marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement De Commandes Du Sivom Des Saisies, De La Commune De Hauteluce Et De La Commune De Villard Sur Doron
sivom des saisies
souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement De Commandes Du Sivom Des Saisies, De La Commune De Hauteluce Et De La Commune De Villard Sur Doron
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-002
Brève description:
“souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement De Commandes Du Sivom Des Saisies, De La Commune De Hauteluce Et De La Commune De...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom des saisies
Adresse postale: 316 Avenue Des J.O., Les Saisies
Code postal: 73620
Commune postale: Hauteluce
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-lessaisies.com/ 🌏
Courrier électronique: info@sivom-lessaisies.com 📧
Téléphone: +33 479389026 📞
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
URL pour la participation: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342323
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Source: OJS 2023/S 110-342323 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-002
Brève description:
“souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement De Commandes Du Sivom Des Saisies, De La Commune De Hauteluce Et De La Commune De...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom des saisies
Adresse postale: 316 Avenue Des J.O., Les Saisies
Code postal: 73620
Commune postale: Hauteluce
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-lessaisies.com/ 🌏
Courrier électronique: info@sivom-lessaisies.com 📧
Téléphone: +33 479389026 📞
URL des documents: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
URL pour la participation: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342323
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Source: OJS 2023/S 110-342323 (2023-06-06)
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