Avis de marché (2023-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: c.h.u de NICE
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria Cs91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 049034586📞
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.chu-nice.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ght06.safetender.com🌏 Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de sante
Objet Champ d'application du marché
Titre: marche de prestations de services D'Assurance
2023-GHTAO44-FFPGH
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description: marche de prestations de services D'Assurance
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“antibes-breil sur roya-cannes-entrevaux-grasse-st lazare de tende-menton-nice-puget theniers-st eloi sospel-pole sante vallauris-vesubie-st maur st etienne de tinee”
Site principal ou lieu d'exécution
antibes-breil sur roya-cannes-entrevaux-grasse-st lazare de tende-menton-nice-puget theniers-st eloi sospel-pole sante vallauris-vesubie-st maur st etienne de tinee
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Description du marché: lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Responsabilité Civile MCO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: antibes-grasse-menton-nice
Description du marché: lot 2 : Responsabilité Civile MCO
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Responsabilité Civile Hl/Ehpad/Mr
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“breil sur roya-entrevaux-st lazare de tende-puget theniers-st eloi sospel-pole sante vallauris-vesubie-st maur st etienne de tinee”
Description du marché: lot 3 : Responsabilité Civile Hl/Ehpad/Mr
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Flotte automobile et auto-mission
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 : Flotte automobile et auto-mission
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Risques statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“antibes-breil sur roya-entrevaux-grasse-st lazare de tende-menton-puget theniers-st eloi sospel-vesubie-st maur st etienne de tinee”
Description du marché: lot 5 : Risques statutaires
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : Protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“antibes-breil sur roya-entrevaux-grasse-st lazare de tende-menton-nice-puget theniers-st eloi sospel-pole sante vallauris-vesubie-st maur st etienne de tinee”
Description du marché: lot 6 : Protection juridique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : Responsabilitté Civile pollution
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché: lot 7 : Responsabilitté Civile pollution
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 : Responsabilité des recherches impliquant la personne humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: lot 8 : Responsabilité des recherches impliquant la personne humaine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (Dc1) dûment renseignée - la déclaration du candidat (Dc2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (Dc1) dûment renseignée - la déclaration du candidat (Dc2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références - si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement (s) prononcé (s) à cet effet (les formulaires Dc1, Dc2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés aux Articles R2143-6 du code de la commande publique, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu de Nice
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“conditions d'obtention des documents : Format électronique : via le site dont l'adresse Internet est https://ght06.safetender.com de manière gratuite....”
conditions d'obtention des documents : Format électronique : via le site dont l'adresse Internet est https://ght06.safetender.com de manière gratuite. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats doivent IMPERATIVEMENT transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme SAFETENDER, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante : https://ght06.safetender.com. Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Date prévisionnelle de démarrage de l'accord Cadre : 01/01/2024. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges”
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0484354554📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600📞
Source: OJS 2023/S 136-435620 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 136-435620
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 173-542499 (2023-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22422219.35 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-435620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dommages aux biens et risques annexes
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: relyens mutual insurance - sHAM
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3946333.65 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: responsabilité Civile Hl/Ehpad/Mr
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: beah
Numéro d'enregistrement national: 51334852400069
Adresse postale: 16-18 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️
Nom: berkshire
Numéro d'enregistrement national: 85119309400014
Adresse postale: 3 rue Saint Georges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133050.30 💰
“date de conclusion : 21/12/2023la société relyens mutual insurance, 10 rue Edouard Rochet 68008 Lyon, Code Nuts Frk26, a été retenue pour les lots 2,4,6 et...”
date de conclusion : 21/12/2023la société relyens mutual insurance, 10 rue Edouard Rochet 68008 Lyon, Code Nuts Frk26, a été retenue pour les lots 2,4,6 et 8 d'un montant de 15095006,55 euro(s) HtLe Groupement des sociétés :YVELIN (Mandataire) Immeuble le belem 355 rue Vendemiaire Cs89501 34265 Montpellier cedex 2, Code nuts Fr813 CNP, 4 Promenade du Coeur de Ville 92130 Issy Les Moulineaux, Code nuts Fr105, ont été retenus pour le lot 5 d'un montant de 3202828.85 euro(s) HtLe Groupement des sociétés :SAGA (Mandataire) 1285 rue André Ampère - pAAP - cS 70535 13593 Aix en Provence cedex 3, Code nuts Frl04Berkshire 3 rue Saint Georges 75009 Paris, Code nuts Fr101Ont été retenus pour le lot 7 d'un montant de 45000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2024/S 010-024618 (2024-01-10)