accord-Cadre pour la réalisation de prestations de csps, ct et vérifications périodiques, Diagnostics, analyses et contrôles amiante et plomb, Etudes géotechniques et Mission de géomètre expert
accord-Cadre pour la réalisation de prestations de csps, ct et vérifications périodiques, Diagnostics, analyses et contrôles amiante et plomb, Etudes géotechniques et Mission de géomètre expert
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre pour la réalisation de prestations de csps, ct et vérifications périodiques, Diagnostics, analyses et contrôles amiante et plomb, Etudes...”
Titre
accord-Cadre pour la réalisation de prestations de csps, ct et vérifications périodiques, Diagnostics, analyses et contrôles amiante et plomb, Etudes géotechniques et Mission de géomètre expert
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
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Brève description
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Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Mayotte🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de M'Tsamboro
Description du marché: mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, 3 fois par période de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, 3 fois par période de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Description du marché: mission de Contrôle technique et vérifications périodiques
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, 3 fois par période de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans. La reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, 3 fois par période de 1 an. La durée maximale du contrat est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Description du marché: diagnostics, analyses et contrôles : amiante et plomb
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Description du marché: etudes géotechniques et sondages de sols
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Description du marché: mission de géomètre expert
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: certains lots peuvent concerner des professions règlementées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-30
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): m'Tsamboro
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: les Hauts du Jardin du Collège
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr📧
URL: http://mayotte.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Mayotte
Adresse postale: les Hauts du Jardin du Collège
Commune postale: Mamoudzou
Code postal: 97600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr📧
URL: http://mayotte.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 210-661200 (2023-10-26)