SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ ET SON CIAS
Terre dEmeraude Communauté
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTÉ et le CIAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Ile-de-France › Paris
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre terre d'émeraude communauté et son cias
Numéro de référence: 25-JUR-02
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTÉ et le CIAS.”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“se référer au cahier des charges”
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Se réfèrer au cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre dEmeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20009057900018
Adresse postale: 4 Chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: +33 384485362 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1119118.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 182-621932 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre terre d'émeraude communauté et son cias
Numéro de référence: 25-JUR-02
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTÉ et le CIAS.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“se référer au cahier des charges”
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Se réfèrer au cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre dEmeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national: 20009057900018
Adresse postale: 4 Chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: +33 384485362 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1119118.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 182-621932 (2025-09-19)
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