Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO
95 CH
Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
Qui ?- • 95 CH
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO
Numéro de référence:
Brève description: Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 352 639 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Protection Juridique
Valeur estimée hors TVA: 43 410 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurance Protection Juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Code postal: 95300
Ville: pontoise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 564 067 EUR 💰
Description du marché: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Flotte Automobile et Risques
Valeur estimée hors TVA: 736 398 EUR 💰
Description du marché: Assurance Flotte Automobile et Risques
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Individuelle Accident
Valeur estimée hors TVA: 8 764 EUR 💰
Description du marché: Assurance Individuelle Accident
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 95 CH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 AVENUE DE L'ILE DE FRANCE
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service juridique des marchés
Courrier électronique: sjm@ght-novo.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 75 45 22 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-634893 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO
Numéro de référence:
25NOVO13
Brève description: Prestations d'assurances pour les besoins de l'Hôpital NOVO
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 352 639 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance Protection Juridique
Valeur estimée hors TVA: 43 410 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurance Protection Juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Code postal: 95300
Ville: pontoise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 564 067 EUR 💰
Description du marché: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance Flotte Automobile et Risques
Valeur estimée hors TVA: 736 398 EUR 💰
Description du marché: Assurance Flotte Automobile et Risques
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Assurance Individuelle Accident
Valeur estimée hors TVA: 8 764 EUR 💰
Description du marché: Assurance Individuelle Accident
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 95 CH
Numéro d'enregistrement national:
26950015300011
Adresse postale: 6 AVENUE DE L'ILE DE FRANCE
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service juridique des marchés
Courrier électronique: sjm@ght-novo.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 75 45 22 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 186-634893 (2025-09-26)
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