Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Simouv
Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les missions porteront notamment sur l'accompagnement du SIMOUV dans le cadre : -Du suivi des obligations de maintenance du délégataire au titre des infrastructures du tramway et matériels roulants, -De l'exécution de ses attributions en qualité d'Autorité Organisatrice de la Mobilité, à savoir le renouvellement des infrastructures et équipements du réseau tramway ainsi que l?acquisition de matériels roulants tramway.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
Qui ?- • Simouv
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Services techniques › Services d'assistance technique
- • Services d'études de marchés › Services d'études
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Numéro de référence: 250803
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport...”
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Informations complémentaires:
“En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute...”
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Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, le présent marché comprend une option tirée de la mise en oeuvre le cas échéant d'avenants au cours de l'exécution du marché.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%-Valeur technique de l'offre appréciée au regard des documents sollicités au mémoire technique décrit à l'article 5.2.2 du RC (dossiers B1, B2 et B3)
Critère de qualité (pondération): 100
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Simouv
Numéro d'enregistrement national: 20004663900015
Adresse postale: 540 rue du Président Lécuyer
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-saulve
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@simouv.fr 📧
Téléphone: 0327452125 📞
URL: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cf règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Simouv
Numéro d'enregistrement national: 20004663900015
Adresse postale: 540 rue du Président Lécuyer
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-saulve
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@simouv.fr 📧
Téléphone: 0327452125 📞
URL: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; -Recours en contestation de validité du...”
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Source: OJS 2025/S 157-537748 (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Numéro de référence: 250803
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et matériels roulants du réseau de transport...”
Informations complémentaires:
“En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l'accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute...”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, le présent marché comprend une option tirée de la mise en oeuvre le cas échéant d'avenants au cours de l'exécution du marché.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%-Valeur technique de l'offre appréciée au regard des documents sollicités au mémoire technique décrit à l'article 5.2.2 du RC (dossiers B1, B2 et B3)
Critère de qualité (pondération): 100
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Simouv
Numéro d'enregistrement national: 20004663900015
Adresse postale: 540 rue du Président Lécuyer
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-saulve
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@simouv.fr 📧
Téléphone: 0327452125 📞
URL: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cf règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Simouv
Numéro d'enregistrement national: 20004663900015
Adresse postale: 540 rue du Président Lécuyer
Code postal: 59880
Commune postale: Saint-saulve
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@simouv.fr 📧
Téléphone: 0327452125 📞
URL: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; -Recours en contestation de validité du...”
Source: OJS 2025/S 157-537748 (2025-08-14)
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