Avis de marché (2025-11-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: AMO CT CSPS Rénovation toiture usine Pessac
Numéro de référence: AOO 25-25
Brève description:
“AMO CT CSPS Rénovation toiture usine Pessac en 3 lots”
Type de contrat: Services
Produits/services: Supervision des travaux de construction📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“AMO – Assistant au Maître de l’Ouvrage, Conducteur d’Opération”
Lieu d'exécution: Gironde🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CT - Contrôleur Technique”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CSPS - Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de sécurité📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Pour chaque lot :
Le marché est un marché, pour partie, forfaitaire et, pour partie, à bons de commande.
La part forfaitaire correspond aux missions de...”
Pour chaque lot :
Le marché est un marché, pour partie, forfaitaire et, pour partie, à bons de commande.
La part forfaitaire correspond aux missions de base du Titulaire. Elle est détaillée dans la DPGF.
La part à bons de commande est sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT (par lot), pour toute la durée du contrat, périodes de reconduction comprises (articles R 2162-1 à 6 et R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique).
La part à bons de commande est utilisable à l’initiative de La Monnaie de Paris pour des prestations non identifiées au forfait.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans le délai de 11 jours à réception du courrier de rejet : référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans le délai de 11 jours à réception du courrier de rejet : référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et article L 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices) ; référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA) ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 213-732859 (2025-11-03)