Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol
SEML Sogeba
Le présent accord-cadre a pour objectif de désigner un prestataire indépendant pour une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Services de conseils environnementaux
- • Gestion environnementale › Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
- • Étude d'impact sur l'environnement pour la construction › Surveillance environnementale pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Titre: Accord-cadre d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol.
Informations complémentaires: Montant minimum de 20 000Euros HT et maximum de 250 000Euros HT.
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: port de plaisance
Code postal: 83150
Ville: Bandol
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-12 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande est exigée pour l'obtention de l'avance.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEML Sogeba
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 quai du port
Code postal: 83150
Commune postale: Bandol
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches@portbandol.fr 📧
Téléphone: 0494294264 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Source: OJS 2025/S 180-614167 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol
Numéro de référence:
MCH25_04
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objectif de désigner un prestataire indépendant pour une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol.
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Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Description
Titre: Accord-cadre d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi Environnemental de chantier (AMOE) dans le cadre des travaux de réaménagement et de modernisation des infrastructures portuaires du port de Bandol.
Informations complémentaires: Montant minimum de 20 000Euros HT et maximum de 250 000Euros HT.
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 83150
Ville: Bandol
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est un marché non fractionné conclu sur appel d'offres ouvert selon l' article R.2124-2 1° du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-12 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande est exigée pour l'obtention de l'avance.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEML Sogeba
Numéro d'enregistrement national:
33300613800015
Adresse postale: 6 quai du port
Code postal: 83150
Commune postale: Bandol
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marches@portbandol.fr 📧
Téléphone: 0494294264 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
171 301 112 00644
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Source: OJS 2025/S 180-614167 (2025-09-18)
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