SERVICES D'ASSURANCES POUR L'UNION SYNDICALE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU NORD
USAN
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'USAN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
Qui ?- • USAN
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour l'union syndicale d'amenagement hydraulique du nord
Numéro de référence: 2024-11
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'USAN”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Assurances des bâtiments et autres biens”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurances responsabilité civile et protection juridique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurances véhicules à moteur”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Assurances prestations statutaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bailleul
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires des 3 dernières années Les moyens techniques et humains La qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires des 3 dernières années Les moyens techniques et humains La qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Usan
Numéro d'enregistrement national: 20007408600030
Adresse postale: 403 Allée des Prêles
Code postal: 59270
Commune postale: Bailleul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ifremaux@usan.fr 📧
Téléphone: +33 320502466 📞
URL: https://www.usan.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://usan.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://usan.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8424_1045623.html 🌏
URL de participation: http://usan.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délai légal”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570697 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour l'union syndicale d'amenagement hydraulique du nord
Numéro de référence: 2024-11
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'USAN”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Assurances des bâtiments et autres biens”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 6 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurances responsabilité civile et protection juridique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurances véhicules à moteur”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Assurances prestations statutaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bailleul
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires des 3 dernières années Les moyens techniques et humains La qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires des 3 dernières années Les moyens techniques et humains La qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Usan
Numéro d'enregistrement national: 20007408600030
Adresse postale: 403 Allée des Prêles
Code postal: 59270
Commune postale: Bailleul
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ifremaux@usan.fr 📧
Téléphone: +33 320502466 📞
URL: https://www.usan.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://usan.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://usan.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8424_1045623.html 🌏
URL de participation: http://usan.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délai légal”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570697 (2024-09-20)
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