La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en vue de la réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet " de la ZAC Parc Méridia, sur la base de l'étude d'impact réalisée dans le cadre du dossier de création, de l'évolution du projet et des études récentes de maitrise d'oeuvre. Cette étude alimentera le dossier de réalisation, le dossier de demande d'autorisation environnementale unique, et le dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain (PLUm), conformément aux articles L.122-1-1, L.122-13 et 14, L.181-8 et R.122-25 et suivant du Code de l'Environnement et à l'article R.311-7 du Code de l'Urbanisme. L'accord-cadre comporte plusieurs prestations, mentionnées ci-après : Prestation A : Evaluation environnementale commune plan projet Prestation B : Compilation du dossier de demande d'autorisation environnementale unique Prestation C : Scission de l'évaluation environnementale pour la distinction plan et projet Prestation D : Réunion sur site et compte rendu Prestation E : Participation à des réunions sur site et compte-rendu (réunions non prévues dans partie à prix forfaitaire de l'accord-cadre) Prestation F : Etude technique supplémentaire (de type hydraulique, circulation, acoustique ou autre Prestation G : Rédaction de Cahiers des Charges spécifiques Prestation H : Mission d'expertise à la demande Prestation I : Mémoires en réponse à l'Autorité Environnementale Prestation J : Réponse aux demandes de complément des services instructeurs. L'accord-cadre est passé avec un montant maximum contractuel de 230 000 euros HT, sur sa durée totale, toutes reconductions comprises. Son estimation est de 159 700 euros HT, sur sa durée totale, toutes reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
Avis de marché (2024-04-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet " de la ZAC Parc Méridia
Reference number: AOO EE commune Parc Meridia
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en vue de la réalisation de l'évaluation...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en vue de la réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet " de la ZAC Parc Méridia, sur la base de l'étude d'impact réalisée dans le cadre du dossier de création, de l'évolution du projet et des études récentes de maitrise d'oeuvre. Cette étude alimentera le dossier de réalisation, le dossier de demande d'autorisation environnementale unique, et le dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain (PLUm), conformément aux articles L.122-1-1, L.122-13 et 14, L.181-8 et R.122-25 et suivant du Code de l'Environnement et à l'article R.311-7 du Code de l'Urbanisme.
L'accord-cadre comporte plusieurs prestations, mentionnées ci-après :
Prestation A : Evaluation environnementale commune plan projet
Prestation B : Compilation du dossier de demande d'autorisation environnementale unique
Prestation C : Scission de l'évaluation environnementale pour la distinction plan et projet
Prestation D : Réunion sur site et compte rendu
Prestation E : Participation à des réunions sur site et compte-rendu (réunions non prévues dans partie à prix forfaitaire de l'accord-cadre)
Prestation F : Etude technique supplémentaire (de type hydraulique, circulation, acoustique ou autre
Prestation G : Rédaction de Cahiers des Charges spécifiques
Prestation H : Mission d'expertise à la demande
Prestation I : Mémoires en réponse à l'Autorité Environnementale
Prestation J : Réponse aux demandes de complément des services instructeurs.
L'accord-cadre est passé avec un montant maximum contractuel de 230 000 euros HT, sur sa durée totale, toutes reconductions comprises. Son estimation est de 159 700 euros HT, sur sa durée totale, toutes reconductions comprises.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Valeur estimée hors TVA: 159 700 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande, en vue de la réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet "...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande, en vue de la réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet " de la ZAC Parc Méridia, sur la base de l'étude d'impact réalisée dans le cadre du dossier de création, de l'évolution du projet et des études récentes de maitrise d'oeuvre. Cette étude alimentera le dossier de réalisation, le dossier de demande d'autorisation environnementale unique, et le dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain (PLUm), conformément aux articles L.122-1-1, L.122-13 et 14, L.181-8 et R.122-25 et suivant du Code de l'Environnement et à l'article R.311-7 du Code de l'Urbanisme.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de la date de notification, reconductible une (1) fois deux (2) ans, soit une durée...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée de deux (2) ans à compter de la date de notification, reconductible une (1) fois deux (2) ans, soit une durée maximale de quarante-huit mois (48) mois (toutes reconductions comprises).
La reconduction est tacite.
En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, celle-ci sera notifiée par lettre recommandée avec accusé réception ou courriel avec accusé de réception au plus tard un (1) mois avant sa date d'échéance. Il n'est versé au titulaire aucune indemnité en cas de non-reconduction de l'accord-cadre.
Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement(s) momentané(s) d'entreprises ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements momentanés d'entreprises.
En revanche, il est précisé qu'un opérateur économique peut être sous-traitant de plusieurs candidats.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront à exécuter sur les lieux d'exécutions précisés au sein de chaque bon de commande/devis, dans le périmètre la ZAC Parc Méridia, dans...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations seront à exécuter sur les lieux d'exécutions précisés au sein de chaque bon de commande/devis, dans le périmètre la ZAC Parc Méridia, dans le Département des Alpes-Maritimes (06).
Elles seront effectuées dans les locaux du titulaire, et également au siège de l'EPA, sous forme de réunions en présentiel, ou en visioconférence.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et méthodologique au regard de la note méthodologique (pondération à 70%)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de l'EPA Nice Ecovallée
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure d'ouverture des offres mentionnées sont indicatives.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: -Une lettre...”
Liste et brève description des conditions
1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: -Une lettre de candidature, précisant l'identité du candidat (modèle recommandé : formulaire DC1 joint au dossier de consultation) : en cas de candidature en groupement, cette lettre est commune ;
-En cas de sous-traitant, une déclaration de sous-traitance (modèle recommandé : formulaire DC4 joint au dossier de consultation) : les noms des sous-traitants susceptibles d'intervenir dans le cadre de l'exécution du marché, ainsi que la nature et le volume sous-traité doivent être précisés ;
-Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (modèle recommandé : formulaire DC1 joint au dossier de consultation) ;
-Lorsque l'immatriculation du candidat l'attributaire au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers est obligatoire ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée, l'un des documents suivants :
-un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis),
-une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers,
-un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel, ou la référence de l'agrément délivré par l'autorité compétente ;
-un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription.
Précision : Les candidats veilleront à utiliser le cas échéant les dernières versions des formulaires DC1, DC2 et DC4 lesquelles sont disponibles au lien suivant : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et dans le présent dossier de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois dernières années.
-La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Conformément à l'article 2-II de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
En outre, une société créée récemment peut, pour justifier de ses capacités financières, demander que soient également prises en compte les capacités financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui existent entre elle et ces opérateurs (sous-traitant, filiale, société mère, entreprise tierce...). La société candidate doit alors justifier des capacités financières des opérateurs sur lesquels elle compte s'appuyer, en produisant les mêmes renseignements ou documents que ceux exigés d'elle et apporter la preuve qu'elle en disposera pour toute l'exécution du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
-L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre.
Le candidat devra à minima disposer des compétences listées à l'article 2.9 du règlement de consultation. Ces compétences doivent être justifiées au sein du candidat (qu'il s'agisse d'un candidat individuel ou en groupement) ou en sous-traitance.
NB : Pour les entreprises dont la création est récente, et qui sont dans l'impossibilité objective de produire certains de ces renseignements, le pouvoir adjudicateur admet que celles-ci justifient de leurs références professionnelles par tout autre moyen.
En outre, une société créée récemment peut, pour justifier de ses capacités financières, demander que soient également prises en compte les capacités financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui existent entre elle et ces opérateurs (sous-traitant, filiale, société mère,
entreprise tierce...). La société candidate doit alors justifier des capacités financières des opérateurs sur lesquels elle compte s'appuyer, en produisant les mêmes renseignements ou documents que ceux exigés d'elle et apporter la preuve qu'elle en disposera pour toute l'exécution de l'accord-cadre.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧
Téléphone: +33489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.5511 et suivants et R.5511 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.5511 et suivants et R.5511 et suivants du code de justice administrative). Après la conclusion du contrat, il est possible d'exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux art. L.55113 et suivants et R.5517 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat en date du 4 avril 2014, "département du Tarn Et Garonne, n°358994. Un recours pour excès de pouvoir dirigé contre la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est possible dans le délai de deux mois à compter de la publication ou notification de la décision.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 079-235793 (2024-04-19)
Avis de marché (2024-05-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 159 700 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 15:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres indiquée au règlement de consultation a été modifiée: elle est désormais au 28 mai 2024, à 14h.”
Source: OJS 2024/S 090-272741 (2024-05-06)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 159 700 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 230 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-0020
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Titre: Evaluation environnementale Parc Méridia
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 25 475 EUR 💰
Proportion (%): 11
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Segic ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 32466814400037
Adresse postale: 528 boulevard du Mercantour
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@segic-ingenierie.fr📧
Téléphone: 0169306666📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Alpes-Maritimes🏙️