Prestations d'études, contrôles et auscultations sur le domaine routier et ouvrages d'art

Conseil départemental du Nord

La présente consultation a pour objet des prestations d'études géotechniques, d'études générales d'auscultation des chaussées, de chemins, des ouvrages routiers et portuaires, d'aménagements cyclables, de dimensionnement de chaussée, de contrôles extérieurs liés aux opérations routières et portuaires, d'études physico-chimiques, de diagnostic et de contrôles des travaux sur ouvrages d'art sur le territoire du département du Nord

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-26 Avis de marché
2025-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'études, contrôles et auscultations sur le domaine routier et ouvrages d'art
Numéro de référence: 20241182
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations d'études géotechniques, d'études générales d'auscultation des chaussées, de chemins, des ouvrages routiers et portuaires, d'aménagements cyclables, de dimensionnement de chaussée, de contrôles extérieurs liés aux opérations routières et portuaires, d'études physico-chimiques, de diagnostic et de contrôles des travaux sur ouvrages d'art sur le territoire du département du Nord
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 187 892 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1
Valeur estimée hors TVA: 1 469 767 EUR 💰
Description du marché: Etudes géotechniques, caractérisation et identification des sols
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 2 000 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2
Valeur estimée hors TVA: 590 784 EUR 💰
Description du marché: Dimensionnement géotechnique
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 1 000 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3A
Titre: Lot n°3A
Valeur estimée hors TVA: 1 748 745 EUR 💰
Description du marché:
Prestation d'auscultation de chaussées, d'évaluation de chaussées, liées aux opérations routières et cyclables
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 1 750 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 3B
Titre: Lot n°3B
Valeur estimée hors TVA: 7 219 217 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de carottages et essais, contrôles, caractérisation et identification des granulats, liants et matériaux traités, d'analyses physico-chimiques liés aux opérations routières et cyclables
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 7 220 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 3C
Titre: Lot n°3C
Valeur estimée hors TVA: 1 491 100 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de reconnaissance de chaussée par méthode numérique à grand rendement (LCMS)
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 1 500 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 3D
Titre: Lot n°3D
Valeur estimée hors TVA: 636 600 EUR 💰
Description du marché: Prestation de relevé patrimonial avec analyse par Intelligence Artificielle
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 640 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4
Valeur estimée hors TVA: 2 020 238 EUR 💰
Description du marché:
Prestations intellectuelles relatives au dimensionnement de chaussée et contrôles de travaux liées aux opérations routières
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 2 025 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5
Valeur estimée hors TVA: 611 520 EUR 💰
Description du marché: Contrôles extérieurs des travaux sur ouvrages d'art
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 750 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6
Valeur estimée hors TVA: 1 399 920 EUR 💰
Description du marché: Diagnostic et auscultation des ouvrages d'arts
Informations complémentaires:
- Sans seuil minimum - Montant maximum sur la durée du marché : 1 400 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-30 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration de sous-traitance (Dc4) Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Lot 1 : Certificats de qualification professionnelle Opqibi 1001 et 1002. Lot 2 : Certificat de qualification professionnelle Opqibi 1201 Lot 3b : - Accréditation Cofrac. Lot 5 : Les deux certificats suivants : - Certificats d'inspecteur Acqpa / Frosio de niveau Ii ou Iii pour le contrôle de la protection anticorrosion - Certification Cofrend de niveau 2 pour un contrôle de soudure par magnétoscopie, ressuage ou ultrasons. Les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Ue seront acceptés. La preuve de la capacité technique du candidat peut également être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché public attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Nord
Numéro d'enregistrement national: 70906
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533592 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533592 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc. Les critères sont indiqués au Rc. Pour les lots 3a, 3b, 3c, 3d et 4 : prix 60%, valeur technique 30%, valeur environnementale 10%. . Pour les lots 1, 2, 5 et 6 sont : prix 40 %, valeur technique 50%, valeur environnementale 10%. Les sous-critères sont repris dans les cadres de réponses propre à chaque lot. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services à titre indicatif : 01/12/2024 Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: D32F94FE-9359-748C-857AEF88437D288E
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-585310 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires conclu avec 6 opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance des besoins. Il a pour objet les prestations d'études géotechniques, d'études générales d'auscultation des chaussées, de chemins, des ouvrages routiers et portuaires, d'aménagements cyclables, de dimensionnement de chaussée, de contrôles extérieurs liés aux opérations routières et portuaires, d'études physico-chimiques, de diagnostic et de contrôles des travaux sur ouvrages d'art sur le territoire du département du Nord. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois non renouvelable à compter de sa date de notification. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande et de la période durant laquelle peuvent être conclus les marchés subséquents
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Valeur estimée hors TVA: 17 187 892 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options: Au sens du droit communautaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024118200100
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Titre: Prestations d'études, contrôles et auscultations sur le domaine routier et ouvrages d'art
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HYDROGEOTECHNIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrogeotechnique
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-1-1
Adresse postale: 4 Av Du Noyer A La Malice
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nord@hydrogeotechnique.com 📧
Téléphone: 0361162612 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: FONDASOL
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: Fondasol
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-1-2
Adresse postale: 50 Rue Des Sorbiers
Code postal: 59262
Commune postale: Sainghin-En-Melantois
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: conception.lille@groupefondasol.com 📧
Téléphone: 03 20 14 99 40 📞
Identifiant de l’offre: GINGER CEBTP
Nom: Ginger cebtp
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-1-3
Adresse postale: Rue De L'Universite
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: cebtp.bethune@groupeginger.com 📧
Téléphone: 0321564343 📞
Identifiant de l’offre: INFRANEO
Nom: Infraneo
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-1-4
Adresse postale: Rue Francisco Ferrer
Code postal: 59286
Commune postale: Roost Warendin
Courrier électronique: lille@infraneo.com 📧
Téléphone: 0327901377 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-2-1
1533592-1-2-2
Téléphone: 0320149940 📞
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-2-3
1533592-1-2-4
Commune postale: Roost-Warendin

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: NEXTROAD ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Nextroad engineering
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-3-1
Adresse postale: 4 Rue Du Rompot
Code postal: 21121
Commune postale: Fontaine-Les-Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: secretariatao@nextroad.com 📧
Téléphone: 0380563173 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-3-2

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 220 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-4-1
1533592-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-5-1
Identifiant de l’offre: AXIMUM - ETABLISSEMENT TECHNOLOGIES NOUVELLES
Nom: Aximum - etablissement technologies nouvelles
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-5-2
Adresse postale: 56 Rue Des Hautes Patures
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: contact.tn@aximum.com 📧
Téléphone: 0147729700 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-6-1
Identifiant de l’offre: OFFROAD
Nom: Offroad
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-6-2
Adresse postale: 5 Ter Rue Parmentier
Code postal: 94140
Commune postale: Alfortville
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: pan@offroad.works 📧
Téléphone: 0609538232 📞
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-6-3

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 025 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-7-1
1533592-1-7-2
Identifiant de l’offre: EC INGENIERIE EXPERTISE
Nom: Ec ingenierie expertise
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-7-3
Adresse postale: 19 Rue Marius Berliet
Code postal: 69720
Commune postale: Saint-Bonnet-De-Mure
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@eciroute.fr 📧
Téléphone: 0437542891 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADISS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Adiss
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-8-1
Adresse postale: 2 T Rue De L'Europe
Code postal: 59320
Commune postale: Sequedin
Courrier électronique: contact@adiss-gc.fr 📧
Téléphone: 0320505040 📞
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-8-2
1533592-1-8-3
Adresse postale: 140 Av Jean Lolive
Code postal: 93500
Commune postale: Pantin
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Téléphone: 0149727392 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1533592-1-9-1
1533592-1-9-2
1533592-1-9-3

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 585310-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 5 : Cotraitant de Infraneo : Corrosia 53 rue Cuvelle 59100 Roubaix
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8D146414-F56F-041E-3B58545FC8C6751A
Source: OJS 2025/S 006-011135 (2025-01-07)