Prestations d'assurances

Avis de marché (2024-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances
Numéro de référence: 24GHTFCS30
Brève description:
“Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT de l'Ouest Audois et du GCS GAPM”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Carcassonne
Description du marché:
“Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Carcassonne”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Limoux-Quillan et de Castelnaudary
Description du marché:
“Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Centres Hospitaliers de Limoux-Quillan et de Castelnaudary”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT de l'Ouest Audois. (Sauf le GCS GAPM de Carcassonne)
Description du marché:
“Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT de l'Ouest Audois. (Sauf le GCS GAPM de Carcassonne)”
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT de l'Ouest Audois et du GCS GAPM
Description du marché:
“Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT de l'Ouest Audois et du GCS GAPM”
Informations complémentaires:
“Une visite des risques à la demande des candidats pourra être organisée suivant les indications du règlement de consultation à l'article 2.3.”
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT de l'Ouest Audois. (Sauf le GCS GAPM de Carcassonne).
Description du marché:
“Assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT de l'Ouest Audois. (Sauf le GCS GAPM de Carcassonne).”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Assurance Accident Corporel pour le Centre Hospitalier de Carcassonne
Description du marché:
“Assurance Accident Corporel pour le Centre Hospitalier de Carcassonne”
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Carcassonne
Description du marché:
“Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Carcassonne”
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Limoux-Quillan
Description du marché:
“Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Limoux-Quillan”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Castelnaudary
Description du marché:
“Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Castelnaudary”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Carcassonne
Numéro d'enregistrement national: 26110002800149
Adresse postale: Direction Logistique-Travaux Service marchés 1060 chemin de la madeleine
Code postal: 11010
Commune postale: Carcassonne cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.marches@ch-carcassonne.fr 📧
Téléphone: 0468243044 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2604017&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2604017&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Indiqués dans le règlement de consultation”
Source: OJS 2024/S 161-499942 (2024-08-16)