Marchés d'assurances en groupement de commande - Assemblia/Domia/SPL Clermont Auvergne/Foncière Assemblia
Assemblia
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée : - Le lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers concerne : Assemblia + Domia + SPL + Foncière assemblia - Le lot 2 Flotte véhicules et risques annexes concerne : Assemblia + Domia + SPL - Le lot 3 Individuelle Accident corporel concerne : Assemblia + Domia + SPL + Foncière assemblia - Le lot 4 Protection Juridique concerne : Assemblia + SPL en option - Le lot 5 Accord Cadre - Construction concerne : Assemblia + Domia + SPL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés d'assurances en groupement de commande - Assemblia/Domia/SPL Clermont Auvergne/Foncière Assemblia
Numéro de référence: 24SERV12
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée : - Le lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers concerne : Assemblia + Domia + SPL + Foncière...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“DOMMAGES AUX BIENS mobiliers et immobiliers / LOCATAIRES NON ASSURES”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1 "Dommages Aux Biens mobiliers et immobiliers / Locataires Non Assures" le candidat est tenu de répondre aux variantes imposées suivantes Pour...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ACCIDENTS CORPORELS”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PROTECTION JURIDIQUE”
Informations complémentaires:
“Pse : Souscription de la Spl Clermont-Auvergne”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CONTRAT CADRE ASSURANCES CONSTRUCTION”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Assemblia Clermont-Ferrand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Règlement de Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de Consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de Consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: assemblia
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Adresse postale: 14 rue Buffon
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: 0473982892 📞
Fax: 0473986642 📠
URL: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496527 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496527 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 68757
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Téléphone: 0473317700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Numéro d'enregistrement national: 68758
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Téléphone: 0473317700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-438789 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés d'assurances en groupement de commande - Assemblia/Domia/SPL Clermont Auvergne/Foncière Assemblia
Numéro de référence: 24SERV12
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée : - Le lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers concerne : Assemblia + Domia + SPL + Foncière...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“DOMMAGES AUX BIENS mobiliers et immobiliers / LOCATAIRES NON ASSURES”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1 "Dommages Aux Biens mobiliers et immobiliers / Locataires Non Assures" le candidat est tenu de répondre aux variantes imposées suivantes Pour...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ACCIDENTS CORPORELS”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“PROTECTION JURIDIQUE”
Informations complémentaires:
“Pse : Souscription de la Spl Clermont-Auvergne”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CONTRAT CADRE ASSURANCES CONSTRUCTION”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Assemblia Clermont-Ferrand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Règlement de Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de Consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Règlement de Consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: assemblia
Numéro d'enregistrement national: 86020031000131
Adresse postale: 14 rue Buffon
Code postal: 63019
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@assemblia.fr 📧
Téléphone: 0473982892 📞
Fax: 0473986642 📠
URL: https://www.assemblia.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1496527 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1496527 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 68757
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Téléphone: 0473317700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus
Numéro d'enregistrement national: 68758
Adresse postale: 16, place de l'étoile
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-clermont-ferrand@justice.fr 📧
Téléphone: 0473317700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-438789 (2024-07-19)
Avis de marché (2024-09-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 12:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/09/2024 à 12h01 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 178-548692 (2024-09-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-20 12:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/09/2024 à 12h01 au plus tard. Lire 20/09/2024 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 178-548692 (2024-09-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance vie (2)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance crédit et cautionnement (1)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (2)