MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES (6 lots)
Ville de Clermont-Ferrand
Marché de prestations d'assurances, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans. Certains lots comportent des variantes imposées ( lots 1 et 6) et le lot 3 comporte 3 PSE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES (6 lots)
Numéro de référence: 2024CF-SRV49
Brève description:
“Marché de prestations d'assurances, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans. Certains lots comportent des variantes imposées ( lots 1 et 6) et le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques.Ce lot fait l'objet d'une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques. Ce lot fait l'objet de 3 Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques. Ce lot fait l'objet d'une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidats sont communiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Marché de prestations d'assurance, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans.”
Organe de révision
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au Règlement de la Consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 181-555950 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES (6 lots)
Numéro de référence: 2024CF-SRV49
Brève description:
“Marché de prestations d'assurances, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans. Certains lots comportent des variantes imposées ( lots 1 et 6) et le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques.Ce lot fait l'objet d'une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques. Ce lot fait l'objet de 3 Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Description du marché:
“Se référer aux clauses techniques. Ce lot fait l'objet d'une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidats sont communiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Marché de prestations d'assurance, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans.”
Organe de révision
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au Règlement de la Consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 181-555950 (2024-09-16)
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