Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d?assistance à la maitrise d'ouvrage (AMO) concernant des prestations de conseils et d?expertise relatives à la mise en place d?un marché de gros équipement de cuisine pour la Centrale d?achats.
CNOUS
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d?assistance à la maitrise d'ouvrage (AMO) concernant des prestations de conseils et d?expertise relatives à la mise en place d?un marché de gros équipement de cuisine pour la Centrale d?achats.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ?- • CNOUS
- • Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil en gestion financière
- • Services juridiques › Services de conseils et d'information juridiques
- • Services techniques › Services d'appui technique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d?assistance à la maitrise d'ouvrage (AMO) concernant des prestations de conseils et d?expertise relatives à la mise en place d?un marché de gros équipement de cuisine pour la Centrale d?achats.
Brève description:
Produits/services: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: AMO technique, juridique et financière d'accompagnement de la passation du marché de gros équipements de cuisine.
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse des offres sont joints au règlement de la consultation du présent accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60, boulevard du lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: centrale@cnous.fr 📧
Téléphone: 01 71 22 98 44 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2579111&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2579111&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-394865 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d?assistance à la maitrise d'ouvrage (AMO) concernant des prestations de conseils et d?expertise relatives à la mise en place d?un marché de gros équipement de cuisine pour la Centrale d?achats.
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d?assistance à la maitrise d'ouvrage (AMO) concernant des prestations de conseils et d?expertise relatives à la mise en place d?un marché de gros équipement de cuisine pour la Centrale d?achats.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils et d'information juridiques 📦
Description
Identifiant interne:
2024004
Titre: AMO technique, juridique et financière d'accompagnement de la passation du marché de gros équipements de cuisine.
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'assistance à la maitrise d'ouvrage (AMO) concernant des prestations de conseils et d'expertise relative à la mise en place d'un marché de gros équipement de cuisine pour la Centrale d'achats.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse des offres sont joints au règlement de la consultation du présent accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnous
Numéro d'enregistrement national:
180 044 018 00026
Adresse postale: 60, boulevard du lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: centrale@cnous.fr 📧
Téléphone: 01 71 22 98 44 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2579111&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2579111&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
179 507 025 00015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-394865 (2024-07-01)
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