accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour des missions d'études, d'ingénierie et de gestion des procédures administratives

Société du Grand Paris

le besoin porte sur tout le territoire national. Chaque lot couvre notamment :- les domaines tels que projets ferroviaires, projets d'aménagements urbains, péri-urbains et interurbains, ainsi que de rétablissements de voies de communication -Le recueil et la constitution de données pour le déroulement du projet et des études (données d'entrée, état existant/état initial, enjeux et sensibilités, contraintes, impacts...)-la réalisation de dossiers d'études de détails et de synthèse - la réalisation de dossiers réglementaires et administratifs -La réalisation d'expertises, d'optimisations techniques -Les prestations spécifiques d'assistance et d'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage nécessaires au développement des projets. L'Ac couvre différentes phases de développement des projets, notamment celles dites de : Etudes stratégiques, exploratoires ou d'opportunité, Etudes de faisabilité, Pré-Études fonctionnelles, Etudes préliminaires, Etudes ponctuelles sur toutes phases d'un projet

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-27 Avis de marché
2023-03-17 Informations complémentaires
2023-09-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: société du Grand Paris
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Adresse postale: immeuble Moods - 2 mail de la petite Espagne - cs10011
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93212
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182462000 📞
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Fax: +33 182462031 📠
Région: France 🏙️
URL: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sgp Développement
Numéro d'enregistrement national: 91820611100018
Adresse postale: 2-4 mail de la petite Espagne
Commune postale: Saint-Denis

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 93200
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Accords-cadres passés en groupement de commandes dont les membres sont SGP et SGP DEVELOPPEMENT.”
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=421513&orgAcronyme=s2d 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour des missions d'études, d'ingénierie et de gestion des procédures administratives 2023AC14_Candidature”    Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“le besoin porte sur tout le territoire national. Chaque lot couvre notamment :- les domaines tels que projets ferroviaires, projets d'aménagements urbains,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 45 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etudes techniques, d'éco-conception et assistance à la gestion de projet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“les prestations objet du lot no1 sont la réalisation d'études d'ingénierie et d'assistance à maitrise d'ouvrage notamment dans les domaines suivants :-...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit quatre fois par la Société...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“- Pertinence des références sur un périmètre de prestations de services similaires : 50%- adéquation des compétences du candidat avec les prestations...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à marchés subséquents sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 45 000 000,00 euros (H.T.). Le montant maximal est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etudes environnementales et gestion des procédures administratives et environnementales”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Description du marché:
“les prestations objet du lot no2 sont notamment les suivantes :- la gestion des procédures administratives, notamment liées au code de l'environnement, au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 600 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 15
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à marchés subséquents sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 15 000 000,00 euros (H.T.). Le montant maximal est...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire " lettre de candidature Dc1 " dernière version DAJ, dûment rempli et disponible...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour chaque lot, chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après :- une...”    Afficher plus
Conditions de participation

“- En ce qui concerne le lot 1 : le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les trois dernières années minimal sur le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“lot 1 : Chaque candidat (ou groupement candidat) devra fournir une liste consolidée de références intégrant des principaux services fournis au cours des...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 045-133649 (2023-02-27)
Informations complémentaires (2023-03-17)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 045-133649

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“le présent avis modificatif concerne la rubrique Vi.3 " Informations complémentaires " de l'aapc.la Société du Grand Paris souhaite apporter des précisions...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 058-172082 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: immeuble Moods - 2-4 mail de la petite Espagne
Commune postale: Saint-Denis

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi-attributaires avec marchés subséquents pour des missions d'études, d'ingénierie et de gestion des procédures administratives 2023AC14”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique portant sur...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à marchés subséquents sans engagement de montantminimal et avec un montant maximal de 45 000 000,00 euros (H.T.). Le montant maximal est...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 045-133649

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023AC14
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: etudes techniques, d'éco-conception et assistance à la gestion de projet
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: egis rail
Numéro d'enregistrement national: 968 502 559 00105
Adresse postale: 170 av thiers
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437724050 📞
Fax: +33 0437722712 📠
Région: Rhône-Alpes 🏙️
URL: https://www.egis-group.com/fr/activites/transport-ferroviaire 🌏
Le contractant est une PME
Nom: ingerop conseil et ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 489 626 135 00359
Adresse postale: 18 rue des deux gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 95200
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.ingerop.fr/ 🌏
Nom: tractebel engineering
Numéro d'enregistrement national: 309 103 877 00051
Adresse postale: 5 Rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92622
Téléphone: +33 141850369 📞
Fax: +33 141850374 📠
URL: https://tractebel-engie.fr/fr 🌏
Nom: rail concept
Numéro d'enregistrement national: 483 880 985 00021
Adresse postale: 2 Allée de la Tramontane
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Téléphone: +33 486193051 📞
Courrier électronique: commercial@railconcept.fr 📧
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: https://www.railconcept.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Nom: geste engineering France
Numéro d'enregistrement national: 822 994 562 00046
Adresse postale: 19 Rue du 4 Septembre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 982310606 📞
Courrier électronique: info@geste.group 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://geste.group/contact 🌏
Nom: aia ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 866 800 352 00027
Adresse postale: 7 Boulevard de Chantenay - cS 80525
Commune postale: Nantes
Code postal: 44105
Téléphone: +33 153689300 📞
Courrier électronique: aia.ingenierie.paris@a-i-a.fr 📧
URL: https://ingenierie.aialifedesigners.fr/ 🌏
Nom: aia environnement
Numéro d'enregistrement national: 423 018 779 00029
Adresse postale: 23 Rue de Cronstadt
Code postal: 75015
Courrier électronique: aia.environnement.paris@a-i-a.fr 📧
URL: https://environnement.aialifedesigners.fr/ 🌏
Nom: systra france
Numéro d'enregistrement national: 880 082 722 00013
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman
Téléphone: +33 140166100 📞
URL: https://www.systra.com/france/ 🌏
Nom: setec tpi
Numéro d'enregistrement national: 672 038 288 000 60
Adresse postale: immeuble Central Seine, 45/52
Code postal: 75583
Téléphone: +33 182516377 📞
Courrier électronique: tpi.rao@setec.com 📧
URL: https://www.tpi.setec.fr/ 🌏
Nom: setec its
Numéro d'enregistrement national: 433 230 364 000 47
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42/52, Quai de la Rapée - cs71230
Téléphone: +33 182515712 📞
Courrier électronique: its.rao@setec.com 📧
URL: https://www.setec.fr/ 🌏
Nom: setec ferroviaire
Numéro d'enregistrement national: 50847355000020
Téléphone: +33 182516760 📞
Courrier électronique: ferro.offres@setec.com 📧
Nom: setec organisation
Numéro d'enregistrement national: 702 005 901 001 04
Téléphone: +33 182516700 📞
Courrier électronique: mpublics@orga.setec.fr 📧
Nom: setec international
Numéro d'enregistrement national: 72201317400064
Adresse postale: 5 chemin des Georges de Cabriès
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Téléphone: +33 486156000 📞
Courrier électronique: setecinter@setec.fr 📧
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom: arcadis esg
Numéro d'enregistrement national: 401 503 792 00533
Adresse postale: 200-216 rue Raymond Losserand
Code postal: 75014
Téléphone: +33 146237777 📞
Courrier électronique: cellule_offres_france@arcadis.com 📧
URL: https://www.arcadis.com/fr-fr 🌏
Nom: bg ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national: 303 559 249 00238
Adresse postale: 40 avenue des Terroirs de France
Code postal: 75012
Téléphone: +33 156206460 📞
Courrier électronique: paris@bg-21.com 📧
URL: https://bg-21.com/fr/ 🌏
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“etudes environnementales et gestion des procédures administratives et environnementales”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Numéro d'enregistrement national: 444 523 526 00564
Adresse postale: 16 rue simone veil
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Téléphone: +33 177937899 📞
Courrier électronique: ao-smt@arteliagroup.com 📧
URL: https://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Nom: egis structures et environnement
Numéro d'enregistrement national: 493 389 670 00164
Adresse postale: 15 avenue du Centre - cS 20538 - guyancourt
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78286
Téléphone: +33 607845498 📞
Courrier électronique: stephane.pradon@egis-group.com 📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.egis-group.com/fr 🌏
Nom: egis villes & TRANSPORTS
Numéro d'enregistrement national: 493 334 429 00591
Adresse postale: 170 Avenue Thiers - le Carat
Code postal: 69455
Courrier électronique: marches-moibilite-systemes.egis@egis.fr 📧
URL: https://www.egis-group.com/fr/activites/villes 🌏
Numéro d'enregistrement national: 722 013 174 0006
Adresse postale: 5 Chemin des Gorges de Cabriès
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: https://inter.setec.fr/ 🌏
Nom: antea france
Numéro d'enregistrement national: 393 206 735 00598
Adresse postale: zac du Moulin - 803 Boulevard du Monceau
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Téléphone: +33 238232300 📞
Courrier électronique: florent.gaillard@anteagroup.fr 📧
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
URL: https://www.anteagroup.fr/ 🌏
Nom: sweco belgium
Numéro d'enregistrement national: 820 845 527 00028
Adresse postale: rue d'arenberg 13 bte 1
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique 🇧🇪
Téléphone: +32 23830640 📞
Courrier électronique: tenders@swecobelgium.be 📧
Région: Belgique/België 🏙️
URL: https://www.swecobelgium.be/fr/ 🌏
Nom: arep
Numéro d'enregistrement national: 444 572 382 00034
Adresse postale: 16 avenue d'ivry
Code postal: 75013
Téléphone: +33 629164193 📞
Courrier électronique: celluleoffres@arep.fr 📧
URL: https://www.arep.fr/ 🌏
Nom: eodd Ingénieurs Conseils
Numéro d'enregistrement national: 383 812 666 00253
Adresse postale: centre Léon Blum, 171-173 rue Léon Blum
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472760690 📞
Courrier électronique: support@eodd.fr 📧
URL: https://www.eodd.fr/ 🌏
Nom: eten 40
Numéro d'enregistrement national: 887 629 848 000 11
Adresse postale: 49 rue Camille Claudel
Commune postale: Saint-Paul-lès-Dax
Code postal: 40990
Téléphone: +33 558748410 📞
Courrier électronique: environnement@eten-aquitaine.com 📧
Région: Landes 🏙️
URL: https://eten-environnement.com/ 🌏
Nom: alto step
Numéro d'enregistrement national: 508 689 866 000 20
Adresse postale: 36-40 rue de la Rouselle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 557102607 📞
Courrier électronique: altostep@altostep.com 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://altostep.eu/ 🌏
Numéro d'enregistrement national: 489.626.135.0035
Code postal: 92500
Téléphone: +33 149045500 📞
Courrier électronique: uee@ingerop.com 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
Nom: citizing
Numéro d'enregistrement national: 814 840 575 00033
Adresse postale: 40 ter Quai de Jemmapes
Code postal: 75010
Téléphone: +33 664165892 📞
Courrier électronique: marie.forbin@citizing-consulting.com 📧
URL: https://www.citizing-consulting.com/ 🌏
Nom: systra
Adresse postale: 72-76 rue Henry Farman,
Courrier électronique: contactfrance@systra.com 📧
Fax: +33 140166104 📠
Nom: iris conseil ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 391 524 063 000 24
Adresse postale: 10 rue Joël Le Theule
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Téléphone: +33 130600405 📞
Courrier électronique: commercial-sqy@irisconseil.fr 📧
URL: http://www.irisconseil.com/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la Société du Grand Paris, dont l'adresse figure à la section I) du présent avis, sous...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 183-573250 (2023-09-19)