marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du ght orne perche saosnois
CHIC Alençon-Mamers
souscription de différents contrats d'assurances au profit du des établissements membres du groupement hospitalier de territoire orne perche saosnois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • agsm
- • Areas
- • assurexcel
- • Beah
- • CNP
- • CNP Assurances
- • lloyd s
- • MMA IARD
- • SHAM
- • SMACL
- • sofaxis
- • Willis Towers Watson
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-25 | Avis de marché |
| 2023-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chic Alençon-Mamers
Adresse postale: 25, de Fresnay
Code postal: 61000
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233323030 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-597073
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: " Dommages aux biens et risques annexes "
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: " Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: " Responsabilité et risques annexes du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: " Responsabilité et risques annexes des autres établissements " - lot no 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: " Flotte automobile et risques annexes " - lot no 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Local de Sées " - lot no 8
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel du Centre Psychothérapique de l'orne " - lot no 9
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel de l'etablissement Public de Santé de Bellême " - lot no 10
Numéro du lot: 10
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 209-597073 (2022-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
souscription de différents contrats d'assurances au profit du des établissements membres du groupement hospitalier de territoire orne perche saosnois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chic Alençon-Mamers
Adresse postale: 25, de Fresnay
Code postal: 61000
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233323030 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-25 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-597073
Numéro JO-S: 209
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: " Dommages aux biens et risques annexes "
Numéro du lot: 1
Brève description:
assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
assurance " Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " -
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Responsabilité et risques annexes du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
assurance " Responsabilité et risques annexes du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Responsabilité et risques annexes des autres établissements " - lot no 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
assurance " Responsabilité et risques annexes des autres établissements " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Flotte automobile et risques annexes " - lot no 5
Numéro du lot: 5
Brève description:
assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 6
Numéro du lot: 6
Brève description:
assurance " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers "
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Marguerite de Lorraine " - lot no 7
Numéro du lot: 7
Brève description:
assurance " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Marguerite de Lorraine " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Local de Sées " - lot no 8
Numéro du lot: 8
Brève description:
assurance " Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier Local de Sées " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel du Centre Psychothérapique de l'orne " - lot no 9
Numéro du lot: 9
Brève description:
assurance " Risques statutaires du personnel du Centre Psychothérapique de l'orne "
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: " Risques statutaires du personnel de l'etablissement Public de Santé de Bellême " - lot no 10
Numéro du lot: 10
Brève description:
assurance " Risques statutaires du personnel de l'etablissement Public de Santé de Bellême " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Valeur estimée hors TVA: 570 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Adminsitratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 209-597073 (2022-10-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22-38
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-554359
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-597073
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualités des clauses
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualite des clauses
Qualites des clauses
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité des lclauses
qualité des clauses
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-31 📅
Nom: assurexcel
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Nom: mma iard
Commune postale: Le Mans
Valeur totale du marché: 915 000 EUR 💰
Nom: beah
Commune postale: Paris
Nom: lloyd s
agsm
Commune postale: Lyon
Nom: areas
Valeur totale du marché: 2 760 000 EUR 💰
Nom: sham
Valeur totale du marché: 364 575 EUR 💰
Nom: smacl
Commune postale: Niort
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sofaxis
Commune postale: Vasselay
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: willis towers watson
Commune postale: Puteaux
Nom: cnp assurances
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: cnp
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
570 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2023/S 178-554359 (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 22-38
Brève description:
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du ght orne perche saosnois
Valeur totale du marché: 7 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-554359
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-597073
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
" Dommages aux biens et risques annexes "
" Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 2
" Responsabilité et risques annexes du Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 3
" Responsabilité et risques annexes des autres établissements " - lot no 4
" Flotte automobile et risques annexes " - lot no 5
" Risques statutaires du personnel du Centre Hospitalier…
… Intercommunal Alençon-Mamers " - lot no 6.
… Marguerite de Lorraine " - lot no 7
… Local de Sées " - lot no 8
" Risques statutaires du personnel du Centre Psychothérapique de l'orne " - lot no 9
" Risques statutaires du personnel de l'etablissement Public de Santé de Bellême " - lot no 10
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualités des clauses
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualite des clauses
Qualites des clauses
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité des lclauses
qualité des clauses
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-31 📅
Nom: assurexcel
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Nom: mma iard
Commune postale: Le Mans
Valeur totale du marché: 915 000 EUR 💰
Nom: beah
Commune postale: Paris
Nom: lloyd s
agsm
Commune postale: Lyon
Nom: areas
Valeur totale du marché: 2 760 000 EUR 💰
Nom: sham
Valeur totale du marché: 364 575 EUR 💰
Nom: smacl
Commune postale: Niort
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sofaxis
Commune postale: Vasselay
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: willis towers watson
Commune postale: Puteaux
Nom: cnp assurances
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: cnp
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
570 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2023/S 178-554359 (2023-09-12)
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