étude diagnostic des systèmes d'assainissement de Pontcharra Les Arthauds, Chambost-Allières, Les Sauvages, Lamure-Sur-Azergues, Saint Romain-De-Popey la Gare et Marnand
le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“étude diagnostic des systèmes d'assainissement de Pontcharra Les Arthauds, Chambost-Allières, Les Sauvages, Lamure-Sur-Azergues, Saint Romain-De-Popey la...”
Titre
étude diagnostic des systèmes d'assainissement de Pontcharra Les Arthauds, Chambost-Allières, Les Sauvages, Lamure-Sur-Azergues, Saint Romain-De-Popey la Gare et Marnand
2022m27
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des...”
Brève description
le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et par des prix forfaitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pontcharra Les Arthauds, Chambost-Allières, Les Sauvages, Lamure-Sur-Azergues, Saint Romain-De-Popey la Gare et Marnand 69170 - tarare”
Description du marché:
“le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des...”
Description du marché
le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et par des prix forfaitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché...”
Description des options
le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- en cas de groupement, pouvoir donné...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;- en cas de groupement, pouvoir donné au mandataire ;- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-08
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ -Les sous-critères sont indiqués dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 195-553357 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-01-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 274 300 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“pontcharra Les Arthauds, Chambost-Allières, Les Sauvages, Lamure-Sur-Azergues, Saint Romain-De-Popey la Gare et Marnand 69170 Tarare”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-553357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m27
Date de conclusion du contrat: 2023-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: realites Environnement
Adresse postale: 165 Allee Du Bief
Commune postale: Trevoux
Code postal: 01600
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 300 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“précision quant à la date d'attribution : la date d'attribution correspond à la date de notification du marché.Le contrat comporte une tranche ferme et une...”
précision quant à la date d'attribution : la date d'attribution correspond à la date de notification du marché.Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et par des prix forfaitaires.Précision quant au montant du marché :- pour la tranche ferme : pour un montant global forfaitaire de 274 300,00 euro(s) Ht ;- pour la tranche optionnelle : pour les montants unitaires indiqués dans l'annexe financière
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Source: OJS 2023/S 013-033287 (2023-01-13)