Assurances Tous Risques 2023/2027

OPHIS

Consultation lancée par un groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
le marché porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rancy Mellouk & Associes
• Smabtp

Qui ?

• OPHIS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-31	Avis de marché
2022-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Assurances 2022
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. le marché porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: +33 473411616 📞
Fax: +33 473411641 📠
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL pour la participation: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-31 📅
Date limite de soumission: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-299389
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

le marché porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Sans Objet
Intitulé du lot: Dommages Aux Biens
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages Aux Biens
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une période de 5 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré).

la date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2023 (sauf indication contraire prévue aux Conditions Particulières)

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: Flotte Automobile Et Auto Missions
Numéro du lot: 02
Brève description: Flotte Automobile Et Auto Missions
Intitulé du lot: Responsabilite Civile
Numéro du lot: 03
Brève description: Responsabilite Civile
Intitulé du lot: Responsabilite Civile Des Dirigeants
Numéro du lot: 04
Brève description: Responsabilite Civile Des Dirigeants
Intitulé du lot: Cyber Risques
Numéro du lot: 05
Brève description: Cyber Risques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme 63000 - Clermont Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Assureur
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.

aucune clause de garantie financière prévue.

aucune avance prévue.

les prix sont révisables.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ophis

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77918639400028
Adresse postale: OPHIS, 32 rue de Blanzat, CS 10522
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clerdome
Adresse postale: CLERDOME, 32 rue de Blanzat, CS 10522
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: ophiscontact@ophis.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Marché conclu pour une période de 5 ans

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2022/S 107-299389 (2022-05-31)

Avis d'attribution de marché (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 590 878 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-724857
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-299389
Numéro JO-S: 248

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: Smabtp
Adresse postale: 114 AV EMILE ZOLA
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 454 210 EUR 💰
Nom: Rancy mellouk & associes
Adresse postale: 70 RUE BLATIN
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 121 668 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Source: OJS 2022/S 248-724857 (2022-12-21)

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