Assurances Tous Risques 2023/2027

Avis de marché (2022-05-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ophis
Numéro d'enregistrement national: 77918639400028
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63028
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473411616 📞
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Fax: +33 473411641 📠
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ophis
Adresse postale: OPHIS, 32 rue de Blanzat, CS 10522
Commune postale: Clermont ferrand

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ophiscontact@ophis.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Nom: Clerdome
Adresse postale: CLERDOME, 32 rue de Blanzat, CS 10522

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL de participation: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances Tous Risques 2023/2027 Assurances 2022
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Dommages Aux Biens
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme 63000 - Clermont Ferrand
Description du marché: Dommages Aux Biens
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2024-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une période de 5 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). la date d'effet du...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Flotte Automobile Et Auto Missions
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description du marché: Flotte Automobile Et Auto Missions

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilite Civile
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Description du marché: Responsabilite Civile

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilite Civile Des Dirigeants
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Responsabilite Civile Des Dirigeants

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cyber Risques
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Cyber Risques

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Assureur
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. les prix...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-13 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Marché conclu pour une période de 5 ans
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847859 📞
Fax: +33 472847855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Source: OJS 2022/S 107-299389 (2022-05-31)