réalisation d'un inventaire (identification, délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage bocager sur 62 communes de la Ccmp
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'un inventaire (identification, délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage...”
Titre
réalisation d'un inventaire (identification, délimitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage bocager sur 62 communes de la Ccmp
2021_amt02
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Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description: cf. Rc
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sage Boutonne nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie📦
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie numérique📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“réalisation d'un inventaire (identification, déli-mitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage...”
Description du marché
réalisation d'un inventaire (identification, déli-mitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage bocager sur 11 communes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteurs Sage Boutonne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation d'un inventaire (identification, déli-mitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage...”
Description du marché
réalisation d'un inventaire (identification, déli-mitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage bocager sur 17 communes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sage Charente
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sage Snmp et Sage Clain
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“réalisation d'un inventaire (identification, déli-mitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage...”
Description du marché
réalisation d'un inventaire (identification, déli-mitation et caractérisation) des zones humides, du réseau hydrographique, des plans d'eau et du maillage bocager sur 12 communes
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sage Snmp
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-13
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com -Le marché comprend des PSE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja);- référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Du Cja);- référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal Administratif compétent après la signature du contrat (art. L551-13 et s. Du Code de Justice Administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du Code de Justice Administrative,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 164-431283 (2021-08-20)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: pse
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 164-431283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Sage Boutonne nord
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2021_amt02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteurs Sage Boutonne sud
Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: hydro Concept
Adresse postale: 29 avenue Louis Bréguet
Commune postale: Château D'Olonne
Code postal: 85180
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118852.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: secteur Sage Charente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85827.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: secteur Sage Snmp et Sage Clain