Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Pieces Detachees, Prestations D'Entretien, De Reparation Et De Controle Des Vehicules De La Flotte Communautaire
21ao1324”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien Et Reparation Des Vehicules Legers Et Des Vehicules Utilitaires Toutes Marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao13
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“entretien Et Reparation Des Vehicules Legers Et Des Vehicules Utilitaires Toutes Marques” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao14
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Description du marché: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Mercedes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao15
Description
Description du marché: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Renault
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Scania
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao16
Description
Description du marché: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Scania
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien Et Reparation Des Boites De Vitesses Automatiques De Marque Allison
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao17
Description
Description du marché: entretien Et Reparation Des Boites De Vitesses Automatiques De Marque Allison
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Reparation De Pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché: fourniture Et Reparation De Pneumatiques
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Pieces Detachees Toutes Marques Pour Vehicules Legers, Vehicules Utilitaires Et Poids-Lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao19
Description
Description du marché:
“fourniture De Pieces Detachees Toutes Marques Pour Vehicules Legers, Vehicules Utilitaires Et Poids-Lourds”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Et Reparation D'Outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao20
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Description du marché: fourniture Et Reparation D'Outillage
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: controles Techniques Des Vehicules Legers Et Utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao21
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique automobile📦
Description du marché: controles Techniques Des Vehicules Legers Et Utilitaires
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: controles Techniques Des Poids-Lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao22
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Description du marché: controles Techniques Des Poids-Lourds
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“controles Des Elements De Securite Sur Camions Bom, Camions Grue Et Appareils De Levage” Titre
Numéro d'identification du lot: 21ao23
Description
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle📦
Description du marché:
“controles Des Elements De Securite Sur Camions Bom, Camions Grue Et Appareils De Levage”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailsi le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail);si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du...”
Liste et brève description des critères de sélection
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour le lot 6 : Le candidat devra disposer de l'homologation Ece 109.Pour les lots 9, 10 : Le candidat devra posséder à la date de notification du marché de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour le lot 6 : Le candidat devra disposer de l'homologation Ece 109.Pour les lots 9, 10 : Le candidat devra posséder à la date de notification du marché de l'agrément préfectoral de contrôleur technique.Pour le lot 11 : Le candidat devra posséder à la date de notification du marché de l'accréditation délivrée par la C.O.F.R.A.C
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 152-404938 (2021-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Henin Beaumont Cedex
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 152-404938
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21ao13
Titre:
“entretien Et Reparation Des Vehicules Legers Et Des Vehicules Utilitaires Toutes Marques” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 21ao14
Titre: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Mercedes
3️⃣
Numéro de contrat: 21ao15
Numéro d'identification du lot: 21ao15
Titre: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: coquide Poids Lourds
Adresse postale: zi Les Portes Du Nord
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 229847.03 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21ao16
Numéro d'identification du lot: 21ao16
Titre: entretien Et Reparation Des Vehicules Poids-Lourds De Marque Scania
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: scannord
Adresse postale: 104 rue des Clauwiers
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 898 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21ao17
Numéro d'identification du lot: 21ao17
Titre: entretien Et Reparation Des Boites De Vitesses Automatiques De Marque Allison
Nom et adresse du contractant
Nom: euromat'Equip
Adresse postale: za De La Maie
Commune postale: Rinxent
Code postal: 62720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44133.13 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21ao18
Numéro d'identification du lot: 21ao18
Titre: fourniture Et Reparation De Pneumatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster Snc
Adresse postale: 180 Avenue De L'Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 798289.95 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 21ao19
Titre:
“fourniture De Pieces Detachees Toutes Marques Pour Vehicules Legers, Vehicules Utilitaires Et Poids-Lourds”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 21ao20
Titre: fourniture Et Reparation D'Outillage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro de contrat: 21ao21
Numéro d'identification du lot: 21ao21
Titre: controles Techniques Des Vehicules Legers Et Utilitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: auto Bilan France
Adresse postale: 11/13 Avenue Georges Politzer
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4197.60 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21ao22
Numéro d'identification du lot: 21ao22
Titre: controles Techniques Des Poids-Lourds
Nom et adresse du contractant
Nom: vivauto Pl
Adresse postale: 102 Rue Etienne Marcel
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3058.86 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21ao23
Titre:
“controles Des Elements De Securite Sur Camions Bom, Camions Grue Et Appareils De Levage”
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21ao24
Numéro d'identification du lot: 21ao24
Titre: fourniture De Fluides
Nom et adresse du contractant
Nom: france Lubrifiants Services
Adresse postale: 110 Impasse Madeleine Bres
Commune postale: Lieusaint
Code postal: 77127
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31754.22 💰
Source: OJS 2022/S 001-001408 (2021-12-29)