Assurances - "complémentaire santé" et "prévoyance"

Semcoda

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-30 Avis de marché
2022-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474224066 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances - "complémentaire santé" et "prévoyance" 2021-Rh-0001
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les conditions d'attribution sont développées au sein du Règlement de consultation”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 Complémentaire santé
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot n°1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de santé 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 50 rue du Pavillon (siège) 01000 - Bourg-En-Bresse
Description du marché: Lot n°1 Complémentaire santé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“La pouvoir adjudicateur se réverse la possibilité de mettre un terme au marché à chaque anniversaire sous condition de préavis. le titulaire dispose de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 Prévoyance
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot n°2
Description
Description du marché: Lot n°2 Prévoyance

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : URL :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02 20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-03 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-En-Bresse

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement des marchés "complémentaire santé" et "prévoyance" est prévu pour le second semestre de l'année 2025. Il pourra avoir lieu en amont en cas...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2021/S 193-502754 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 477 546 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-502754

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot n°1
Titre: Lot n°1 Complémentaire santé
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro btp
Adresse postale: 7 rue du regard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 112 653 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot n°2
Titre: Lot n°2 Prévoyance
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Solimut Mutuelle de France
Adresse postale: 447 avenue de Jouques
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 893 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants mentionnées sont susceptibles de variés en fonction du nombre de salariés cotisants. Cependant les taux de cotisations restent identiques peu...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 031-080334 (2022-02-09)