Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre à bons de commandes passe selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2-1º R. 2162-1 à R. 2161-5, R. 2121-8, R. 2142-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Avec montant minimal et sans montant maximal annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-03-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 22971001700018
Adresse postale: bd Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Josette Borel — Lincertin — présidente
Téléphone: +33 590806210📞
Courrier électronique: marie-andree.jonot@cg971.fr📧
Fax: +33 590806231 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.cg971.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Conseil départemental de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 22971001700018
Adresse postale: Direction générale des infrastructures et du développement durable Desmarais
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Valérie Terram
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: valerie.terram@cg971.fr📧
Fax: +33 590806233 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: https://wwwcg971.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux (6 lots)”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre à bons de commandes passe selon une procédure...”
Brève description
Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre à bons de commandes passe selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2-1º R. 2162-1 à R. 2161-5, R. 2121-8, R. 2142-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Avec montant minimal et sans montant maximal annuel.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Guadeloupe, îles du sud incluses (Marie-Galante, Terre-de-Haut, Terre-de-Bas, Désirade).”
Description du marché:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2021-2022-2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau et environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité, fluides et climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ports et aéroports
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats ne doivent pas être en situation leur interdisant de soumissionner selon les conditions du code de la commande public, articles L. 2141-1 à 6....”
Liste et brève description des conditions
Les candidats ne doivent pas être en situation leur interdisant de soumissionner selon les conditions du code de la commande public, articles L. 2141-1 à 6. Ils doivent répondre aux conditions d'accès à la commande publique conformément à l'article R. 2142-1. Ils doivent justifier de leur capacité à mener à bien les opérations définies dans le CCTP:
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices ou toute autre garantie financière. Le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices ou toute autre garantie financière. Le prestataire pourra justifier par tout moyen de sa capacité économique et financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— preuve de la capacité professionnelle,
— références en prestations similaires ou équivalentes, exécutés au cours des trois dernières années par le prestataire.”
Liste et brève description des critères de sélection
— preuve de la capacité professionnelle,
— références en prestations similaires ou équivalentes, exécutés au cours des trois dernières années par le prestataire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-14
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Avis nº 2020a003n005 à nº 2020a003n0024:
— pour les lots 1, 3, 4 et 5: l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec quatre opérateurs économiques par...”
Avis nº 2020a003n005 à nº 2020a003n0024:
— pour les lots 1, 3, 4 et 5: l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec quatre opérateurs économiques par lot, attributaires chacun d'un montant minimal de prestations annuelles, et ce suivant le classement issu de la décision d'attribution. La répartition du montant minimal annuel est la suivante:
—— le 1 classé obtiendra un volume minimal de commande passée durant l'année de validité du marché de 15 000 EUR HT;
—— le 2 classé obtiendra un volume minimal de commande passée durant l'année de validité du marché de 10 000 EUR HT;
—— le 3 classé obtiendra un volume minimal de commande passée durant l'année de validité du marché de 5 000 EUR HT;
—— le 4 classé obtiendra un volume minimal de commande passée durant l'année de validité du marché de 2 500 EUR HT,
— pour les lots 2 et 6: l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec deux opérateurs économiques par lot. Pour chaque lot, la répartition du montant minimal annuel est la suivante:
—— le 1 classé obtiendra un volume minimal de commande passée durant l'année de validité du marché de 15 000 EUR HT;
—— le 2 classé obtiendra un volume minimal de commande passée durant l'année de validité du marché de 10 000 EUR HT.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-3 2º du code de la commande publique le délai minimal de réception des candidatures et des offres est ramené à 30 jours. Modalité de remise des candidatures et des offres: conformément à l'article R. 2132-7 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 relatifs au code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres des entreprises se fera obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr
Conditions d'envoi: en mode DUME, les soumissionnaires candidatent avec leur seul numéro SIRET. Un DUME simplifié est automatiquement généré à l'écran. Le DUME remplace la lettre de candidature — DC1 et la déclaration du candidat et DC2 (ces documents ne sont plus à fournir sauf si vous ne candidatez pas en DUME). Remise des offres par voie électronique: le dépôt des offres se fera exclusivement par voie dématérialisée, avant la date et l'heure limite fixées sur la page de garde du règlement. Les candidats devront tenir compte des délais de chargement des fichiers pour respecter l'heure limite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 047-111222 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: boulevard Félix Eboue
Personne de contact: Mme Josette Borel-Lincertin présidente
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux. (six lots)”
Brève description:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre a bons de commandes passe selon une procédure...”
Brève description
Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre a bons de commandes passe selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2-1 R. 2162-1 à R. 2161-5, R. 2121-8, R. 2142-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Avec montant minimal et sans montant maximal annuel.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-111222
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2020/S 057-136664 (2020-03-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: boulevard Félix Eboué
Personne de contact: Mme Borel Lincertin, présidente
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux (six lots)”
Brève description:
“Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre a bons de commandes passe selon une procédure...”
Brève description
Missions d'ingénierie et d'études relatives aux infrastructures et ouvrages départementaux — accord-cadre a bons de commandes passe selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2-1º R. 2162-1 à R. 2161-5, R. 2121-8, R. 2142-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Avec montant minimum et sans montant maximum annuel.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Guadeloupe, îles du Sud incluses (Marie-Galante, Terre-de-Haut, Terre-de-Bas, Désirade).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Guadeloupe, îles du Sud incluses (Marie-Galante, Terre-De-Haut, Terre-De-Bas, Désirade).” Champ d'application du marché
Titre: Ports et aéroports.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-111222
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réseau routier — 1 attributaire
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ETC Études et Techniques SAS
Numéro d'enregistrement national: 34330728600025
Adresse postale: Immeuble Le Sommet, rue Ferdinand Forest, ZI Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Acses Assistant Consel SPS Etudes et Suivi EURL
Numéro d'enregistrement national: 41820289100028
Adresse postale: 19 résidence Lagon Bleu Morne Ninine
Commune postale: Le Gosier
Code postal: 97190
Le contractant est une PME ✅
Nom: Caraîbes Paysages SARL
Numéro d'enregistrement national: 44067751600021
Adresse postale: 21 résidence Les Ruisseaux de la Lézarde Colin Est
Commune postale: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Titre: Réseau routier — 2 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Infra Plus
Adresse postale: Immeuble Challenger II, rue Ferdinand Forest, ZI de Jarry
Nom: Concept Caraïbes
Adresse postale: route de Cocoyer
Commune postale: Trois-Rivières
Code postal: 97114
Nom: Arfi
Adresse postale: 8 résidence Les Abricots 3 Wonche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Titre: Réseau routier — 3 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Vialis Ingenierie
Adresse postale: Centre d'affaires de Colin, ZAC de Colin, lot nº 2, 1e étage
Nom: TPF Ingenierie
Adresse postale: Immeuble Le Balthazar, 2 quai d'Arenc, BP 60025
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13202
Région: France🏙️
Nom: SARL Tropisme
Adresse postale: 21 bis Fort l'Union Bas-du-Fort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Titre: Réseau routier — 4 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Safège — SAS
Adresse postale: Immeuble Centre d'affaires de Colin, ZAC de la Lézarde Lieu-Dit Colin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ouvrages d'art routiers — 1 attributaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl acses
Nom: SAS Serue Ingénierie
Adresse postale: BP 70008
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67013
Nom: SAS Etec
Adresse postale: Immeuble le Sommet, rue Ferdinand Forest, ZI de Jarry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Titre: Ouvrages d'art routiers — 2 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Safege — SAS
Adresse postale: Immeuble Centre d'Affaires de Colin, ZAC de la Lézarde, Lieu-dit Colin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Eau et environnement — 1 attributaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Caraïbes Paysages
Adresse postale: 21 résidence les Ruisseaux de la Lézarde Colin Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Titre: Eau et environnement — 2 attributaire
Nom et adresse du contractant
Région: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
9️⃣
Titre: Eau et environnement — 3 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis eau sa
Adresse postale: 889 rue de la Vieille Poste, CS 89017
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34965
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Titre: Eau et environnement — 4 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Sce
Adresse postale: 1 lotissement les Mussendas, Plaisance
Nom: Créocéan Guadeloupe SA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Electricité, fluides et climatisation — 1 attributaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Gamma Ingénierie
Adresse postale: La Regrettée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣
Titre: Electricité, fluides et climatisation — 2 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Ltc sarl
Adresse postale: 2 jardin de Convenance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣
Titre: Électricité, fluides et climatisation — 3 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ingénierie Plus
Adresse postale: Centre d'affaires de Colin, lot nº 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Titre: Électricité, fluides et climatisation — 4 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Switch Energie
Adresse postale: ZAC de Dorville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bâtiment — 1 attributaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Betci
Adresse postale: Immeuble Raphaël, 13 rue René Rabat, BP 2133
Commune postale: Jarry Cedex
Code postal: 97194
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣
Titre: Bâtiment — 2 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Ccet
Adresse postale: Zone d'activités de Colin, lot nº 2
Nom: SARL Mick Théophile
Adresse postale: Moudong Centre, Immeuble BIGA 2, 1er Etage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣
Titre: Bâtiment — 3 attributaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣
Titre: Bâtiment — 4 attributaire
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Laurent Lavall
Adresse postale: 9 tour Massabielle
Commune postale: Pointe-à-Pitre
Code postal: 97110
Nom: AP 6
Adresse postale: Parc d'activités Guadeloupe, Pôle Caraîbes, bâtiment 10, niveau 1
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Nom: Sipe
Adresse postale: nº 21 Lotissement Bétania Pointe Lynch
Commune postale: Le Robert
Code postal: 97231
Région: Martinique 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ports et aéroports — 1 attributaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Actimar SAS
Adresse postale: 36 quai de la Douane
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 5 000 💰
2️⃣0️⃣
Titre: Ports et aéroports — 2 attributaire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 lotissement les Mussendas Plaisance
Nom: Sogeti Ingenierie Airports
Adresse postale: Bâtiment B1 Edison Park, 31 avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Marchés nº 2020a003n005 à 2020a003n024 suite attribution:
— lot nº 1: réseau routier — 2 attribution — suite du 4 cotraitant du Groupement Infra Plus/...”
Marchés nº 2020a003n005 à 2020a003n024 suite attribution:
— lot nº 1: réseau routier — 2 attribution — suite du 4 cotraitant du Groupement Infra Plus/ Concept Caraïbes/in City — SELARL in City, 16 résidence Kitty, 97118 Saint-François, tél. +33 690316047, le titulaire est un PME: oui;
— lot nº 3: eau et environnement — 1 attributaire — suite du 4 cotraitant du Groupement EURL ACSES/Serue Ingenierie/Caraïbes Paysages/Caraïbes Aqua Conseil — Caraïbes Aqua Conseil — 16 lotissement Kitty — 97118 Saint-François — tél. +33 690735103, le titulaire est un PME: oui.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 227-559204 (2020-11-17)