Études connexes aux travaux
Commune de Chambéry
Montants estimatifs annuels des lots:
— lot 1: 50 000 EUR/an,
— lot 2: 30 000 EUR/an,
— lot 3: 50 000 EUR/an,
— lot 4: 10 000 EUR/an,
— lot 5: 30 000 EUR/an,
— lot 6: 150 000 EUR/an.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 2 Savoie Géotechnique
- • ACEBTP Ingeneery
- • Aixgeo
- • APAVE Sudeurope
- • Bureau Alpes Contrôles
- • Cabinet Freitas
- • CEMAP Géomètres Experts
- • Dekra Industrial
- • Elliva pour le groupement Elliva/Serd/Nord-Est Detection topographie et service
- • Geolithe
- • Geotec
- • Sinat
- • Socotec construction
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Services relatifs à la construction › Services de conduite des travaux
- • Services techniques › Services de contrôle technique
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux d'étude géotechnique
- • Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes › Réseaux
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-14 | Avis de marché |
| 2020-03-18 | Informations complémentaires |
| 2020-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2009/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Services relatifs à la construction 📦
Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080565
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Contrôles techniques
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrôles techniques.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Coordination sécurité et protection de la santé
Numéro du lot: 2
Brève description: Coordination sécurité et protection de la santé.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: Études géotechniques.
Intitulé du lot: Études géomètres
Numéro du lot: 4
Brève description: Études géomètres.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ordonnancement pilotage et coordination
Numéro du lot: 5
Brève description: Ordonnancement pilotage et coordination.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 6
Brève description: Études de détection et de localisation de réseaux enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 22
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Date indicative — ouverture dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 034-080565 (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2009/Jo
Brève description:
Montants estimatifs annuels des lots:
— lot 1: 50 000 EUR/an,
— lot 2: 30 000 EUR/an,
— lot 3: 50 000 EUR/an,
— lot 4: 10 000 EUR/an,
— lot 5: 30 000 EUR/an,
— lot 6: 150 000 EUR/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Services relatifs à la construction 📦
Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080565
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montants estimatifs annuels des lots:
— lot 1: 50 000 EUR/an,
— lot 2: 30 000 EUR/an,
— lot 3: 50 000 EUR/an,
— lot 4: 10 000 EUR/an,
— lot 5: 30 000 EUR/an,
— lot 6: 150 000 EUR/an.
Intitulé du lot: Contrôles techniques
Numéro du lot: 1
Brève description: Contrôles techniques.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Coordination sécurité et protection de la santé
Numéro du lot: 2
Brève description: Coordination sécurité et protection de la santé.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Intitulé du lot: Études géotechniques
Numéro du lot: 3
Brève description: Études géotechniques.
Intitulé du lot: Études géomètres
Numéro du lot: 4
Brève description: Études géomètres.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ordonnancement pilotage et coordination
Numéro du lot: 5
Brève description: Ordonnancement pilotage et coordination.
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, et la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Intitulé du lot: Études de détection et de localisation de réseaux enterrés
Numéro du lot: 6
Brève description: Études de détection et de localisation de réseaux enterrés.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction de 12 mois, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— lot 1: copie de l'agrément ministériel des contrôleurs techniques chargés d'effectuer la mission,
— lot 2: copie de l'attestation de compétence délivrée par un organisme formateur agréé (Art. R. 4532-31) depuis moins de 5 ans pour les niveaux 1 & 2 et moins de 3 ans pour le niveau 3 (Art. R. 4532-25 à 26) du code du travail,
— lot 6: copie de la certification obligatoire en géo-référencement et détection des réseaux.
Le maître d'ouvrage vérifiera si le candidat est inscrit sur la liste des organismes certificateurs accrédités.
Liste des prestataires certifiés en géo-référencement et/ou détection.
Liste complémentaire des prestataires OGE certifiés en géo-référencement; pour tous les lots Opqibi facultatif. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 5 % à 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 22
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Date indicative — ouverture dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: 2009.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 034-080565 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-137065
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-080565
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 057-137065 (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montants estimatifs annuels des lots:
— lot 1: 50 000 EUR/an;
— lot 2: 30 000 EUR/an;
— lot 3: 50 000 EUR/an;
— lot 4: 10 000 EUR/an;
— lot 5: 30 000 EUR/an;
— lot 6: 150 000 EUR/an.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-28 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-137065
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-080565
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: 50 000 EUR/an;
— lot 2: 30 000 EUR/an;
— lot 3: 50 000 EUR/an;
— lot 4: 10 000 EUR/an;
— lot 5: 30 000 EUR/an;
Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-476795
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Études de détection et de localisation de réseaux enterres
Brève description: Études de détection et de localisation de réseaux enterres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: Novalparc
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: 286 rue de la Briquerie
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Pays: Savoie 🏙️
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: 16 avenue de Gruglisaco
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: Isère 🏙️
Nom: Socotec Construction
Adresse postale: 47 place Caffe
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Acebtp Ingeneery
Adresse postale: 14 rue de la Poterie
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom: Geolithe
Adresse postale: 181 rue des Bécasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Nom: Geotec
Adresse postale: 11 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: 2 Savoie Géotechnique
Adresse postale: 2044 route de Tours
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Nom: Aixgeo
Adresse postale: 6 avenue d'Albion
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Sinat
Adresse postale: 551 rue Antoine-Emery
Commune postale: Pontcharra
Code postal: 38530
Nom: CEMAP Géomètres Experts
Adresse postale: Parc d'activité d'Alpespace
Commune postale: Sainte-Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Nom: Elliva pour le groupement Elliva/Serd/Nord-Est Detection topographie et service
Adresse postale: 5 rue Raoul-Follereau
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pré
Code postal: 51520
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Cabinet Freitas
Adresse postale: 540 avenue des Estelles
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
7
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 197-476795 (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montants estimatifs annuels des lots:
— lot 1 : 50 000 EUR/an,
— lot 2 : 30 000 EUR/an,
— lot 3 : 50 000 EUR/an,
— lot 4 : 10 000 EUR/an,
— lot 6 : 150 000 EUR/an.
Valeur totale du marché: 1 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-476795
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1 : 50 000 EUR/an,
— lot 2 : 30 000 EUR/an,
— lot 3 : 50 000 EUR/an,
— lot 4 : 10 000 EUR/an,
— lot 6 : 150 000 EUR/an.
Intitulé du lot: Études de détection et de localisation de réseaux enterres
Brève description: Études de détection et de localisation de réseaux enterres.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: Novalparc
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: 286 rue de la Briquerie
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Pays: Savoie 🏙️
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: 16 avenue de Gruglisaco
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: Isère 🏙️
Nom: Socotec Construction
Adresse postale: 47 place Caffe
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Acebtp Ingeneery
Adresse postale: 14 rue de la Poterie
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom: Geolithe
Adresse postale: 181 rue des Bécasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Nom: Geotec
Adresse postale: 11 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: 2 Savoie Géotechnique
Adresse postale: 2044 route de Tours
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Nom: Aixgeo
Adresse postale: 6 avenue d'Albion
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Sinat
Adresse postale: 551 rue Antoine-Emery
Commune postale: Pontcharra
Code postal: 38530
Nom: CEMAP Géomètres Experts
Adresse postale: Parc d'activité d'Alpespace
Commune postale: Sainte-Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Nom: Elliva pour le groupement Elliva/Serd/Nord-Est Detection topographie et service
Adresse postale: 5 rue Raoul-Follereau
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pré
Code postal: 51520
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Cabinet Freitas
Adresse postale: 540 avenue des Estelles
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
7
Référence
Informations complémentaires
Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum ni montant maximum. Les montants HT indiqués correspondent aux montants estimatifs de chacun des accords-cadres. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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