Études connexes aux travaux

Commune de Chambéry

Montants estimatifs annuels des lots:
— lot 1: 50 000 EUR/an,
— lot 2: 30 000 EUR/an,
— lot 3: 50 000 EUR/an,
— lot 4: 10 000 EUR/an,
— lot 5: 30 000 EUR/an,
— lot 6: 150 000 EUR/an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-14 Avis de marché
2020-03-18 Informations complémentaires
2020-10-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479602094 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL de participation: http://www.chambery.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études connexes aux travaux 2009/Jo
Produits/services: Services de contrôle technique 📦
Brève description:
“Montants estimatifs annuels des lots: — lot 1: 50 000 EUR/an, — lot 2: 30 000 EUR/an, — lot 3: 50 000 EUR/an, — lot 4: 10 000 EUR/an, — lot 5: 30 000...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Contrôles techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conduite des travaux 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Contrôles techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, et la durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Description du marché: Coordination sécurité et protection de la santé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, la durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Études géotechniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Études géotechniques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Études géomètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique 📦
Description du marché: Études géomètres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ordonnancement pilotage et coordination
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ordonnancement pilotage et coordination.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, et la durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Études de détection et de localisation de réseaux enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Études de détection et de localisation de réseaux enterrés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, la durée de chaque période de reconduction de 12 mois, la durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 22
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-23 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative — ouverture dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 034-080565 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montants estimatifs annuels des lots: — lot 1: 50 000 EUR/an; — lot 2: 30 000 EUR/an; — lot 3: 50 000 EUR/an; — lot 4: 10 000 EUR/an; — lot 5: 30 000...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-080565

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 057-137065 (2020-03-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montants estimatifs annuels des lots: — lot 1 : 50 000 EUR/an, — lot 2 : 30 000 EUR/an, — lot 3 : 50 000 EUR/an, — lot 4 : 10 000 EUR/an, — lot 6 : 150 000 EUR/an.”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre: Études de détection et de localisation de réseaux enterres
Description
Description du marché: Études de détection et de localisation de réseaux enterres.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-080565

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Contrôles techniques
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: Novalparc
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: 286 rue de la Briquerie
Commune postale: La Motte-Servolex
Code postal: 73290
Région: Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Sudeurope
Adresse postale: 16 avenue de Gruglisaco
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec Construction
Adresse postale: 47 place Caffe
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Acebtp Ingeneery
Adresse postale: 14 rue de la Poterie
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Études géotechniques
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Geolithe
Adresse postale: 181 rue des Bécasses
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

1️⃣0️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Adresse postale: 11 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

1️⃣1️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: 2 Savoie Géotechnique
Adresse postale: 2044 route de Tours
Commune postale: Albertville
Code postal: 73200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Études géomètres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Aixgeo
Adresse postale: 6 avenue d'Albion
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

1️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Sinat
Adresse postale: 551 rue Antoine-Emery
Commune postale: Pontcharra
Code postal: 38530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

1️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: CEMAP Géomètres Experts
Adresse postale: Parc d'activité d'Alpespace
Commune postale: Sainte-Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ordonnancement pilotage et coordination
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Études de détection et de localisation de réseaux enterres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Elliva pour le groupement Elliva/Serd/Nord-Est Detection topographie et service
Adresse postale: 5 rue Raoul-Follereau
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pré
Code postal: 51520
Région: Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣7️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Cabinet Freitas
Adresse postale: 540 avenue des Estelles
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dates d'attribution indiquées dans le présent avis s'entendent comme les dates de notification des contrats. Il s'agit d'accords-cadres sans montant...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 197-476795 (2020-10-05)