Assurance de responsabilité civile flotte automobile pour RTM Ouest Métropole

RTM Ouest Métropole

La présente consultation vise la passation d'un marché selon une procédure avec négociation, en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du code CP, ayant pour objet l'assurance de la responsabilité civile de la société «RTM Ouest Métropole» au titre de la circulation de sa flotte automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Assurances Pillot
• Great Lakes Insurances

Qui ?

• RTM Ouest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-15	Avis de marché
2021-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile automobile
Numéro de référence: 2020.0001.RTMOM
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTM Ouest Métropole
Adresse postale: Entité marchés publics, bureau secrétariat, 80 BD du Métro
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Téléphone: +33 491105225 📞
Fax: +33 491105259 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-440357
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du code CP. La forme du marché à passer est ordinaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ci-dessous les conditions (données indicatives): kilomètres parcourus: 2 700 000 km par an environ (offre 2019). Nombre de validations: 3 000 000 de validations environ pour 2019. Chiffre d'affaires rattaché à l'activité: 9 326 717 EUR pour l'exercice 2019. Parc automobile actuellement affecté à l'exploitation du réseau de transport en commun: cinquante-huit véhicules de transport en commun au total, dont actuellement: trente-cinq autobus à gabarit réduit (10,60 m — de type Mercedes Citaro K pour douze véhicules et de type GX 127 et 137 pour vingt- trois véhicules), cinq autobus standard (12 m — de type Scania Low Entry), seize minibus (de type Cytios et Mercedes Sprinter), deux véhicules pour le transport de personnes à mobilité réduite (de type Renault Master), vingt-huit véhicules légers (de type Renault Clio, Kangoo, Peugeot 108, 2008, Rifter) nécessaires à l'exploitation du réseau. Nature du parcours emprunté par les véhicules automobiles: trafic 100 % urbain à titre indicatif, le réseau est composé des lignes suivantes: douze lignes urbaines et une ligne de transport à la demande (transport de personnes à mobilité réduite) dont cinq lignes circulant les dimanches et jours fériés statistiques sinistralité: voir le relevé de sinistres joint. Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur. La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.

Description des renouvellements:

La garantie de l'assureur est acquise à compter de la date d'effet du marché, fixée au 1.1.2021 à zéro heure. Le marché est passé pour une durée de cinq ans, à compter de sa prise d'effet, soit jusqu'au 31.12.2025. Il est précisé que la garantie s'exerce sur les sinistres survenus entre la date de prise d'effet et la date de fin du marché, quelle que soit leur date de déclaration.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du code CP. La forme du marché à passer est ordinaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site RTM Ouest Métropole — 13500 Martigues.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et en application des articles R. 2142-1, R. 2143-3, R.2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, ou qui ne présentent pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes eu égard aux articles R. 2142-6 à R. 2142-14 du code et eu égard au contenu des documents demandés au titre de l'article R. 2143-11 du code.

Situation économique et financière:

La lettre de candidature et habilitation de l'intermédiaire d'assurance modèle RTM Ouest Métropole indiquant si l'assureur se présente en direct (sans intermédiaire d'assurance) ou s'il présente sa candidature avec un intermédiaire d'assurance (un seul intermédiaire). La déclaration du candidat modèle RTM Ouest Métropole (exemplaire assureur et/ou exemplaire intermédiaire d'assurance). Il est rappelé que le DUME est accepté.

Capacité technique et professionnelle:

a) Une liste des principales références en matière d'assurance de flotte automobile, d'importance ou de nature similaire, au cours des trois dernières années. Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataire(s) (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte);

b) Le chiffre d'affaires global sur le dernier exercice clos (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées);

c) Les effectifs moyens globaux sur le dernier exercice clos;

d) Pour l'assureur, un justificatif de son inscription sur la liste officielle des organismes habilités à exercer des activités d'assurances en France (ex.: attestation ACP…).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une prime provisionnelle sera réglée en début d'exercice, sur présentation par l'assureur de l'appel de prime conforme aux dispositions ci-après. Le montant de la prime provisionnelle est égal à la prime d'assurance forfaitaire annuelle, garantissant jusqu'à cinquante-huit véhicules de transport en commun et vingt-huit véhicules légers. L'appel de prime ne pourra être émis avant le 1

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique produit à l'appui de l'offre en % (cf.VI.3 du présent avis)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le prix (cf.VI.3 du présent avis) en %
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain avis en 2025 si le besoin persiste.

a) En application de l'article R. 2132-7 du code, RTM Ouest Métropole a choisi d'imposer la remise des candidatures sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com, contenant l'ensemble des documents mentionnés dans les paragraphes Iii.1.1 à Iii.1.3 compris du présent avis, et énonçant les justifications à produire quant aux capacités du candidat. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018;

b) En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes: les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE sur la plateforme achatpublic.com - La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site internet achatpublic.com

c) À l'issue de la commission de validation interne relative à l'ouverture des offres, les offres inappropriées sont éliminées, conformément à l'article R. 2152-1 du code. Les offres s'avérant inacceptables ou irrégulières à l'issue de la négociation sont éliminées, conformément à l'article R. 2152-1 du code. Pour attribuer le marché à l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés de la manière suivante:

1. le prix (70 %): analysé au vu de la prime d'assurance forfaitaire annuelle, proposée par le candidat, pour garantir jusqu'à cinquante-huit véhicules de transport en commun et vingt-huit véhicules légers. Le Prix sera analysé par simulation de la prime annuelle garantissant jusqu'à cinquante-huit véhicules de transport en commun et vingt-huit véhicules légers (prix forfaitaire), ainsi qu'un véhicule de transport en commun supplémentaire (prix unitaire) et un véhicule léger supplémentaire (prix unitaire);

2. la valeur technique (30 %): la valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique produit à l'appui de l'offre. Le présent critère est décomposé en deux (2) sous-critères, représentant 100 % de la valeur technique: 2.1: des ajouts, compléments ou précisions apportés au cahier des clauses particulières d'assurances (CCP), le cas échéant par le candidat, au moyen de l'annexe 2 du CCP (80 %); 2.2: des précisions apportées par le candidat quant aux modalités pratiques de gestion des sinistres, au moyen de l'annexe 3 du CCP (20 %). L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée «offre économiquement la plus avantageuse»;

d) RTM Ouest Métropole négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessous et des dispositions du cahier des clauses particulières. Les candidats seront informés ultérieurement par RTM Ouest Métropole des dates et heures des séances de négociations. Les négociations avec chaque candidat seront conduites par RTM Ouest Métropole dans de strictes conditions d'égalité. Au terme de ces négociations, RTM Ouest Métropole établira une proposition de classement des offres, présentée au conseil de direction pour avis puis décision du président de la SAS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 182-440357 (2020-09-15)

Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise la passation d'un marché selon une procédure avec négociation, en application en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du code CP, ayant pour objet l'assurance de la responsabilité civile de la société «RTM Ouest métropole» au titre de la circulation de sa flotte automobile.

Valeur totale du marché: 328773.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTM Ouest metropole
Adresse postale: Entité marchés publics — bureau secrétariat — 80 boulevard du Métro

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-029139
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-440357
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Pour attribuer Le marché à l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'est fondée sur les critères pondérés de la manière suivante: 1) Le prix (70 %): analysé au vu de la prime d'assurance forfaitaire annuelle, proposée par le candidat, pour garantir jusqu'à 58 véhicules de transport en commun et 28 véhicules légers. Le prix sera analysé par simulation de la prime annuelle garantissant jusqu'à 58 véhicules de transport en commun et 28 véhicules légers (prix forfaitaire), ainsi qu'un véhicule de transport en commun supplémentaire (prix unitaire) et un véhicule léger supplémentaire (prix unitaire); 2) la valeur technique (30 %): la valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique produit à l'appui de l'offre. Le présent critère est décomposé en deux (2) sous critères, représentant 100 % de la valeur technique: 2.1) Des ajouts, compléments ou précisions apportés au Cahier des clauses particulières d'assurances (CCP), le cas échéant par le candidat, au moyen de l'annexe 2 du CCP (80 %); 2.2) Des précisions apportées par le candidat quant aux modalités pratiques de gestion des sinistres, au moyen de l'annexe 3 du CCP (20 %). L'offre classée en 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ci-dessous les conditions (données indicatives): kilomètres parcourus: 2 700 000 km par an environ (offre 2019), nombre de validations: 3 000 000 de validations environ pour 2019, chiffre d'affaires rattaché à l'activité: 9 326 717 EUR pour l'exercice 2019? parc automobile actuellement affecté à l'exploitation du réseau de transport en commun: 58 véhicules de transport en commun au total, dont actuellement: 35 autobus à gabarit réduit (10,60 m — de type Mercedes Citaro K pour douze véhicules et de type GX 127 et 137 pour 23 véhicules), cinq autobus standard (12 m — de type Scania Low Entry), seize minibus (de type Cytios et Mercedes Sprinter), deux véhicules pour le transport de personnes à mobilité réduite (de type Renault Master), 28 véhicules légers (de type Renault Clio, Kangoo, Peugeot 108, 2008, Rifter) nécessaires à l'exploitation du réseau.

Nature du parcours emprunté par les véhicules automobiles: trafic 100 % urbain a titre indicatif, le réseau est composé des lignes suivantes: douze lignes urbaines et une ligne de transport à la demande (transport de personnes à mobilité réduite) dont cinq lignes circulant les dimanches et jours fériés statistiques sinistralité: voir le relevé de sinistres joint.

Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur.

La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site RTM Ouest Métropole — 13500 Martigues

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique produit à l'appui de l'offre en % (Cf.VI.3 du présent avis)
Critère de coût (nom): Le prix (Cf.VI.3 du présent avis) en %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Assurances Pillot
Adresse postale: rue de Witternesse — BP 40002
Commune postale: Aire-sur-Lys
Code postal: 62921
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Great Lakes Insurances
Adresse postale: Koningstrasse 107
Commune postale: Munich
Code postal: 80802
Pays: Allemagne 🇩🇪
München, Kreisfreie Stadt 🏙️
Valeur totale du marché: 328773.86 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Pour attribuer Le marché à l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique s'est fondée sur les critères pondérés de la manière suivante:

1) Le prix (70 %): analysé au vu de la prime d'assurance forfaitaire annuelle, proposée par le candidat, pour garantir jusqu'à 58 véhicules de transport en commun et 28 véhicules légers. Le prix sera analysé par simulation de la prime annuelle garantissant jusqu'à 58 véhicules de transport en commun et 28 véhicules légers (prix forfaitaire), ainsi qu'un véhicule de transport en commun supplémentaire (prix unitaire) et un véhicule léger supplémentaire (prix unitaire);

2) la valeur technique (30 %): la valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique produit à l'appui de l'offre. Le présent critère est décomposé en deux (2) sous critères, représentant 100 % de la valeur technique:

2.1) Des ajouts, compléments ou précisions apportés au Cahier des clauses particulières d'assurances (CCP), le cas échéant par le candidat, au moyen de l'annexe 2 du CCP (80 %); 2.2) Des précisions apportées par le candidat quant aux modalités pratiques de gestion des sinistres, au moyen de l'annexe 3 du CCP (20 %). L'offre classée en 1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: places Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2021/S 013-029139 (2021-01-15)

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