Prestations d'assurances pour les besoins de l'institution médico-sociale les Tournesols
Institution Les Tournesols
Souscription de différents contrat d'assurance pour le compte de l'Institution les Tournesols.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Beah
- • MMA
- • Pilliot Assurances
- • sofaxis
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-17 | Avis de marché |
| 2020-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: AOO 2019 05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institution les Tournesols
Adresse postale: rue de la République
Code postal: 68160
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Contact
Adresse Internet: http://www.institution-lestournesols.fr 🌏
Courrier électronique: institut@lestournesols3.fr 📧
Téléphone: +33 389583434 📞
Fax: +33 389586132 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438895
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 02
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 04
Brève description: Responsabilité civile des dirigeants.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection juridique.
Intitulé du lot: Risques statutaires des agents Cnracl et assimilés
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires des agents Cnracl et assimilés.
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement médico social de la fonction publique hospitalière
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: M. Christian Weibel
Téléphone: +33 389583346 📞
Courrier électronique: christian.weibel@lestournesols3.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 180-438895 (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: AOO 2019 05
Brève description:
Souscription de différents contrat d'assurance pour le compte de l'Institution les Tournesols.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institution les Tournesols
Adresse postale: rue de la République
Code postal: 68160
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Contact
Adresse Internet: http://www.institution-lestournesols.fr 🌏
Courrier électronique: institut@lestournesols3.fr 📧
Téléphone: +33 389583434 📞
Fax: +33 389586132 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438895
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Seule la variante imposée et obligatoire sera prise en compte. Les variantes libres (à l'initiative du candidat) ne sont pas acceptés.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Numéro du lot: 02
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Informations complémentaires:
Seule la variante imposée et obligatoire sera prise en compte. Les variantes libres (à l'initiative du candidat) ne sont pas acceptés.
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Numéro du lot: 03
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 04
Brève description: Responsabilité civile des dirigeants.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection juridique.
Intitulé du lot: Risques statutaires des agents Cnracl et assimilés
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires des agents Cnracl et assimilés.
Informations complémentaires:
Seule la variante imposée et obligatoire sera acceptée. Les variantes libres (à l'initiative des candidats) ne sont pas acceptés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement médico social de la fonction publique hospitalière
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: M. Christian Weibel
Téléphone: +33 389583346 📞
Courrier électronique: christian.weibel@lestournesols3.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 180-438895 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue de la République
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-051544
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438895
Numéro JO-S: 23
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Pilliot assurances
Commune postale: Aire-sur-la-Lys Cedex
Code postal: 62921
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 10 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Beah
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Valeur totale du marché: 4 300 EUR 💰
Nom: Mma
Commune postale: Selestat
Code postal: 67600
Valeur totale du marché: 29028.50 EUR 💰
1495.41 EUR 💰
1232.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-29 📅
Nom: Sofaxis
Commune postale: Vasselan
Code postal: 18110
Valeur totale du marché: 28535.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
1
Source: OJS 2020/S 023-051544 (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'assurances pour les besoins de l'institution médico-sociale les Tournesols
Valeur totale du marché: 75642.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue de la République
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-051544
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438895
Numéro JO-S: 23
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Nom: Pilliot assurances
Commune postale: Aire-sur-la-Lys Cedex
Code postal: 62921
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 10 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom: Beah
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Valeur totale du marché: 4 300 EUR 💰
Nom: Mma
Commune postale: Selestat
Code postal: 67600
Valeur totale du marché: 29028.50 EUR 💰
1495.41 EUR 💰
1232.33 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-29 📅
Nom: Sofaxis
Commune postale: Vasselan
Code postal: 18110
Valeur totale du marché: 28535.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
1
Source: OJS 2020/S 023-051544 (2020-01-30)
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