EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire ses contrats d'assurance qui constituent l'ensemble du marché divisé en lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances
Produits/services: Services d'assurance📦
Produits/services: SB01
📦
Brève description:
“EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire ses contrats d'assurance qui constituent...”
Brève description
EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire ses contrats d'assurance qui constituent l'ensemble du marché divisé en lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance du personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents📦
Produits/services supplémentaires: SB01
📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD François Greze, avenue du 8 Mai 194503120 Lapalisse.
Description du marché:
“EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou...”
Description du marché
EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la fonction publique hospitalière.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance multirisques hôpitaux et cyber criminalité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
Description du marché:
“EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou...”
Description du marché
EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques dus aux dommages aux biens et aux risques annexes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité hospitalière
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Description du marché:
“EHPAD de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant les conséquences...”
Description du marché
EHPAD de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue par le sociétaire à l'égard des tiers.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Description du marché:
“EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant la...”
Description du marché
EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant la défense des intérêts du sociétaire et de ses collaborateurs en cas de litige survenant dans l'exercice de leurs activités ou de leurs fonctions.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance automobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché:
“EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant la...”
Description du marché
EHPAD François Greze de Lapalisse, représenté par le directeur, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant la flotte automobile ainsi que les conducteurs et passagers.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-02
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-12-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 134-329832 (2019-07-11)