Assurance pour le CHG d'Albigny-sur-Saône — Mont-d'Or et le GCS Blanchisserie (BIHL)
CHU Lyon
Assurance pour le CHG d'Albigny-sur-Saône — Mont-d'Or et le GCS Blanchisserie (BIHL).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AXA France IARD
- • Bureau Européen d'Assurance Hospitalière (BEAH)
- • lloyd's Insurance Company
- • SMACL Assurances
- • Société aixoise de gestion d'assurances (SAGA)
- • Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
- • XL Insurance Company SE
- • Yvelin sas
- • CHU Lyon
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-26 | Avis de marché |
| 2020-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: E19_0514
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: Direction des achats, 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457570
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile hospitalière — CHG Albigny-sur-Saône.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Dommages aux biens — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biens — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Flotte automobile — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Protection juridique — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 4
Brève description: Protection juridique — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 5
Brève description: Atteinte à l'environnement — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement — GCS Blanchisserie
Numéro du lot: 6
Brève description: Atteinte à l'environnement — GCS Blanchisserie.
Intitulé du lot: Responsabilité civile — GCS Blanchisserie
Numéro du lot: 7
Brève description: Responsabilité civile — GCS Blanchisserie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire, GCS Blanchisserie
Adresse postale: 531 rue Nicéphore Nièpce
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: safae.yebba@chu-lyon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon, direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Point de contact: Cellule marchés 1 achats généraux et logistiques
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 188-457570 (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: E19_0514
Brève description:
Assurance pour le CHG d'Albigny-sur-Saône — Mont-d'Or et le GCS Blanchisserie (BIHL).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: Direction des achats, 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457570
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché simple non fractionné.
Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont demandées par le pouvoir adjudicateur (cf. article 2.2.2 du RC).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile hospitalière — CHG Albigny-sur-Saône.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Dommages aux biens — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biens — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Flotte automobile — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Protection juridique — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 4
Brève description: Protection juridique — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement — CHG Albigny-sur-Saône
Numéro du lot: 5
Brève description: Atteinte à l'environnement — CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement — GCS Blanchisserie
Numéro du lot: 6
Brève description: Atteinte à l'environnement — GCS Blanchisserie.
Intitulé du lot: Responsabilité civile — GCS Blanchisserie
Numéro du lot: 7
Brève description: Responsabilité civile — GCS Blanchisserie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Pour cette consultation, les HCL, Etablissement support du GHT Rhône Centre, agissent pour le compte du CHG d'Albigny-sur-Saône et sont coordonnateur du groupement avec le GCS Blanchisserie.
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire, GCS Blanchisserie
Adresse postale: 531 rue Nicéphore Nièpce
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: safae.yebba@chu-lyon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon, direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Point de contact: Cellule marchés 1 achats généraux et logistiques
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Il s'agit d'un marché simple non fractionné.
Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont demandées par le pouvoir adjudicateur (cf. article 2.2.2 du RC).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Avis d'attribution de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats 45 rue Villon — CS 48283
Commune postale: Lyon Cedex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011624
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-457570
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Responsabilité civile hospitalière_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Dommages aux biens_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Dommages aux biens_Chg Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Flotte automobile_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Flotte automobile_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Protection juridique_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Protection juridique_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Atteinte à l'environnement_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement_GCS blanchisserie
Brève description: Atteinte à l'environnement_GCS blanchisserie.
Intitulé du lot: Responsabilité civile_GCS blanchisserie
Brève description: Responsabilité civile_GCS blanchisserie.
Procédure
Droit des marchés publics applicable:
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des contrats et des sinistres, moyens affectés et services associés
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Bureau européen d'assurance hospitalière (BEAH)
Adresse postale: 16 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.beah.fr 🌏
Nom: Lloyd's insurance company
Adresse postale: Bastion Tower, place du Champs de Mars 5 10500 Bruxelles
Commune postale: Bruxelles Belgique
Code postal: 99999
Pays: Belgique/België 🏙️
Adresse Internet: https://www.lloyds.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 av Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.smacl.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 99 800 EUR 💰
40 280 EUR 💰
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.sham.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 188 EUR 💰
Nom: Société aixoise de gestion d'assurances (SAGA)
Adresse postale: 1285 rue André Ampère PAAP — CS 70535
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.assurances-blanchard.com/ 🌏
Nom: XL insurance company SE
Adresse postale: 8 St-Stephen's Green Dublin 2 DO2 VK30
Commune postale: Dublin Irlande
Pays: Southern 🏙️
Adresse Internet: https://axaxl.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 340 EUR 💰
5 880 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les bureaux du triangle — CS 89501
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34265
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.yvelin.fr/ 🌏
Nom: AXA France IARD
Adresse postale: 313 Terrasses de l'Arche
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92727
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.axa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire, GCS blanchisserie
Source: OJS 2020/S 007-011624 (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurance pour le CHG D'Albigny-sur-saône — Mont d'Or et le GCS blanchisserie (BIHL).
Valeur totale du marché: 209 908 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats 45 rue Villon — CS 48283
Commune postale: Lyon Cedex 08
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011624
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-457570
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le marché signé est consultable dans les bureaux de la direction des achats des HCL au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après: 9:00 — 12:00/14:00 — 16:00, du lundi au jeudi.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Responsabilité civile hospitalière_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Dommages aux biens_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Dommages aux biens_Chg Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Flotte automobile_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Flotte automobile_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Protection juridique_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Protection juridique_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement_CHG Albigny-sur-Saône
Brève description: Atteinte à l'environnement_CHG Albigny-sur-Saône.
Intitulé du lot: Atteinte à l'environnement_GCS blanchisserie
Brève description: Atteinte à l'environnement_GCS blanchisserie.
Intitulé du lot: Responsabilité civile_GCS blanchisserie
Brève description: Responsabilité civile_GCS blanchisserie.
Procédure
Droit des marchés publics applicable:
Pour cette consultation, les HCL, établissement support du GHT Rhône Centre, agissent pour le compte du CHG d'Albigny-sur-Saône et sont coordonnateur du groupement avec le GCS blanchisserie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des contrats et des sinistres, moyens affectés et services associés
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Nom: Bureau européen d'assurance hospitalière (BEAH)
Adresse postale: 16 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.beah.fr 🌏
Nom: Lloyd's insurance company
Adresse postale: Bastion Tower, place du Champs de Mars 5 10500 Bruxelles
Commune postale: Bruxelles Belgique
Code postal: 99999
Pays: Belgique/België 🏙️
Adresse Internet: https://www.lloyds.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 av Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.smacl.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 99 800 EUR 💰
40 280 EUR 💰
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.sham.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 188 EUR 💰
Nom: Société aixoise de gestion d'assurances (SAGA)
Adresse postale: 1285 rue André Ampère PAAP — CS 70535
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.assurances-blanchard.com/ 🌏
Nom: XL insurance company SE
Adresse postale: 8 St-Stephen's Green Dublin 2 DO2 VK30
Commune postale: Dublin Irlande
Pays: Southern 🏙️
Adresse Internet: https://axaxl.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 340 EUR 💰
5 880 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les bureaux du triangle — CS 89501
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34265
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.yvelin.fr/ 🌏
Nom: AXA France IARD
Adresse postale: 313 Terrasses de l'Arche
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92727
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.axa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire, GCS blanchisserie
Source: OJS 2020/S 007-011624 (2020-01-07)
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