Avis de marché (2019-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Lyon
Adresse postale: Direction des achats, 45 rue Villon, CS 48283
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69373
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.chu-lyon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupement de coopération sanitaire, GCS Blanchisserie
Adresse postale: 531 rue Nicéphore Nièpce
Commune postale: Saint-Priest
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69800
Courrier électronique: safae.yebba@chu-lyon.fr📧
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Pour cette consultation, les HCL, Etablissement support du GHT Rhône Centre, agissent pour le compte du CHG d'Albigny-sur-Saône et sont coordonnateur du...”
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés
Pour cette consultation, les HCL, Etablissement support du GHT Rhône Centre, agissent pour le compte du CHG d'Albigny-sur-Saône et sont coordonnateur du groupement avec le GCS Blanchisserie.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assurance pour le CHG d'Albigny-sur-Saône — Mont-d'Or et le GCS Blanchisserie (BIHL)
E19_0514”
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Assurance pour le CHG d'Albigny-sur-Saône — Mont-d'Or et le GCS Blanchisserie (BIHL).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile hospitalière — CHG Albigny-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Responsabilité civile hospitalière — CHG Albigny-sur-Saône.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens — CHG Albigny-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Dommages aux biens — CHG Albigny-sur-Saône.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flotte automobile — CHG Albigny-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Flotte automobile — CHG Albigny-sur-Saône.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique — CHG Albigny-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Protection juridique — CHG Albigny-sur-Saône.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atteinte à l'environnement — CHG Albigny-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Atteinte à l'environnement — CHG Albigny-sur-Saône.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atteinte à l'environnement — GCS Blanchisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Atteinte à l'environnement — GCS Blanchisserie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile — GCS Blanchisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Responsabilité civile — GCS Blanchisserie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-30
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché simple non fractionné.
Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification si...”
Il s'agit d'un marché simple non fractionné.
Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter du 1.1.2020 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont demandées par le pouvoir adjudicateur (cf. article 2.2.2 du RC).
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
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Source: OJS 2019/S 188-457570 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats 45 rue Villon — CS 48283
Commune postale: Lyon Cedex 08
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupement de coopération sanitaire, GCS blanchisserie
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés:
“Pour cette consultation, les HCL, établissement support du GHT Rhône Centre, agissent pour le compte du CHG d'Albigny-sur-Saône et sont coordonnateur du...”
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés
Pour cette consultation, les HCL, établissement support du GHT Rhône Centre, agissent pour le compte du CHG d'Albigny-sur-Saône et sont coordonnateur du groupement avec le GCS blanchisserie.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assurance pour le CHG D'Albigny-sur-saône — Mont d'Or et le GCS blanchisserie (BIHL)
E19_0514”
Brève description:
“Assurance pour le CHG D'Albigny-sur-saône — Mont d'Or et le GCS blanchisserie (BIHL).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 908 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile hospitalière_CHG Albigny-sur-Saône
Description
Description du marché: Responsabilité civile hospitalière_CHG Albigny-sur-Saône.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des contrats et des sinistres, moyens affectés et services associés
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens_CHG Albigny-sur-Saône
Description
Description du marché: Dommages aux biens_Chg Albigny-sur-Saône.
Champ d'application du marché
Titre: Flotte automobile_CHG Albigny-sur-Saône
Description
Description du marché: Flotte automobile_CHG Albigny-sur-Saône.
Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique_CHG Albigny-sur-Saône
Description
Description du marché: Protection juridique_CHG Albigny-sur-Saône.
Champ d'application du marché
Titre: Atteinte à l'environnement_CHG Albigny-sur-Saône
Description
Description du marché: Atteinte à l'environnement_CHG Albigny-sur-Saône.
Champ d'application du marché
Titre: Atteinte à l'environnement_GCS blanchisserie
Description
Description du marché: Atteinte à l'environnement_GCS blanchisserie.
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile_GCS blanchisserie
Description
Description du marché: Responsabilité civile_GCS blanchisserie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 188-457570
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20199131
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Responsabilité civile hospitalière _ CHG Albigny-sur-Saône
Date de conclusion du contrat: 2019-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau européen d'assurance hospitalière (BEAH)
Adresse postale: 16 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.beah.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: Lloyd's insurance company
Adresse postale: Bastion Tower, place du Champs de Mars 5 10500 Bruxelles
Commune postale: Bruxelles Belgique
Code postal: 99999
Région: Belgique/België 🏙️
URL: https://www.lloyds.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20199132
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dommages aux biens_ CHG Albigny-sur-Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 av Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Région: Deux-Sèvres🏙️
URL: https://www.smacl.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20199133
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Flotte automobile_ CHG Albigny-sur-Saône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 280 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20199134
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Protection juridique_ CHG Albigny-sur-Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.sham.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 188 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20199135
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Atteinte à l'environnement_ CHG Albigny-sur-Saône
Nom et adresse du contractant
Nom: Société aixoise de gestion d'assurances (SAGA)
Adresse postale: 1285 rue André Ampère PAAP — CS 70535
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.assurances-blanchard.com/🌏
Nom: XL insurance company SE
Adresse postale: 8 St-Stephen's Green Dublin 2 DO2 VK30
Commune postale: Dublin Irlande
Région: Southern 🏙️
URL: https://axaxl.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 340 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20191451
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Atteinte à l'environnement_ GCS blanchisserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 880 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20191452
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Responsabilité civile _ GCS blanchisserie
Nom et adresse du contractant
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les bureaux du triangle — CS 89501
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34265
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.yvelin.fr/🌏
Nom: AXA France IARD
Adresse postale: 313 Terrasses de l'Arche
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92727
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.axa.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 420 💰
“Le marché signé est consultable dans les bureaux de la direction des achats des HCL au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après: 9:00 —...”
Le marché signé est consultable dans les bureaux de la direction des achats des HCL au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après: 9:00 — 12:00/14:00 — 16:00, du lundi au jeudi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 007-011624 (2020-01-07)