Prestations de services d'assurances pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72), à savoir les CH de La Ferté Bernard et Saint-Calais, les 3 établissements du PGNS et le CH du Lude.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services d'assurances pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72)
ASSR 18-001”
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Prestations de services d'assurances pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72), à savoir les CH de La Ferté...”
Brève description
Prestations de services d'assurances pour les établissements du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72), à savoir les CH de La Ferté Bernard et Saint-Calais, les 3 établissements du PGNS et le CH du Lude.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques Annexes pour les CH de La Ferté-Bernard et de Saint Calais” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH de La Ferté-Bernard et de Saint Calais” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3: Services associés
Critère de coût (nom): Critère 1: Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de 5 ans, à compter du 1er Janvier 2019 0 heure...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de 5 ans, à compter du 1er Janvier 2019 0 heure et expirera le 31 décembre 2023 à 24 heures
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le p.g.n.s. (chl de Beaumont sur Sarthe, CHL de Bonnetable, CHL de Sillé-Le-Guillaume) et le CHL du Lude” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le p.g.n.s. (chl de Beaumont sur Sarthe, CHL de Bonnetable, CHL de Sillé-Le-Guillaume) et le CHL du Lude” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère 1 - Prix
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux Biens et Risques Annexes concerne tous les Etablissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Description du marché: Dommages aux Biens et Risques Annexes concerne tous les Etablissements
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère 2 - Prix
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flotte Automobiles et Risques Annexes concerne tous les Etablissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché: Flotte Automobiles et Risques Annexes concerne tous les Etablissements
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations Statutaires pour le CH de La Ferté-Bernard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie📦
Description du marché: Prestations Statutaires pour le CH de La Ferté-Bernard
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Qualité technique de l'offre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations Statutaires pour le CH de Saint Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations Statutaires pour le CH de Saint Calais
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations Statutaires pour le CHL de Beaumont-Sur-Sarthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Prestations Statutaires pour le CHL de Beaumont-Sur-Sarthe
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations Statutaires pour le CHL de Bonnetable
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prestations Statutaires pour le CHL de Bonnetable
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations Statutaires pour le CHL de Sillé-Le-Guillaume
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations Statutaires pour le CHL de Sillé-Le-Guillaume
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations Statutaires pour le CHL du Lude
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations Statutaires pour le CHL du Lude
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection Juridique pour tous les Etablissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Description du marché: Protection Juridique pour tous les Etablissements
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les garanties financières appréciées à travers le chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les capacités professionnelles, appréciées au regard des qualifications de candidats et notamment celles relatives à l'intermédiation en assurance prévues...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les capacités professionnelles, appréciées au regard des qualifications de candidats et notamment celles relatives à l'intermédiation en assurance prévues par le code des assurances,
— les garanties techniques appréciées à travers les moyens humains et techniques des candidats.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Probable publication dans le 2 semestre de 2023.
Informations complémentaires
“Les solutions alternatives portent sur des modifications de franchises ou sur des solutions différentes de celle demandée en offre de base. Elles sont...”
Les solutions alternatives portent sur des modifications de franchises ou sur des solutions différentes de celle demandée en offre de base. Elles sont détaillées dans chaque annexe de prix que les candidats doivent compléter.
Les candidats doivent obligatoirement y répondre.
Le choix de retenir ou non une solution alternative découle des critères d'attribution.
Les solutions alternatives se substituent toujours à la solution de base dans les éléments qui en diffèrent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 8 rue Châteaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L. 551-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 193-436663 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services d'assurances pour les établissements du groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72)
ASSR 18-001”
Brève description:
“Prestations de services d'assurances pour les établissements du groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72), à savoir les CH de La Ferté...”
Brève description
Prestations de services d'assurances pour les établissements du groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72), à savoir les CH de La Ferté Bernard et Saint-Calais, les 3 établissements du PGNS et le CH du Lude.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 542 717 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH de La Ferté-Bernard et de Saint-Calais” Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH de La Ferté-Bernard et de Saint-Calais.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: valeur technique de l'offre
Critère de qualité (nom): Critère 3: services associés
Critère de coût (nom): Critère 1: prix
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le PGNS (CHL de Beaumont-sur-Sarthe, CHL de Bonnetable, CHL de Sillé-le-Guillaume) et le CHL du Lude” Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le PGNS (CHL de Beaumont-sur-Sarthe, CHL de Bonnetable, CHL de Sillé-le-Guillaume) et le CHL du Lude” Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens et risques annexes concerne tous les établissements
Description
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes concerne tous les établissements.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère 2: prix
Champ d'application du marché
Titre: Flotte automobiles et risques annexes concerne tous les établissements
Description
Description du marché: Flotte automobiles et risques annexes concerne tous les établissements.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de La Ferté-Bernard
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de La Ferté-Bernard.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité technique de l'offre
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de Saint-Calais
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de Saint-Calais.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHL de Beaumont-sur-Sarthe
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHL de Beaumont-sur-Sarthe.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHL de Bonnetable
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHL de Bonnetable.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHL de Sillé-le-Guillaume
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHL de Sillé-le-Guillaume.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHL du Lude
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHL du Lude.
Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique pour tous les établissements
Description
Description du marché: Protection juridique pour tous les établissements.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-436663
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ASSR180003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes «pour les CH de La Ferté-Bernard et Saint-Calais»”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 415 255 💰
2️⃣
Numéro de contrat: ASSR180004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Assurance «Responsabilité civile et risques annexes» pour les CH de Beaumont, Bonnétable, Sillé-le-Guillaume et du Lude” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Beah
Adresse postale: 16 rue de Londres
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️
Nom: lloyd's
Adresse postale: 8-10 rue Lamenais
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 985 💰
3️⃣
Numéro de contrat: ASSR180005
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» pour les CH de la Ferté Bernard, Saint-Calais, Beaumont, Bonnétable, Sillé-le-Guillaume et du Lude” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 350 💰
4️⃣
Numéro de contrat: ASSR180006
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Assurance «Flotte automobile et risques annexes» pour les CH de la Ferté Bernard, Saint-Calais, Beaumont, Bonnétable, Sillé-le-Guillaume et Le Lude” Nom et adresse du contractant
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende — CS 20000
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: ASSR180007
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Assurance «Prestations statutaires» pour le CH de la Ferté Bernard
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Région: Cher🏙️
Nom: CNP Assurances
Adresse postale: 4 place Raoul Dautry
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75716
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301 436 💰
6️⃣
Numéro de contrat: ASSR18008
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Assurance «Prestations statutaires» pour le CH de Beaumont-sur-Sarthe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 801 💰
7️⃣
Numéro de contrat: ASSR180009
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Assurance «Prestations statutaires» pour le CH de Bonnétable
Nom et adresse du contractant
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 33 quai de Dion Bouton — CS 70001
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Groupama Centre Manche
Adresse postale: 10 rue Blaise Pascal — CS 40337
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 295 💰
8️⃣
Numéro de contrat: ASSR180010
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Assurance «Prestations statutaires» pour le CHL de Sillé-le-Guillaume
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 33 quai Dion Bouton — CS 70001
Nom: Groupama
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 295 💰
9️⃣
Numéro de contrat: ASSR180011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Assurance «Protection juridique» pour les établissements du GHT 72
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 300 💰
“Lot 6: assurance «Prestations statutaires» pour le CH de Saint-Calais déclaré sans suite. Lot 10: assurance «Prestations statutaires» pour le CHL du Lude...”
Lot 6: assurance «Prestations statutaires» pour le CH de Saint-Calais déclaré sans suite. Lot 10: assurance «Prestations statutaires» pour le CHL du Lude déclaré infructueux.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (articles L. 551-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée IÎe Gloriette
Source: OJS 2019/S 015-031974 (2019-01-17)