Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage — ouvrages et réseaux de la régie Eau d'Azur

Régie eau d'Azur

L'Accord-cadre a pour objet la réalisation d'études préalables — identification des solutions techniques, 1 chiffrages… — (que la maÎtrise d'œuvre soit assurée ou pas par REA) dans tous les domaines techniques rencontrés par la régie: réseaux, modélisation, installations de pompage, conception et réhabilitation d'ouvrages, production électrique, énergies renouvelables, hydrogéologie, traitement de sous-produits (lot 1) et d'études à caractère environnemental — notamment inventaires naturalistes: botanique, mammologie et chirologie, ornithologie, ichtyofaune, herpétologie, entomologie, malacologie et études associées — (lot 2). Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni maximum, à prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois sans que la durée globale puisse excéder 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie eau d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-22	Avis de marché
2019-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:

L'Accord-cadre a pour objet la réalisation d'études préalables — identification des solutions techniques, 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace, 369/371 promenade des Anglais — CS 53135
Code postal: 06203
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://eaudazur.com 🌏
Courrier électronique: marchespublic@eaudazur.com 📧
Téléphone: +33 489981481 📞
Fax: +33 489981482 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-131107
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

La valeur maximale de 360 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre ne constitue qu'une estimation, la valeur réelle étant fonction des opérations que la régie Eau d'Azur pourra lancer pendant la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est passé sans montant minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Études à caractère général dans le domaine des ouvrages et réseaux d'eau potable et missions d'AMO
Numéro du lot: 1
Brève description: Études à caractère général (identification des solutions, 1
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La reconduction de l'accord-cadre sera, le cas échéant, notifiée de manière expresse à chaque titulaire au moins 3 mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre. Les titulaires ne pourront pas refuser la reconduction.

Description des options:

L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconductions (durée de l'accord-carde de 1 an renouvelable 3 fois) dans les conditions indiquées au présent avis.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Études environnementales
Numéro du lot: 2
Brève description:

Études environnementales (inventaires naturalistes: botanique, mammologie et chirologie, ornithologie, ichtyofaune, herpétologie, entomologie, malacologie, et études associées). Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimum ni maximum, d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur maximale de 60 000 EUR HT sur la durée de l'accord-cadre ne constitue qu'une estimation, la valeur réelle étant fonction des opérations que la régie Eau d'Azur pourra lancer pendant la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est passé sans montant minimum, ni maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la régie Eau d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/),

— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/),

— fiche d'identité de l'entreprise faisant apparaître: raison sociale, adresse du siège social, nº de SIRET, coordonnées du correspondant du dossier,

— extrait K-bis ou équivalent,

— attestations d'assurance en cours de validité: responsabilité civile professionnelle,

— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— lot 1:

1. sont attendus les certificats de qualifications suivants ou tout autre document équivalent permettant au maître d'ouvrage de s'assurer de la capacité du candidat:

— qualification 0801 — étude de la qualité et de la protection des ressources en eau,

— qualification 0807 — étude des ressources en eau: gestion et potabilisation,

— qualification 1805 — ingénierie de systèmes et ouvrages d'alimentation en eau,

— qualification 1806 — ingénierie d'ouvrages de traitement des eaux d'alimentation,

— qualification 1202 — étude de structures béton courantes,

— qualification 1218 — ingénierie en génie civil et gros œuvre courants,

— qualification 1105 — étude du génie civil de réseaux enterrés,

— qualification 1302 — étude de réseaux complexes de distribution d'eau,

— qualification 2001 — ingénierie des Centrales de production d'énergie électrique utilisant les énergies conventionnelles;

2. présentation des références sous forme d'une fiche validée par le client précisant notamment la description de la mission avec le montant, la date et le client. Pour les références présentées, le candidat mettra autant que possible en évidence la participation de ses personnels pour réaliser les missions concernées. Les références fournies devront porter sur les thèmes suivants (capacités minimales des ouvrages concernés mentionnées entre parenthèses):

— études de réseaux d'adduction et de distribution d'eau potable,

— modélisation de réseau d'eau potable (minimum 100 km de réseaux avec ouvrages de stockage et de pompage),

— dimensionnement d'installations de pompage d'eau potable (minimum installations de 200 l/s), avec équipements électriques, électromécaniques, automatismes,

— dimensionnement d'usines de traitement d'eau potable (chloration + filtration + traitement UV),

— études d'optimisation d'installations de pompage existantes (minimum 100 kW),

— études anti-bélier,

— études de réhabilitation d'ouvrages de génie civil et de leurs équipements pour l'eau potable: réservoirs enterrés ou semi-enterrés + bâtiment technique de pompage et/ou de traitement + prélèvement (captage, puits ou forages),

— études de conception d'ouvrages de génie civil avec leurs équipements pour l'eau potable: réservoirs enterrés ou semi-enterrés (capacité minimale de 1 000 m

— études de production électrique par turbinage (installation minimale de 250 kW),

— études d'alimentation électrique d'installations avec des énergies renouvelables (solaire, hydroélectricité…),

— élaboration de dossiers de permis de construire pour ouvrages techniques,

— élaboration de dossiers DUP de prélèvements d'eau (eau superficielle et souterraine, captages et puits ou forages),

— autorisations code de la santé et loi sur l'eau (minimum 10 dossiers menés à leur terme sur les volets santé publique, environnement et expropriation),

— justifier de la présence d'un hydrogéologue agréé au sein du groupement candidat,

— recherche d'eau: études d'évaluation des potentialités de ressources, pilotage d'essais de pompage ou jaugeage, modélisation de nappe, diagnostics d'ouvrages de prélèvement,

— étude de bilans énergétiques d'installations techniques,

— étude de destination de sous-produits de stations d'eau potable et d'épuration,

— étude de sites et sols pollués,

— lot 2:

1. références en inventaires naturalistes: botanique, mammologie et chirologie, ornithologie, ichtyofaune, herpétologie, entomologie, malacologie;

2. références permettant d'évaluer les compétences en:

— expertise naturaliste terrestre et aquatique et notamment les continuités écologiques et les plans de gestion,

— expertise dans le domaine du paysage,

— expertise dans le domaine des diagnostics phytosanitaires,

— expertise dans le domaine des milieux aquatiques (hydrobiologie, hydrologie…),

— expertise en génie écologique.

Liste et brève description des règles et critères:

Seuls les candidats présentant les justificatifs suffisants attestant de leurs capacités technique et financière se verront adresser le dossier de consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 122, 123 et 124 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette sûreté s'applique sur l'intégralité des prestations objet du marché. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à 1

— l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de règlement des prestations s'opéreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 j à compter de la réception de la facture. Le comptable assignataire est l'agent comptable de la régie Eau d'Azur. Les prix (unitaires et forfaitaires) seront révisables dans les conditions prévues au CCAP — avance: sauf renoncement à l'acte d'engagement, le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice (conjoint ou solidaire). Toutefois en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif le prochain avis sera publié en mars 2023.

Les candidats choisissent librement entre:

— la transmission de leur candidature sous forme dématérialisée,

— la transmission de leur candidature sur support papier et sur support physique électronique (clé USB ou CD ROM). L'adresse d'envoi des plis électroniques est: http://www.e-marches06.fr — l'adresse d'envoi des plis papier est: régie Eau d'Azur, Le Crystal Palace, CS 53135, 4

— 1

— 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: place Félix Barret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 059-131107 (2018-03-22)

Avis d'attribution de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18C0003
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'études préalables — identification des solutions techniques, premiers chiffrages… — (que la maîtrise d'œuvre soit assurée ou pas par REA) dans tous les domaines techniques rencontrés par la Régie: réseaux, modélisation, installations de pompage, conception et réhabilitation d'ouvrages, production électrique, énergies renouvelables, hydrogéologie, traitement de sous-produits (lot 1) et d'études à caractère environnemental — notamment inventaires naturalistes: botanique, mammologie et chirologie, ornithologie, ichtyofaune, herpétologie, entomologie, malacologie et études associées — (lot 2). Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni maximum, à prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois sans que la durée globale puisse excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Crystal Palace 369/371 Promenade des Anglais — CS 53135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-414331
Se réfère à l'avis: 2018/S 059-131107
Numéro JO-S: 169

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni maximum, à prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera d'une durée de 1 an renouvelable 3 fois sans que la durée globale puisse excéder 4 ans.

Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage — ouvrages et réseaux de la Régie Eau d'Azur.

Lot 1: études à caractère général dans le domaine des ouvrages et réseaux d'eau potable et missions d'Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Description des options: Accord-cadre reconductible.
Brève description: Prestations d'Assistance à maîtrise d'ouvrage — études environnementales.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sécurité des interventions
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Spécifications organisationnelles
Moyens humains
Moyens techniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: Groupement Naldeo — Pascal Carrillo — Tractebel Engineering
Numéro d'enregistrement national: 31924273700291
Adresse postale: 55 rue de la Vilette
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69425
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Groupement Société Canal de Provence — BE Eysseric Environnement
Numéro d'enregistrement national: 05781313100026
Adresse postale: CS 70064 — Le Tholonet
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 5
Code postal: 13182
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Groupement Artelia ville et transport — Artelia eau et environnement — Jean Dalloni architecte
Numéro d'enregistrement national: 44452352600358
Adresse postale: Le Condorcet — 18 rue Elis Pelas
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Nom: Groupement IRH Ingénieur Conseil — SAS Antea France
Numéro d'enregistrement national: 49064639500098
Adresse postale: 400 avenue du Passe Temps — Parc Napoléon
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13676
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Naldeo SAS
Biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000380
Adresse postale: Le Galilée — ZAC de la Gueiranne
Commune postale: Le Cannet-des-Maures
Code postal: 83340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
Source: OJS 2019/S 169-414331 (2019-08-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)

Services d'études de marchés (>20)

Services d'études (>20)