Accord-cadre de prestations topographiques multi-attributaire lot 1 et lot 2 — mono-attributaire lot 3

Grand Besançon

— lot 1: levés topographiques courants,
— lot 2: prestations de géomètres experts,
— lot 3: prestations spéciales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-09 Avis de marché
2018-07-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
— lot 1: levés topographiques courants, — lot 2: prestations de géomètres experts, — lot 3: prestations spéciales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plaçon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110834
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les lots 1 et 2 seront attribués à 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera mono-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: levés topographiques courants,
— lot 2: prestations de géomètres experts,
— lot 3: prestations spéciales.
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Levés topographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Levés topographiques.
Le présent lot a pour objet la réalisation et le rendu de levés topographiques.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
1 an renouvelable 3 fois tacitement
Description des options: Prestations spéciales.
Intitulé du lot: Prestations de géomètres-experts
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de géomètres-experts.
Description des options:
Possibilités de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet de réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Prestations spéciales
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations spéciales.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certificat annuel d'étalonnage des appareils de mesure (signé par un organisme agréé par le constructeur de l'appareil).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Avanne-Aveney
Adresse postale: 7 rue de l'Église
Commune postale: Avanne-Aveney
Code postal: 25720
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nancray
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Commune postale: Nancray
Code postal: 25360
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Noironte
Adresse postale: 1 Grande Rue
Commune postale: Noironte
Code postal: 25170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pouilley-Français
Adresse postale: 10 place de la Mairie
Code postal: 25044
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pouilley-les-Vignes
Adresse postale: 1 rue de Gray
Commune postale: Pouilley-les-Vignes
Code postal: 25115
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roset-Fluans
Adresse postale: rue Saulniers-Roset
Commune postale: Roset-Fluans
Code postal: 25410
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saône
Adresse postale: 25 rue de la Mairie
Commune postale: Saône
Code postal: 25660
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Serre-les-Sapins
Adresse postale: 16 rue de la Machotte
Commune postale: Serre-les-Sapins
Code postal: 25770
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 050-110834 (2018-03-09)
Avis d'attribution de marché (2018-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de prestations topographiques multi-attributaire lot 1 et lot 2 — mono-attributaire lot 3
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-04 📅
Date de publication: 2018-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 127-290124
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110834
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum dont le montant est estimé à 1 200 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Levés topographiques
Prestations de géomètres-experts
Prestations spéciales

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Fonctionnement du service qualité
Critère de qualité (pondération): 20/
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Fonctionnement du service

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: SAS BEC 2I
Adresse postale: 14 rue des Entrepreneurs, CS 90212
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cabinet@bec2i.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom: ECR environnement
Adresse postale: 3 rue du bassin ZA sud les près Chalots
Commune postale: Roche-les-Beaupres
Code postal: 25220
Courrier électronique: besancon@ecr-environnement.com 📧
Pays: Doubs 🏙️
Nom: SARL ITE doubs
Adresse postale: 10 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Courrier électronique: bureau_itedoubs@orange.fr 📧
Nom: Cabinet Pierre Boffy
Adresse postale: 4 place René Hologne
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Courrier électronique: pierre.boffy@geometre-expert.fr 📧
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: Jamey
Adresse postale: 2 rue Jean Perrin
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Nom: Coquard
Adresse postale: 4 rue des Roches
Commune postale: Beaume-les-Dames
Code postal: 25114
Nom: Robert
Adresse postale: 13 rue des buis
Commune postale: St Vit
Code postal: 25410
Nom: Jean Clerget
Adresse postale: 29 Faubourg de Montbelliard, CS 30801
Code postal: 90012
Courrier électronique: cabinet@clerget.fr 📧
Nom: Serd topographie et détection
Adresse postale: 2 rue de la Gouge
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Courrier électronique: thierry.evrard@topo-serd.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: SARL IA-drone technologie
Adresse postale: 11 rue Anatole France
Commune postale: Is-sur-Tille
Code postal: 21120
Courrier électronique: thomas.lallouette@ia-drone.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Avanne-Aveney
Adresse postale: 7 rue de l'église
1 Grande rue
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pouilley français
Commune postale: Besancon Cedex
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roset Fluans
Adresse postale: Rue Saulniers Roset
Commune postale: Roset Fluans
Source: OJS 2018/S 127-290124 (2018-07-04)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs
Fournisseurs:
Cabinet Pierre Boffy Coquard ECR environnement Jamey Jean Clerget Robert SARL IA-drone technologie SARL ITE Doubs SAS BEC 2I Serd topographie et détection
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services topographiques et services de... Services topographiques