Surveillance de la qualité des plans d'eau du bassin Loire-Bretagne — années 2018 à 2020
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Ce marché comprend des prestations d'échantillonnage d'eau et sédiments, les mesures biologiques, les mesures physico-chimiques in situ et les relevés hydromorphologiques. Le périmètre des prestations prend en compte les pêches scientifiques. Le marché comprend également une prestation d'audit sur les prélèvements d'eau et de sédiment.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de comptabilité et d'audit › Services d'audit
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • France › Auvergne-Rhône-Alpes
- • France › Bourgogne-Franche-Comté
- • France › Bretagne
- • France › Normandie
- • France › Nouvelle-Aquitaine
- • France › Occitanie
- • France › Pays de la Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-03 | Avis de marché |
| 2018-02-07 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-02-09 | Informations complémentaires |
| 2019-05-13 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
| 2019-05-13 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 17S0061
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Adresse postale: 9 avenue Buffon, CS 36339
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 238517403 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310476
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 125 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Bretagne, Normandie et Pays-de-la-Loire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Centre-Val de Loire et Nouvelle Aquitaine
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté et Occitanie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Audits des prélèvements d'eau et de sédiments
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Loire-Bretagne.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Orléans.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ionita Marina
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2020, le renouvellement du marché pourra être à nouveau envisagé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, service accueil mail: greffe.ta-orleans@juradm
Source: OJS 2017/S 150-310476 (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 17S0061
Brève description:
Ce marché comprend des prestations d'échantillonnage d'eau et sédiments, les mesures biologiques, les mesures physico-chimiques in situ et les relevés hydromorphologiques. Le périmètre des prestations prend en compte les pêches scientifiques. Le marché comprend également une prestation d'audit sur les prélèvements d'eau et de sédiment.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Surveillance de l'environnement autre que pour la construction 📦
Services d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Adresse postale: 9 avenue Buffon, CS 36339
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 238517403 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310476
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent postuler sur le lot 4, ne sont pas autorisés à déposer une offre sur les lots 1, 2 et 3, cette restriction s'explique en raison de la mission de contrôle des prestations sur les autres lots.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 125 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Les candidats qui souhaitent postuler sur le lot 4, ne sont pas autorisés à déposer une offre sur les lots 1, 2 et 3. Aussi, le pouvoir adjudicateur a décidé de limiter l'attribution des lots 1 à 3. Il ne pourra être attribué plus de un lot à un même candidat. Voir complément dans le règlement de la consultation.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Le prélèvement d'eau et de sédiment en vue d'analyses physico-chimiques, des mesures in situ et des prélèvements biologiques dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance défini par l'arrêté du 27.7.2015 modifiant l'arrêté du 27.7.2015 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface, les relevés hydromorphologiques.
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L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande, passé pour une période débutant à compter de l'émission du premier bon de commande au 31.5.2019 (campagne 2018). Il est reconductible expressément 2 fois, chaque période reconduite correspond respectivement aux suivis annuels de 2019 et 2020.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté et Occitanie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Audits des prélèvements d'eau et de sédiments
Numéro du lot: 4
Brève description:
La réalisation d'audits afin dévaluer la qualité des prélèvements d'échantillons en vue d'analyses physico-chimiques et à la qualité des mesure in situ des prestations des lots 1, 2 et 3.
Informations complémentaires:
Les candidats qui souhaitent postuler sur le lot 4, ne sont pas autorisés à déposer une offre sur les lots 1, 2 et 3, cette restriction s'explique en raison de la mission de contrôle des prestations sur les autres lots.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin Loire-Bretagne.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Orléans.
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ionita Marina
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2020, le renouvellement du marché pourra être à nouveau envisagé.
Le dossier peut être téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Pour tous renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur le site acheteur place: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres seront déposées ou envoyées à l'agence par pli recommandé avec accusé réception ou bien transmis par voie électronique sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Pour tout renseignement sur la plateforme, il conviendra d'appeler l'assistance au 08. 20.20.77.43 ou support.mpe@atexo.com.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, service accueil mail: greffe.ta-orleans@juradm
Source: OJS 2017/S 150-310476 (2017-08-03)
Avis d'attribution de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059370
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310476
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Critère prix
Pondération du coût: 40
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme. Ionita Marina
Source: OJS 2018/S 027-059370 (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 341 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059370
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310476
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Critère prix
Pondération du coût: 40
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme. Ionita Marina
Source: OJS 2018/S 027-059370 (2018-02-07)
Informations complémentaires (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 238497403 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-066021
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-059370
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ionita
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 030-066021 (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché comprend des prestations d'échantillonnage d'eau et sédiments, les mesures biologiques, les mesures physico-chimiques in situ et les relevés hydromorphologiques.
Le périmètre des prestations prend en compte les pêches scientifiques.
Le marché comprend également une prestation d'audit sur les prélèvements d'eau et de sédiment.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 238497403 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-066021
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-059370
Numéro JO-S: 30
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché comprend des prestations d'échantillonnage d'eau et sédiments, les mesures biologiques, les mesures physico-chimiques in situ et les relevés hydromorphologiques.
Le périmètre des prestations prend en compte les pêches scientifiques.
Le marché comprend également une prestation d'audit sur les prélèvements d'eau et de sédiment.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Ionita
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 030-066021 (2018-02-09)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17S0061-03
Valeur totale du marché: 101 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 avenue Buffon — CS 36339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-228145
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Nom: Aquabio
Numéro d'enregistrement national: 417 494 119 00056
Adresse postale: route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 101 700 EUR 💰
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, service accueil
Source: OJS 2019/S 094-228145 (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17S0061-03
Valeur totale du marché: 101 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 avenue Buffon — CS 36339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-228145
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Surveillance qualité des plans d'eau: Auvergne-rhône-alpes, Bourgogne-Franche-Comté et Occitanie.
Attribution du marché
Nom: Aquabio
Numéro d'enregistrement national: 417 494 119 00056
Adresse postale: route de Créon
Commune postale: Saint-Germain-du-Puch
Code postal: 33750
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 101 700 EUR 💰
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif, service accueil
Source: OJS 2019/S 094-228145 (2019-05-13)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 350 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-228146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Surveillance qualité plans d'eau: Normandie et Pays de la Loire.
Attribution du marché
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national: 345 081 459 00 330
Adresse postale: 4 rue René Viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44262
Valeur totale du marché: 162 350 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 094-228146 (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 162 350 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-228146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Surveillance qualité plans d'eau: Normandie et Pays de la Loire.
Attribution du marché
Nom: Sce
Numéro d'enregistrement national: 345 081 459 00 330
Adresse postale: 4 rue René Viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44262
Valeur totale du marché: 162 350 EUR 💰
Source: OJS 2019/S 094-228146 (2019-05-13)
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