Marché de services d'assurance
INRIA Saclay-Île-de-France
Marché d'assurances:
Lot 1 — Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel;
Lot 2 — Responsabilité civile des dirigeants;
Lot 3 — Dommages aux biens;
Lot 4 — Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels.
Le délai de réception des offres était de 2018-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Generali IARD SA
- • Liberty Mutual Insurance Europe Limited
- • Mutuelle assurances des instituteurs de France — MAIF
- • SATEC
- • SIACI Saint-Honore
- • SMACL Assurances
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-15 | Avis de marché |
| 2018-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Inria-SAC-09-2017
Brève description:
“Marché d'assurances: Lot 1 — Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel; Lot 2 — Responsabilité civile des dirigeants; Lot 3 —...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INRIA Saclay-Île-de-France
Adresse postale: Domaine de voluceau — Rocquencourt, BP105
Code postal: 78153
Commune postale: Le Chesnay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.hervo@inria.fr 📧
Téléphone: +33 174854246 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date limite de soumission: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506603
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“Outre l'offre de base, le soumissionnaire présentera en variante obligatoire une offre de prix portant sur la responsabilité civile générale du site de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché d'assurances:”
“Lot 1 — Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel;”
“Lot 2 — Responsabilité civile des dirigeants;”
“Lot 3 — Dommages aux biens;”
“Lot 4 — Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel”
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
“Outre l'offre de base, le soumissionnaire présentera en variante obligatoire une offre de prix portant sur la responsabilité civile générale du site de...”
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“La durée du marché est de 5 ans, en cas de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de 4 mois pour chacune des parties à compter de la date d'échéance.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Responsabilité civile des dirigeants”
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 5 ans, soit du 1.4.2018 au 31.3.2023 inclus moyennant, en cas de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de 4 mois pour...”
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Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Dommages aux biens”
Informations complémentaires:
“Les variantes facultatives pourront porter sur les niveaux de franchise et de garanties. Outre l'offre de base, les soumissionnaires proposeront en...”
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Intitulé du lot: Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels”
Informations complémentaires:
“Les variantes facultatives pourront porter sur les niveaux de franchise et de garanties. Outre l'offre de base, les soumissionnaires proposeront en...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Chesnay 78153”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Entreprises d'assurance et intermédiaires d'assurance inscrits à l'Orias”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée du marché est de 5 ans, soit du 1.4.2018 au 31.3.2023 inclus moyennant, en cas de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de 4 mois pour...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Le Chesnay 78153
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Gilles HERVO
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Octobre 2022”
“Lot 5 Cyber Risk sorti de la consultation, lancé en procédure adaptée — art. 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016.”
“Le financement du marché est effectué sur le budget de l'institut. INRIA se libérera des sommes dues au titre du marché par mandats administratifs et...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139295400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139295400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2017/S 243-506603 (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Inria-SAC-09-2017
Brève description:
“Marché d'assurances: Lot 1 — Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel; Lot 2 — Responsabilité civile des dirigeants; Lot 3 —...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INRIA Saclay-Île-de-France
Adresse postale: Domaine de voluceau — Rocquencourt, BP105
Code postal: 78153
Commune postale: Le Chesnay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.inria.fr 🌏
Courrier électronique: gilles.hervo@inria.fr 📧
Téléphone: +33 174854246 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date limite de soumission: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506603
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“Outre l'offre de base, le soumissionnaire présentera en variante obligatoire une offre de prix portant sur la responsabilité civile générale du site de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché d'assurances:”
“Lot 1 — Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel;”
Afficher plus (3)
“Lot 2 — Responsabilité civile des dirigeants;”
“Lot 3 — Dommages aux biens;”
“Lot 4 — Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Responsabilité civile générale — protection juridique du personnel”
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
“Outre l'offre de base, le soumissionnaire présentera en variante obligatoire une offre de prix portant sur la responsabilité civile générale du site de...”
“La durée du marché est de 5 ans, en cas de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de 4 mois pour chacune des parties à compter de la date d'échéance.”
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Responsabilité civile des dirigeants”
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 5 ans, soit du 1.4.2018 au 31.3.2023 inclus moyennant, en cas de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de 4 mois pour...”
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Dommages aux biens”
Informations complémentaires:
“Les variantes facultatives pourront porter sur les niveaux de franchise et de garanties. Outre l'offre de base, les soumissionnaires proposeront en...”
Intitulé du lot: Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Bris de machines tous risques informatiques & autres matériels”
Informations complémentaires:
“Les variantes facultatives pourront porter sur les niveaux de franchise et de garanties. Outre l'offre de base, les soumissionnaires proposeront en...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le Chesnay 78153”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“Entreprises d'assurance et intermédiaires d'assurance inscrits à l'Orias”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“La durée du marché est de 5 ans, soit du 1.4.2018 au 31.3.2023 inclus moyennant, en cas de résiliation annuelle, le respect d'un préavis de 4 mois pour...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Le Chesnay 78153
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: Gilles HERVO
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Octobre 2022”
“Lot 5 Cyber Risk sorti de la consultation, lancé en procédure adaptée — art. 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016.”
“Le financement du marché est effectué sur le budget de l'institut. INRIA se libérera des sommes dues au titre du marché par mandats administratifs et...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139295400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139295400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2017/S 243-506603 (2017-12-15)
Avis d'attribution de marché (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services d'assurance.”
Valeur totale du marché: 269 905 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INRIA Saclay Île-de-France
Adresse postale: domaine de Voluceau — Rocquencourt, BP105
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-140468
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-506603
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Responsabilité civile générale, protection juridique du personnel.”
“Responsabilité civile des dirigeants.”
“Dommages aux biens.”
“Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et respect du ou des cahiers des clauses techniques particulières
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gilles Hervo
Source: OJS 2018/S 063-140468 (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services d'assurance.”
Valeur totale du marché: 269 905 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INRIA Saclay Île-de-France
Adresse postale: domaine de Voluceau — Rocquencourt, BP105
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-140468
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-506603
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Responsabilité civile générale, protection juridique du personnel.”
“Responsabilité civile des dirigeants.”
Afficher plus (2)
“Dommages aux biens.”
“Bris de machines tous risques informatiques et autres matériels.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation et respect du ou des cahiers des clauses techniques particulières
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gilles Hervo
Source: OJS 2018/S 063-140468 (2018-03-28)
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