Services d'assurances

Tour(s) Habitat

Services d'assurances notamment, dommages aux biens (multirisque du patrimoine mobilier et immobilier), flotte automobile et auto-mission, responsabilité civile exploitation et professionnelle, responsabilité civiles des administrateurs et dirigeants, assurance individuelle accidents des administrateurs, accord-cadre assurance construction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tour(s) Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-18	Avis de marché
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 16S0043
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tour(s) Habitat
Adresse postale: 1 rue Maurice Bedel
Code postal: 37033
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.tours-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@tours-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 096-171715
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Les variantes libres ne sont pas autorisées. Des variantes pourront être imposées par le pouvoir adjudicateur concernant le lot n° 1 au sein du CCTP. Les candidats devront se conformer à toutes les dispositions du dossier de consultation des entreprises (DCE). Les candidats devront obligatoirement remettre une offre technique et financière pour la solution de base et pour les variantes imposées.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens (multirisque du patrimoine mobilier et immobilier)
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'objet de la présente police est de garantir le patrimoine immobilier et mobilier c'est-à-dire les locaux occupés ou non par l'assuré (immeuble à usage d'habitation avec parkings ainsi que les installations extérieures techniques et récréatives, garages particuliers, foyers, centres d'hébergement, locaux commerciaux divers, ateliers d'entretien, locaux de bureaux, locaux de stockage, siège social et agences administratives, EHPAD résidences étudiantes et plus généralement tous les locaux et/ou dépendances nécessaires à l'exercice de l'activité de l'assuré, ainsi que les biens (matériels — y compris informatiques — marchandises, ...) dont il a la propriété ou la garde juridique à quelque titre que ce soit.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Les variantes libres ne sont pas autorisées.

Des variantes pourront être imposées par le pouvoir adjudicateur concernant le lot n° 1 au sein du CCTP.

Les candidats devront se conformer à toutes les dispositions du dossier de consultation des entreprises (DCE).

Les candidats devront obligatoirement remettre une offre technique et financière pour la solution de base et pour les variantes imposées.

Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et auto-mission
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'objet de la présente police est de garantir l'ensemble du parc automobile de l'assuré et des assurés additionnels désignés, ainsi que les véhicules personnels des administrateurs et de leurs préposés dans le cadre de leurs fonctions.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'objet de la présente police est de garantir toutes les activités, annexes et connexes, de l'assuré, y compris les activités complémentaires de toutes natures à celles statutaires ou réglementaires telle que:

— actions publicitaires ou commerciales,

— activités sociales, sportives, récréatives ou éducatives,

— actes d'assistance bénévole,

— formation professionnelle en faveur du personnel ou de tiers,

— prêt ou location de main d'œuvre, mise à disposition de personnel, de matériel ou de locaux,

— organisation de manifestations à caractère social ou commercial,

— toute mission d'assistance technique de préconisation ou de conseil,

— les travaux de réparation ou d'entretien effectué par les services des assurés sur les véhicules de l'entreprise ou du personnel, à titre gratuit ou non.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Des variantes pourront être imposées par le pouvoir adjudicateur concernant le lot n° 3 au sein du CCTP.

Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants
Numéro du lot: 4
Brève description:

L'objet de la présente police est de couvrir l'assuré administrateur ou dirigeant de droit ou de fait pour les fautes commises ou susceptibles d'être commises dans le cadre de la gestion lui incombant à raison de dommages causés aux tiers.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance individuelle accidents des administrateurs
Numéro du lot: 5
Brève description:

L'objet de la présente police est la couverture décès, invalidité suite à accident au cours des déplacements professionnels de l'ensemble des administrateurs.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accord-cadre assurance construction
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet de garantir en dommages-ouvrages:

— l'ensemble des opérations des constructions neuves,

— les opérations d'acquisitions-d 'amélioration, etc,

— en dommages ouvrages et responsabilité de constructeur non réalisateur certaines opérations,

— en responsabilité de constructeur non réalisateur certaines opérations,

— en tous risques chantiers certaines opérations.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — lettre de candidature,

— DC2 — déclaration du candidat,

— une déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (inclus dans le formulaire DC1),

— l'agrément administratif pour les compagnies d'assurance, articles L. 320-2 et L. 321-1 du code des assurances,

— certificat d'immatriculation à l'ORIAS pour les intermédiaires article R. 512-1 du code des assurances.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global — pour les intermédiaires, il s'agira de préciser le montant des commissions ou honoraires — et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— bilans ou extrait de bilan des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— le candidat indiquera les pouvoirs de règlement des sinistres qui lui sont attribués par les compagnies d'assurance notamment pour le lot 1 assurance dommages aux biens,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables des prestations de services de même nature que celle du marché,

— certificats de qualification professionnelle; il est précisé que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— CV de l'équipe dédiée en assurance dommages aux biens et assurance responsabilité civile,

— un dossier présentant toutes les informations utiles sur le professionnel de l'assurance, les moyens humains et matériels et les services offerts incluant le descriptif de l'extranet dédié au client, et un modèle de reporting à fournir par le candidat.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Les prestations sont réservées aux sociétés d'assurances, mutuelles et intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurances conformément au code des assurances.

Pour les intermédiaires, les candidats sont tenus d'indiquer les qualifications professionnelles dont ils disposent, notamment inscription ORIAS.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 10
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-07-04 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 351243076
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2020.

Critères de sélection des candidats:

Le jugement des candidatures sera effectué au moyen des critères suivants:

— dossier présentant toutes les informations utiles, les moyens (humains et matériels) mis à la disposition pour accomplir la mission et services offerts (pondération 30 %),

— garanties techniques et financières suffisantes (pondération 30 %),

— preuve de la capacité professionnelle pour des prestations identiques auprès d'une clientèle similaire (pondération 40 %).

Les intermédiaires courtiers devront indiquer, dans l'ordre prioritaire décroissant, les 3 organismes d'assurance qu'ils comptent solliciter pour chaque lot.

Il est précisé en outre qu'en cas de similitude dans la liste des compagnies d'assurance, il sera demandé aux intermédiaires courtiers le volume de primes apporté à chacune de ces dernières pour chaque lot, ainsi que l'étendue du mandat de règlement des sinistres dont ils bénéficient auprès d'elles.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (lot), conformément à l'article 45-V-1 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Une même personne ne pourra représenter plus d'un candidat pour un même marché public (article 48-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Remise des plis sur support papier:

— les candidats transmettent leur dossier de candidature sous pli cacheté.

L'enveloppe devra porter la mention:

Services d'assurances — affaire n° 16S0043 — entreprise: ......................... — candidature pour le lot n°.... — ........................... — ne pas ouvrir.

Les candidatures devront être remises contre récépissé, ou envoyées par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous:

Tour(s) Habitat OPH — service marchés — 1 rue Maurice Bedel — CS 13333 — 37033 Tours Cedex 1.

Remise des plis par voie électronique:

— conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques et procédurales figurant ci-dessous,

— dès lors qu'ils ont choisi de déposer leur candidature par transmission électronique, les candidats à la présente procédure de marché public doivent se connecter au profil acheteur suivant www.achatpublic.com,

— s'ils le souhaitent, ils pourront prendre contact avec le 0.892.23.21.20 (0,34 EUR/min) tous les jours ouvrés de 9:00 à 19:00 pour bénéficier d'une assistance technique dans l'accomplissement de ces opérations,

— la procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site www.achatpublic.com,

— en application de l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009, lorsque les documents électroniques envoyés par un candidat contiennent un virus informatique, la copie de sauvegarde, transmise dans les délais, est ouverte,

— formats de document recommandés par la personne publique,

— Tour(s) Habitat recommande aux candidats de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation: .DOC, .RTF, .ZIP, .HTM, .XLS, .PDF, .JPEG, .GIF. Les candidats qui recourent à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité des candidatures et des offres concernées, mettre à la disposition de la personne publique les moyens de lire les documents en question.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Source: OJS 2016/S 096-171715 (2016-05-18)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Services d'assurances notamment, dommages aux biens (multirisque du Patrimoine mobilier et immobilier), flotte automobile et auto-mission, responsabilité civile exploitation et professionnelle, responsabilité civiles des administrateurs et dirigeants, assurance individuelle accidents des administrateurs, accord-cadre assurance construction.

Valeur totale du marché: 2136744.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-028071
Se réfère à l'avis: 2016/S 096-171715
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les variantes libres ne sont pas autorisées. Des variantes pourront être imposées par le pouvoir adjudicateur concernant le lot n° 1 au sein du CCTP. Les candidats devront se conformer à toutes les dispositions du Dossier de consultation des entreprises (DCE). Les candidats devront obligatoirement remettre une offre technique et financière pour la solution de base et pour les variantes imposées.

Objet
Champ d'application du marché

Les candidats devront se conformer à toutes les dispositions du Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Brève description:

Actions publicitaires ou commerciales,

Activités sociales, sportives, récréatives ou éducatives,

Actes d'assistance bénévole

Formation professionnelle en faveur du personnel ou de tiers,

Prêt ou location de main d'œuvre, mise à disposition de personnel, de matériel ou de locaux,

Organisation de manifestations à caractère social ou commercial,

Toute mission d'assistance technique de préconisation ou de conseil

Les travaux de réparation ou d'entretien effectué par les services des assurés sur les véhicules de l'entreprise ou du personnel, à titre gratuit ou non.

Le présent accord cadre a pour objet de garantir en dommages-ouvrages

— L'ensemble des opérations des constructions neuves,

— Les opérations d'acquisitions-d 'amélioration, etc.

En dommages ouvrages et responsabilité de constructeur non réalisateur certaines opérations,

En responsabilité de constructeur non réalisateur certaines opérations

En tous risques chantiers certaines opérations.

Informations complémentaires:

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (articles 78 à 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués concernant tous les lots sont TTC.

Pour les lot n° 1 et 2, il s'agit d'une variante imposée.

Pour le lot 6, les montants sont TTC basés sur tous les types d'opérations (neuves/réhabilitation/accession sociale) intégrant DO — TRC — CNR.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative)

— Référé contractuel (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative)

— Recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Source: OJS 2017/S 017-028071 (2017-01-20)

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