Programme d'assurance hors construction
Lyon Métropole Habitat
Programme d'assurance hors construction du groupement Lyon Métropole Habitat — SA d'HLM Gabriel Rosset. Le capital de la SA d'HLM Gabriel Rosset est détenu à 99,96 % par Lyon Métropole Habitat, rattaché à la Métropole de Lyon. Le personnel représente, au 1.1.2016, 680 collaborateurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-24 | Avis de marché |
| 2016-12-01 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 16S0022
Brève description:
“Programme d'assurance hors construction du groupement Lyon Métropole Habitat — SA d'HLM Gabriel Rosset. Le capital de la SA d'HLM Gabriel Rosset est détenu...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin — CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: fdupeloux@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478955254 📞
Fax: +33 427183402 📠
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181590
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Séance non publique.”
Source: OJS 2016/S 102-181590 (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 16S0022
Brève description:
“Programme d'assurance hors construction du groupement Lyon Métropole Habitat — SA d'HLM Gabriel Rosset. Le capital de la SA d'HLM Gabriel Rosset est détenu...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin — CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: fdupeloux@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478955254 📞
Fax: +33 427183402 📠
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date limite de soumission: 2016-07-05 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181590
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Séance non publique.”
Source: OJS 2016/S 102-181590 (2016-05-24)
Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Contact
Courrier électronique: aboulard@lmhabitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426766
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181590
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous au service marchés de la direction juridique. Date de conclusion du contrat le 25.10.2016.”
Source: OJS 2016/S 234-426766 (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Contact
Courrier électronique: aboulard@lmhabitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426766
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181590
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous au service marchés de la direction juridique. Date de conclusion du contrat le 25.10.2016.”
Source: OJS 2016/S 234-426766 (2016-12-01)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 16S0047
Brève description:
“Conseil et gestion du programme d'assurance de Lyon Métropole Habitat et de la SA HLM Gabriel Rosset avec gestion des sinistres, prestation statistiques et...”
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Valeur totale du marché: 44 200 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007019
Se réfère à l'avis: 2016/S 234-426766
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous au service marchés de la direction juridique. Date de conclusion du contrat le 29.12.2016.”
Source: OJS 2017/S 005-007019 (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 16S0047
Brève description:
“Conseil et gestion du programme d'assurance de Lyon Métropole Habitat et de la SA HLM Gabriel Rosset avec gestion des sinistres, prestation statistiques et...”
Valeur totale du marché: 44 200 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007019
Se réfère à l'avis: 2016/S 234-426766
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
“Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous au service marchés de la direction juridique. Date de conclusion du contrat le 29.12.2016.”
Source: OJS 2017/S 005-007019 (2017-01-05)
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