Prestation de services d'assurance au bénéfice de la chambre de commerce et d'industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur
CCI de Nice Côte d'Azur
Le présent marché concerne la prestation de services d'assurance au bénéfice de la chambre de commerce et d'industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur. Ce marché est composé de 4 lots:
— lot 1: responsabilité civile générale,
— lot 2: responsabilité civile des dirigeants,
— lot 3: responsabilité civile atteinte à l'environnement,
— lot 4: individuelle accidents.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 201699SC04039
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, CS 11 259
Code postal: 06005
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: +33 493137423 📞
Fax: +33 493137500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305198&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312455
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Responsabilité civile générale
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile générale.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile des dirigeants.
Intitulé du lot: Responsabilité civile atteinte à l'environnement
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité civile atteinte à l'environnement.
Intitulé du lot: Individuelle accidents
Numéro du lot: 4
Brève description: Individuelle accidents.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Palais consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 0493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2016/S 174-312455 (2016-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: 201699SC04039
Brève description:
Le présent marché concerne la prestation de services d'assurance au bénéfice de la chambre de commerce et d'industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur. Ce marché est composé de 4 lots:
— lot 1: responsabilité civile générale,
— lot 2: responsabilité civile des dirigeants,
— lot 3: responsabilité civile atteinte à l'environnement,
— lot 4: individuelle accidents.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 20 boulevard Carabacel, CS 11 259
Code postal: 06005
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cote-azur.cci.fr 📧
Téléphone: +33 493137423 📞
Fax: +33 493137500 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=305198&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-06 📅
Date limite de soumission: 2016-10-07 📅
Date de publication: 2016-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 174-312455
Numéro JO-S: 174
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la prestation de services d'assurance au bénéfice de la chambre de commerce et d'industrie métropolitaine et territoriale Nice Côte d'Azur. Ce marché est composé de 4 lots:
— lot 1: responsabilité civile générale,
— lot 2: responsabilité civile des dirigeants,
— lot 3: responsabilité civile atteinte à l'environnement,
— lot 4: individuelle accidents.
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile générale.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile des dirigeants.
Intitulé du lot: Responsabilité civile atteinte à l'environnement
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité civile atteinte à l'environnement.
Intitulé du lot: Individuelle accidents
Numéro du lot: 4
Brève description: Individuelle accidents.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Palais consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 0493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2016/S 174-312455 (2016-09-06)
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