Groupement de commandes de la ville et du CCAS de Buxerolles — prestation de services en assurances
Ville de Buxerolles
Prestation de services en assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-04 | Avis de marché |
| 2017-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Prestation de services en assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Buxerolles
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 86180
Commune postale: Buxerolles
Contact
Adresse Internet: http://www.buxerolles.fr 🌏
Courrier électronique: c.delplanque@buxerolles.fr 📧
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-144172 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351271
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité générale et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurances responsabilité générale et risques annexes.
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurances dommages aux biens et risques annexes.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Automobile et risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurances Automobile et risques annexes.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Prévoyance statutaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurances prévoyance statutaire.
Informations complémentaires: Masse salariale: 2 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurances protection juridique.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12 rue de l'Hôtel de Ville — 86180 Buxerolles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21860041900012
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Buxerolles
Numéro d'enregistrement national: 26860047500019
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-144172 🌏
Point de contact: Mme. delplanque Carine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-144172 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-351271 (2016-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Prestation de services en assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Buxerolles
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 86180
Commune postale: Buxerolles
Contact
Adresse Internet: http://www.buxerolles.fr 🌏
Courrier électronique: c.delplanque@buxerolles.fr 📧
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-144172 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-09 📅
Date de publication: 2016-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 195-351271
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Masse salariale: 540 000 EUR.
Possibilité de résiliation du marché par chaque partie.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité générale et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurances responsabilité générale et risques annexes.
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
Masse salariale: 540 000 EUR.
Possibilité de résiliation du marché par chaque partie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurances dommages aux biens et risques annexes.
Informations complémentaires:
Superficie: 20 102 m
possibilité de résiliation du marché par chaque partie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurances Automobile et risques annexes.
Informations complémentaires:
30 véhicules — marchandises transportées: 15 000 EUR.
Auto collaborateur ville: 5 000 km.
auto collaborateur CCAS: 120 000 km.
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurances prévoyance statutaire.
Informations complémentaires: Masse salariale: 2 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurances protection juridique.
Informations complémentaires:
250 agents et élus.
Budget de fonctionnement: 8 940 000 EUR.
Le lot est passé en procédure adaptée selon la procédure des petits lots (art 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016).
Site principal ou lieu d'exécution: 12 rue de l'Hôtel de Ville — 86180 Buxerolles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations sont réservées aux sociétés et intermédiaires d'assurance ayant capacité à garantir les risques faisant l'objet de la présente consultation, y compris en «Libre prestations de service».
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21860041900012
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Buxerolles
Numéro d'enregistrement national: 26860047500019
Pays: Vienne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-144172 🌏
Point de contact: Mme. delplanque Carine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-144172 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 195-351271 (2016-10-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027904
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351271
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Libération de la dette
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délai de remise des contrats définitifs
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Valeur financière
Pondération du coût: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Mme Delplanque Carine
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Source: OJS 2017/S 017-027904 (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de Buxerolles — prestation de services en assurances.
Valeur totale du marché: 416 432 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027904
Se réfère à l'avis: 2016/S 195-351271
Numéro JO-S: 17
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Responsabilité générale et risques annexes.
Dommages aux biens et risques annexes.
Automobile et risques annexes.
Prévoyance statutaire.
Protection juridique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Libération de la dette
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Délai de remise des contrats définitifs
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût: Valeur financière
Pondération du coût: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Mme Delplanque Carine
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Source: OJS 2017/S 017-027904 (2017-01-20)
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