Marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de l'Aude

SDIS de l'Aude

Marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de l'Aude.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-30 Avis de marché
2016-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue: Marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de l'Aude.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Aude
Adresse postale: ZI la Bouriette — rue Aristide Berges — BP 1053
Code postal: 11870
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches@sdis11.fr 📧
Téléphone: +33 468795948 📞
Fax: +33 468795949 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-09 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-463216
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de l'Aude.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommage aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description: Dommage aux biens immobiliers et mobiliers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tous risques matériels
Brève description: Tous risques matériels.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Brève description: Protection sociale SPV.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés Cnracl
Brève description: Risques statutaires agents affiliés Cnracl.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Embarcations
Brève description: Embarcations.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle
Brève description: Protection fonctionnelle.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Numéro de référence: 2016/03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Au risque de rejet des candidatures concernées, un même opérateur économique ne peut candidater plusieurs fois pour un même marché (y compris dans le cadre de groupements différents) sauf lorsqu'il est porteur d'un risque accessoire ou annexe au risque principal (ex. garantie défense/recours dans le cadre d'un contrat de responsabilité civile ou assistance dans le cadre d'un contrat flotte).
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du SDIS — paiement des factures selon les règles de la comptabilité publique.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
— la présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles ainsi qu'aux intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir — sauf si prestataire de service non soumis à ORIAS),
— un intermédiaire ne peut se présenter seul, l'offre serait alors considérée comme irrégulière.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Nom: SDIS de l'Aude
Commune postale: Carcassonne Cédex 9
Point de contact: Service des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.sdis11.fr/index.php/marches-publics 🌏
Adresse postale: ZI la Bouriette — rue Aristide Berges — BP 1053
URL des documents: http://www.sdis11.fr/index.php/marches-publics 🌏
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
URL pour la participation: http://www.sdis11.fr/index.php/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/03
Source: OJS 2015/S 253-463216 (2015-12-30)
Avis d'attribution de marché (2016-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de L'Aude
Adresse postale: ZI la Bouriette- rue Aristide Berges- BP 1053

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-07 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-123036
Se réfère à l'avis: 2015/S 253-463216
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-194155, mise en ligne le 30.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅
Nom: Assurances Descamps d'Haussy
Adresse postale: 1 rue des Promenades
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador d'Allendé
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Nom: Frand et Associés
Adresse postale: 23 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-24 📅
Nom: Cap et Associés
Adresse postale: 16 avenue Arthur Mullot
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Source: OJS 2016/S 070-123036 (2016-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Assurances Descamps d'Haussy Cap et Associés FRAND et Associés SMACL
Produits/services:
Services financiers et d'assurance Services d'assurance et services de retraite Services d'assurance Services d'assurances accidents et maladie Services d'assurance défense et... Services d'assurance défense et recours Services d'assurance fret et services connexes Services d'assurance transport Services d'assurance de véhicules à moteur Services d'assurance dommages ou pertes