Marché d'assurances
SDIS 60 — SCE dept d'incendie
Marché d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet ADH — Assurances Descamps d'Haussy
- • Cabinet Frand et Associés
- • Cabinet Lison Vitel
- • Sofcap
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-23 | Avis de marché |
| 2016-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
“Pour une activité d'environ 63 500 interventions par an.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 60 — SCE DEPT d'incendie
Adresse postale: 8 avenue de l'Europe, ZAE Beauvais-Tillé, BP 20870
Code postal: 60008
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis60.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@sdis60.fr 📧
Téléphone: +33 344842020 📞
Fax: +33 344842002 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264413
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet :http://www.achatpublic.com ou www.sdis60.fr (puis marchés publics, puis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché d'assurances.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description:
“Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description:
“Bris de machines.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description:
“Responsabilité civile et risques annexes.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Brève description:
“Flotte véhicules et risques annexes.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Brève description:
“Protection sociale SPV.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Brève description:
“Risques statutaires agents affiliés CNRACL.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Embarcations
Brève description:
“Embarcations.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle agents et élus
Brève description:
“Protection fonctionnelle agents et élus.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Protection juridique de l'établissement
Brève description:
“Protection juridique de l'établissement.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15SF027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Oise, 60000 Beauvais.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires global (montant des commissions pour les intermédiaires) sur les 3 dernières années (ou tous autres moyens si société récente ou en...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Certifications liés à l'exécution des prestations;”
“Liste des références sur des prestations similaires accompagnées d'une attestation des principaux clients;”
“Outils de gestion (moyens informatiques / progiciels / extranet...);”
“Nombre et fonctions des personnels affectés à l'exécution du marché, présentation de l'organisation du candidat;”
“Diplômes et expériences des personnels en charge des dossiers — connaissance des spécificités des risques à garantir.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur ressources propres (budget) de l'établissement. Délai global de 30 jours par virement administratif dans les conditions prévues par le décret no2002-232...”
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Execution of the service is reserved to a particular profession:
“La consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à...”
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“variante limitée au lot no8 (art 2.3.4 du Ccp).”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 60 — SCE DEPT d'incendie286 000 013 00032
Numéro d'enregistrement national: 286 000 013 00032
Contact
Point de contact: M. Rolland Pierre François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS de l'Oise286 000 013 00032
Adresse postale: 8 avenue de l'Europe, ZAE Beauvais-Tillé, BP 20870
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60008
Point de contact: Service achat/marchés publics
Courrier électronique: service.marches@sdis60.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_So0TfD1pNf 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 15SF027
Informations complémentaires
“L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet :http://www.achatpublic.com ou www.sdis60.fr (puis marchés publics, puis...”
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“En cas de problème rencontrés sur le site, vous pouvez contacter le support achatpublic.com au 0 892 23 21 20 tous les jours ouvrés de 8:00 à 19:00.”
“Au risque de rejet des candidatures concernées, un même opérateur économique ne peut candidater plusieurs fois pour un même marché (y compris dans le cadre...”
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“Sous peine de rejet de l'offre, les candidats doivent impérativement répondre aux prestations supplémentaires et solutions alternatives réclamées par le...”
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“Pièces exigées pour la candidature: Le formulaire D.C.1 signé de façon originale par chaque membre du groupement”
“Et s'il y a lieu le mandat habilitant le signataire du D.C.1; Le formulaire D.C.2 ;L'Agrément (assureur / mutuelle) et l'attestation ORIAS (intermédiaire)...”
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“Pièces exigées pour l'offre: L'Acte d'engagement et ses annexes ;Les conditions générales de l'assureur / mutuelle;les notifications des réserves et/ou des...”
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“les candidats pourront transmettre leur offre par voie de dématerialisation; par voie postale en pli recommandé avec avis de réception postal ou remise...”
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“Renseignements complémentaires: Identité interlocuteurs: M. Pierre-François Rolland ou Mlle Julia Parent”
“Tél: +33 344842020 ou +33 344842021 — fax +33 344842002 (indiquer « à l'attention de M. Rolland ou de Mlle Parent ») — courriel:...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2015/S 143-264413 (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Quantité ou étendue:
“Pour une activité d'environ 63 500 interventions par an.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 60 — SCE DEPT d'incendie
Adresse postale: 8 avenue de l'Europe, ZAE Beauvais-Tillé, BP 20870
Code postal: 60008
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis60.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@sdis60.fr 📧
Téléphone: +33 344842020 📞
Fax: +33 344842002 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264413
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet :http://www.achatpublic.com ou www.sdis60.fr (puis marchés publics, puis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché d'assurances.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description:
“Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description:
“Bris de machines.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description:
“Responsabilité civile et risques annexes.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Brève description:
“Flotte véhicules et risques annexes.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Protection sociale SPV
Brève description:
“Protection sociale SPV.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Risques statutaires agents affiliés CNRACL
Brève description:
“Risques statutaires agents affiliés CNRACL.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Embarcations
Brève description:
“Embarcations.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Protection fonctionnelle agents et élus
Brève description:
“Protection fonctionnelle agents et élus.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Protection juridique de l'établissement
Brève description:
“Protection juridique de l'établissement.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15SF027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Oise, 60000 Beauvais.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires global (montant des commissions pour les intermédiaires) sur les 3 dernières années (ou tous autres moyens si société récente ou en...”
Capacité technique et professionnelle:
“Certifications liés à l'exécution des prestations;”
“Liste des références sur des prestations similaires accompagnées d'une attestation des principaux clients;”
Afficher plus (3)
“Outils de gestion (moyens informatiques / progiciels / extranet...);”
“Nombre et fonctions des personnels affectés à l'exécution du marché, présentation de l'organisation du candidat;”
“Diplômes et expériences des personnels en charge des dossiers — connaissance des spécificités des risques à garantir.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur ressources propres (budget) de l'établissement. Délai global de 30 jours par virement administratif dans les conditions prévues par le décret no2002-232...”
Execution of the service is reserved to a particular profession:
“La consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à...”
“variante limitée au lot no8 (art 2.3.4 du Ccp).”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 60 — SCE DEPT d'incendie286 000 013 00032
Numéro d'enregistrement national: 286 000 013 00032
Contact
Point de contact: M. Rolland Pierre François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS de l'Oise286 000 013 00032
Adresse postale: 8 avenue de l'Europe, ZAE Beauvais-Tillé, BP 20870
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60008
Point de contact: Service achat/marchés publics
Courrier électronique: service.marches@sdis60.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_So0TfD1pNf 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 15SF027
Informations complémentaires
“L'Ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site internet :http://www.achatpublic.com ou www.sdis60.fr (puis marchés publics, puis...”
“En cas de problème rencontrés sur le site, vous pouvez contacter le support achatpublic.com au 0 892 23 21 20 tous les jours ouvrés de 8:00 à 19:00.”
Afficher plus (9)
“Au risque de rejet des candidatures concernées, un même opérateur économique ne peut candidater plusieurs fois pour un même marché (y compris dans le cadre...”
“Sous peine de rejet de l'offre, les candidats doivent impérativement répondre aux prestations supplémentaires et solutions alternatives réclamées par le...”
“Pièces exigées pour la candidature: Le formulaire D.C.1 signé de façon originale par chaque membre du groupement”
“Et s'il y a lieu le mandat habilitant le signataire du D.C.1; Le formulaire D.C.2 ;L'Agrément (assureur / mutuelle) et l'attestation ORIAS (intermédiaire)...”
“Pièces exigées pour l'offre: L'Acte d'engagement et ses annexes ;Les conditions générales de l'assureur / mutuelle;les notifications des réserves et/ou des...”
“les candidats pourront transmettre leur offre par voie de dématerialisation; par voie postale en pli recommandé avec avis de réception postal ou remise...”
“Renseignements complémentaires: Identité interlocuteurs: M. Pierre-François Rolland ou Mlle Julia Parent”
“Tél: +33 344842020 ou +33 344842021 — fax +33 344842002 (indiquer « à l'attention de M. Rolland ou de Mlle Parent ») — courriel:...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2015/S 143-264413 (2015-07-23)
Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 405 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 60 — SCE dept d'incendie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-012065
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264413
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Les lots 7, 8 et 9 sont déclarés sans suite. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-114782, mise en ligne le...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: cabinet Lison Vitel
Adresse postale: 3 rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
2️⃣
Nom: Cabinet ADH — Assurances Descamps d'Haussy
Adresse postale: 1 rue des Promenades
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59564
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: Cabinet Frand et Associés
Adresse postale: 23 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
4️⃣
Nom: Cabinet Lison Vitel
5️⃣
Nom: Sofcap
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
2
Source: OJS 2016/S 009-012065 (2016-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 405 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 60 — SCE dept d'incendie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 009-012065
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-264413
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Les lots 7, 8 et 9 sont déclarés sans suite. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-114782, mise en ligne le...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: cabinet Lison Vitel
Adresse postale: 3 rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
2️⃣
Nom: Cabinet ADH — Assurances Descamps d'Haussy
Adresse postale: 1 rue des Promenades
Commune postale: La Madeleine
Code postal: 59564
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: Cabinet Frand et Associés
Adresse postale: 23 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
4️⃣
Nom: Cabinet Lison Vitel
5️⃣
Nom: Sofcap
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
2
Source: OJS 2016/S 009-012065 (2016-01-11)
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