Études hydrauliques et environnementales

Syage

Études hydrauliques et environnementales. Les domaines d'intervention du Syndicat pour lesquels les prestations du présent marché seront utilisées sont:
— la gestion quantitative et qualitative des eaux pluviales,
— la lutte contre les inondations fluviales,
— l'assainissement des eaux usées,
— la préservation des zones humides,
— la restauration de la continuité écologique.
Les prestations sont réparties en 4 lots traités en marchés séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-12 Avis de marché
2015-04-22 Informations complémentaires
2015-07-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Quantité ou étendue:
Les présents marchés sont passés à bons de commande. Ils doivent être regardés comme des accords cadre au sens de la Directive européenne 2014/24, mais conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce sont des marchés à bons de commande avec un seul opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syage
Adresse postale: 17 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91230
Commune postale: Montgeron
Contact
Courrier électronique: service.marches@syage.org 📧
Téléphone: +33 169837200 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-04-23 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-094687
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre suivant. Le marché pourra être reconduit d'année en année dans la limite de 3 ans, période ferme comprise. Le principe est celui de la tacite reconduction: le marché est reconduit en l'absence de décision expresse du pouvoir adjudicateur s'y opposant, 4 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. — RC doc complémentaire au présent avis (art.42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur site http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres. Remise des dossiers suivant modalités du RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner une date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible, mais non imposée par le PA. Notif de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le cand. En s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure pour la transmission notamment des modifications du DCE si nécessaire. Date prévisionnelle de démarrage: 1.7.2015 ( sous réserve de notification). Critères jugement cand: — moyens matériels et humains suffisants et adaptés, capacités professionnelles en lien direct avec la nature des prestations et capacités financières suffisantes au regard du montant maximum du lot auquel le candidat soumissionne. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Études hydrauliques et environnementales. Les domaines d'intervention du Syndicat pour lesquels les prestations du présent marché seront utilisées sont:
— la gestion quantitative et qualitative des eaux pluviales,
— la lutte contre les inondations fluviales,
— l'assainissement des eaux usées,
— la préservation des zones humides,
— la restauration de la continuité écologique.
Les prestations sont réparties en 4 lots traités en marchés séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Études hydrauliques EU et EP
Brève description:
Ce lot comprend les études suivantes:Sur le réseau d'eaux usées: études diagnostics de réseaux d'assainissement, études de zonage d'assainissement EU sur une commune et mise à jour, Études capacitaires de réseaux de collecte et de transport et de postes (relèvement / refoulement), études d'implantation d'un comptage, essais à la fumée, ITV.Sur le réseau d'eaux pluviales: réalisation et/ou mise à jour du schéma directeur d'eaux pluviales sur une commune, études de zonage d'assainissement pluvial sur une commune et/ou mise à jour, études capacitaire de réseaux de collecte et de transport et d'ouvrages, études de données pluviométriques et/ou hydrauliques, bilans périodiques ou événementiels, études de flux de pollution généré par un bassin versant d'eaux pluviales, études de flux de pollution généré par un bassin versant d'eaux pluviales, étude de l'impact d'une charge polluante sur un milieu aquatique, rédaction de l'analyse fonctionnelle d'un ouvrage télégéré existant.
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Ce lot comprend les études suivantes:
Sur le réseau d'eaux usées: études diagnostics de réseaux d'assainissement, études de zonage d'assainissement EU sur une commune et mise à jour, Études capacitaires de réseaux de collecte et de transport et de postes (relèvement / refoulement), études d'implantation d'un comptage, essais à la fumée, ITV.
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Sur le réseau d'eaux pluviales: réalisation et/ou mise à jour du schéma directeur d'eaux pluviales sur une commune, études de zonage d'assainissement pluvial sur une commune et/ou mise à jour, études capacitaire de réseaux de collecte et de transport et d'ouvrages, études de données pluviométriques et/ou hydrauliques, bilans périodiques ou événementiels, études de flux de pollution généré par un bassin versant d'eaux pluviales, études de flux de pollution généré par un bassin versant d'eaux pluviales, étude de l'impact d'une charge polluante sur un milieu aquatique, rédaction de l'analyse fonctionnelle d'un ouvrage télégéré existant.
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Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé pour un montant minimum annuel de 100 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Études hydrauliques rivières
Brève description:
Ces études sont regroupées en catégories de…
… prestations:— études hydrauliques: réduction de la vulnérabilité face au risque d'inondations,— études hydrauliques sédimentologiques et hydromorphologiques dans le cadre de la restauration de la continuité écologique,— études hydrauliques spécifiques,— études de données hydrauliques.
… prestations:
— études hydrauliques: réduction de la vulnérabilité face au risque d'inondations,
— études hydrauliques sédimentologiques et hydromorphologiques dans le cadre de la restauration de la continuité écologique,
— études hydrauliques spécifiques,
— études de données hydrauliques.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande passé pour un montant minimum annuel de 140 000 EUR HT et un montant maximum de 560 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Études de la qualité des milieux
Brève description:
Les prestations sont regroupées en catégories: études hydrobiologiques; études faune — flore — habitats; analyses de sols dans le cadre de la détermination de zones humides; plan de gestion zones humides et autres zones naturelles; bilans de la qualité physico-chimiques rivières; étude des sédiments; état phytosanitaire des arbres.
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Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Campagnes de mesures hydrauliques et hydrologiques
Brève description:
Les campagnes de mesures envisagées visent à mesurer les hauteurs, vitesses et débit en réseau et canalisation (eaux usées ou eaux pluviales) et en rivière, ainsi que la pluviométrie. Elles visent également à mesurer la turbidité, réaliser des prélèvements et constituer un échantillon proportionnel au débit. L'Analyse de l'échantillon sera confiée à un autre prestataire. Elles sont regroupées en 6 catégories: prestations générales, campagne de métrologie des effluents en réseau et canalisation d'eaux pluviales et eaux usées, campagne de métrologie des cours d'eau, campagne de prélèvement, campagne de mesures de la pluviométrie, campagne de mesure de la piézométrie des nappes souterraines.
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Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé pour un montant minimum annuel de 50 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR (HT).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15SSYA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire syndical situé à l'aval du bassin versant de l'Yerres (18 communes dont 10 en Essonne et 8 en Val de Marne). Mais le titulaire de chacun des lots pourra être amené à intervenir sur l'ensemble du bassin versant de l'Yerres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ensemble des renseignements produits sur formulaire Dc1 et Dc2 ou tout au moins leur contenu ( disponible gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat). Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
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Situation économique et financière:
Fournir le Dc2 ou tout document équivalent mentionnant les données suivantes:
— une déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou le cas échéant, une attestation appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour risque professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
— pour les moyens: Dc2 ou tout document équivalent et:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au moins sur la dernière année, ou sur chacune des années avec un recul maximum de 3 ans,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose en propre ou en location pour la réalisation de marchés de même nature,
— pour les capacités professionnelles: fournir le Dc2 ou tout document équivalent et:
— soit une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique),
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— et/ou les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Prise en compte des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques:
Si demande de prise en compte des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques, production des documents exigés ci-dessus pour ce ou ces opérateurs afin de justifier de leurs capacités. Et engagement écrit dudit opérateur ou tout document apportant la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 89 du CMP, le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance (lots 1, 2 et 4).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres et subv le cas échéant. Modalités de règlt: voir CCAP et CMP (art 86 à111). Délai global paiement de 30 jours par mandat administratif. Intérêts moratoires calculés sur la base du taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues en (TTC) + 40 EUR d'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement. Prix unitaires de type révision périodique annuelle.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Présentation offre en qualité de cand individuel ou en qualité de membre d'1 Gpt: cumul des 2 interdit.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SYAGE
Adresse du profil d'acheteur: http://syage-pro.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SSYA03
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31 décembre suivant.
Le marché pourra être reconduit d'année en année dans la limite de 3 ans, période ferme comprise.
Le principe est celui de la tacite reconduction: le marché est reconduit en l'absence de décision expresse du pouvoir adjudicateur s'y opposant, 4 mois avant le terme du marché. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction.
— RC doc complémentaire au présent avis (art.42 du CMP). Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire. DCE téléchargeable gratuitement sur site http://syage-pro.marcoweb.fr jusqu'à la date limite de remise des offres.
Remise des dossiers suivant modalités du RC: par tout moyen permettant de garantir leur confidentialité et de donner une date certaine à leur dépôt. Transmission par voie postale ou électronique possible, mais non imposée par le PA.
Notif de la décision de rejet par courrier, à l'adresse communiquée par le cand. En s'inscrivant sur notre plateforme de dématérialisation. Attention, cette adresse doit être valide pendant toute la durée de la procédure pour la transmission notamment des modifications du DCE si nécessaire.
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Date prévisionnelle de démarrage: 1.7.2015 ( sous réserve de notification).
Critères jugement cand:
— moyens matériels et humains suffisants et adaptés, capacités professionnelles en lien direct avec la nature des prestations et capacités financières suffisantes au regard du montant maximum du lot auquel le candidat soumissionne.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
Février 2018.
Source: OJS 2015/S 054-094687 (2015-03-12)
Informations complémentaires (2015-04-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-22 📅
Date limite de soumission: 2015-05-10 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143656
Se réfère à l'avis: 2015/S 54-094687
Numéro JO-S: 81
Source: OJS 2015/S 081-143656 (2015-04-22)
Avis d'attribution de marché (2015-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 148-274205
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Curage et inspections tv.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des prestations, pour les lots 1, 3 et 4 évaluée au vu des éléments du mémoire justificatif et décomposée en sous-critères précisés au RC (60)
2. Prix des prestations pour les lots 1, 3 et 4, évalué sur la base des DQE et décomposé en sous-critères précisés au RC (40)
3. Valeur technique des prestations pour le lot 2, évaluée sur la base du mémoire justificatif et décomposée en sous-critères précisés au rc (70)
4. Prix des prestations pour le lot 2 (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: Groupement solidaire Prolog Ingénierie — Hydratec; mandataire: Prolog Ingénierie
Adresse postale: 3-5 rue de Metz
Commune postale: Paris
Code postal: 75010

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Prolog Ingénierie

3️⃣
Nom: Groupement conjoint Biotop / Aquascop biologie; mandataire: Biotop — agence Bassin parisien
Adresse postale: 4 rue Molière
Code postal: 75014

4️⃣
Nom: Groupement conjoint Semeru / Hydratec; mandataire: Semeru
Adresse postale: 4 avenue des Maronniers
Commune postale: Bonnueil-sur-Marne
Code postal: 94380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Source: OJS 2015/S 148-274205 (2015-07-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Groupement conjoint Biotop / Aquascop... Groupement conjoint Semeru / Hydratec;... Groupement solidaire Prolog Ingénierie —... Prolog Ingenierie
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services d'essais techniques,... Services d'analyses Services d'analyse technique ou... Services de contrôle et d'essais techniques Services d'inspection technique Services de contrôle technique... Services de contrôle du débit