Souscription de contrat d'assurances

SIH Caudan

Souscription de contrats d'assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIH Caudan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
• Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance incendie
• Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
• Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
• Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-16	Avis de marché
2014-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIH Caudan
Adresse postale: Le Poteau Rouge – BP 47
Code postal: 56854
Commune postale: Caudan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sih-caudan.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: syndic.interhospitalier@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 297805070 📞
Fax: +33 297805079 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-03 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-246105
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Souscription de contrats d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance incendie et bris de machines
Brève description: Assurance incendie et bris de machines.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance statutaire agents titulaires et/ou stagiaires affiliés à la CNRACL
Brève description: Assurance statutaire agents titulaires et/ou stagiaires affiliés à la CNRACL.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance des automobiles
Brève description: Assurance des automobiles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance de responsabilité civile
Brève description: Assurance de responsabilité civile.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance de protection juridique
Brève description: Assurance de protection juridique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Poteau Rouge, 56854 Caudan Cedex

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Administration
Adresse du profil d'acheteur: http://sih-caudan.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Source: OJS 2014/S 137-246105 (2014-07-16)

Avis d'attribution de marché (2014-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 238-419526
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-246105
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 140003 Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 137 B, annonce n° 225 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique 60 %
2. Critère économique 40 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-08 📅
Nom: Malj Breteuil
Adresse postale: 34 avenue de Gravelle
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79031

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-12 📅
Nom: Maif
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Code postal: 79038

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-04 📅
Commune postale: Niort Cedex 9

5️⃣
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: Le Poteau Rouge
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Source: OJS 2014/S 238-419526 (2014-12-05)

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