Avis de marché (2014-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires. Le prix est calculé en fonction de taux appliqué à la masse salariale.Le marché est conclu pour une durée...”
Quantité ou étendue
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires. Le prix est calculé en fonction de taux appliqué à la masse salariale.Le marché est conclu pour une durée initiale de 5 ans à compter de la date de notification avec démarrage de la couverture au 1.7.2015. Il pourra être renouvelé pour une période de 2 ans.Au 30.11.2014, Tisseo comptait 2509 salariés dont 111 cadres, 187 cadres assimilés, 464 maîtrises, 9 techniciens, 1789 ouvriers et 238 employés.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-12-11 📅
Date limite de soumission: 2015-01-08 📅
Date de publication: 2014-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 242-427044
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat.”
Source: OJS 2014/S 242-427044 (2014-12-11)
Avis d'attribution de marché (2015-07-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-238562
Se réfère à l'avis: 2014/S 242-427044
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 5 ans avec démarrage de la couverture au 1.7.2015. Il pourra être renouvelé pour une période de 2 ans.”
Source: OJS 2015/S 129-238562 (2015-07-03)