2017-04-25   Transports de personnes (Adapei-Aria de Vendée)
Accord cadre passé en application des articles 66 à 68 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Exécution de services de transports routiers à la demande assurant la desserte d'établissements de l'Adapei-Aria de Vendée. Voir la passation de marché »
2014-01-06   transport scolaire d'élèves en enseignement spécialisé et/ou handicapés scolarisés en établissements scolaires... (Conseil général de la Vendée)
il s'agit de marchés à bons de commande sans montants minimum et maximum conclus pour un an reconductibles 3 fois au maximum par période d'un an, avec effet à compter de la rentrée scolaire 2014/2015 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2017/2018. La présente consultation a fait l'objet d'un avis de pré-information publié sur le profil d'acheteur du Département le 9.10.2013 et au JOUE le 12.10.2013. Voir la passation de marché »