2021-12-01etudes de sites potentiellement pollués (Ville de Lyon)
conditions de réalisation d'études concernant la problématique " Sites et Sols Pollués " à mener sur des terrains bâtis ou non bâtis dont la Ville de Lyon est propriétaire ou future propriétaire. Les études seront donc effectuées exclusivement sur le territoire de la Ville de Lyon, et à titre exceptionnel sur des terrains à sa proche périphérie
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2011-11-23Accord-cadre sols pollues (AFTRP)
Réalisations de prestations sites et sols pollués dans le cadre:
— des acquisitions et cessions de l'AFTRP pour sécuriser les transactions foncières,
— des opérations d'aménagement de l'AFTRP pour s'assurer que l'état de pollution du sous-sol est compatible avec les usages et les aménagements projetés et, le cas échéant, pour prévoir une dépollution des terrains adaptée aux aménagements envisagés.
Les prestations suivantes sont prévues:
— diagnostic historique et documentaire,
— diagnostic de pollution …
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