2022-12-08sanitation pour les établissements du Ght d'armor (Centre hospitalier Saint Brieuc)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
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2022-11-22Accord-Cadre De Services - Mono-Attributaire Entretien, Depannage Et Garantie Totale Des Installations De... (Grandlyon habitat)
L'accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien, de dépannage et de garantie totale des installations de ventilation mécanique contrôlée double flux sur le patrimoine de Grandlyon Habitat.
les prestations susvisées font l'objet d'un lot unique.
le présent contrat constitue :
- Un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
- Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de …
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2022-11-04Traitement Des Nuisibles (MC habitat)
Le présent marché a pour objet l'ensemble des prestations afférentes aux services de désinsectisation, de désinfection, de dératisation et de traitement des nuisibles en parties communes, privatives et pour les locaux commerciaux et professionnels du patrimoine immobilier de Mc Habitat Scic Hlm.
le présent marché est aussi relatif à la détection et au traitement des punaises de lit au sein des immeubles à usage d'habitation, dans les parties communes et privatives.
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2022-10-07Marché forfaitaire et à bons de commande pour les systèmes de lutte contre l'incendie et sa maintenance « étendue » (Mon Logement 27)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
marché forfaitaire et à bons de commande de vérification et de maintenance des systèmes de lutte contre l'incendie
les prestations définies …
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2022-10-07marché d'entretien Des Installations Et Des Reseaux D'AssainissementSur Le Patrimoine De L'Oph65 (office pub de l habitat htes pyrenees)
procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2, R2124-2 1°) et R2161-2 et suivants et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.Les prestations du marché font l'objet d'un marché mixteles prestations, objet du présent marché seront rémunérées sur la base d'un prix :Global et forfaitaire, pour la maintenance préventive des installations.Moyennant un accord-cadre à bon de commande établi sur la base du Bordereau de Prix Unitaires (Bpu) du Prestataire, pour la maintenance …
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2022-09-14Services d'entretien courant et de réparations des réseaux Eu, Ev, Ep, gaines Vo et pompes de relevage à réaliser au... (Aximo)
Le présent contrat est un accord-cadre mixte, au sens de l'article R2162-2 du Code de la Commande publique. Il comprend des prestations de nature forfaitaire pour l'entretien courant, et des prestations sur bons de commande, à réaliser au fur et à mesure des besoins.
les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes :
montant annuel minimum : sans
montant annuel maximum annuel : 100 000,00 EUR HT
montant maximum sur la durée totale du marché (toutes …
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2022-09-12Marché d'entretien des installations de ventilation mécanique contrôlée (OPH Presqu'Île Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
le marché a pour objet l?entretien des installations collectives et individuelles de ventilation mécanique contrôlée, dont la liste et les caractéristiques sont données en annexe.
il inclue …
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2022-07-2222mc0312aoo - traitement de lutte contre les nuisibles (taupes et rats taupiers) sur les terrains sportifs - mt/Jm (Toulouse Métropole)
nous disposons de :- 49 terrains de la Ville de Toulouse- 1 terrain de la Métropole de Toulouse.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- mairie de Toulouse- toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes. l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la …
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