Accord-Cadre De Services - Mono-Attributaire Entretien, Depannage Et Garantie Totale Des Installations De Ventilation Mécanique Controlée Simple Flux Et De Ventilation Naturelle

Grandlyon habitat

L'accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien, de dépannage et de garantie totale des installations de ventilation mécanique contrôlée simple flux sur le patrimoine de Grandlyon Habitat.
les prestations susvisées font l'objet de 5 lots.
la décomposition par lot est la suivante :
lot N° 01 - Agence Centre
lot N° 02 - Agence Mermoz
lot N° 03 - Agence Etats-Unis
lot N° 04 - Agence Grand-Ouest
lot N° 05 - Agence Sud-Est
le présent contrat constitue :
- Un accord-cadre mono-attributaire par lot régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
- Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-22 Avis de marché
2023-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 22s0128-Aoo-Ventilation-Na
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien, de dépannage et de garantie totale des installations de ventilation mécanique contrôlée simple flux sur le patrimoine de Grandlyon Habitat. les prestations susvisées font l'objet de 5 lots. la décomposition par lot est la suivante : lot N° 01 - Agence Centre lot N° 02 - Agence Mermoz lot N° 03 - Agence Etats-Unis lot N° 04 - Agence Grand-Ouest lot N° 05 - Agence Sud-Est le présent contrat constitue : - Un accord-cadre mono-attributaire par lot régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. - Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GrandLyon Habitat
Adresse postale: 2 Place de Francfort, CS 13754
Code postal: 69444
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marchesglh@grandlyonhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 472746800 📞
URL des documents: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-656394
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.grandlyonhabitat.fr L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot sur la période ferme de quarante-six (46) mois, répartis comme suit : Lot 01 Agence Centre 600 000,00 EUR HT Lot 02 Agence Mermoz 550 000,00 EUR HT Lot 03 Agence Etats-Unis 600 000,00 EUR HT Lot 04 Agence Grand-Ouest 800 000,00 EUR HT Lot 05 Agence Sud-Est 550 000,00 EUR HT Il sera attribué un marché à prix mixtes révisable, par lot, confié à une entreprise unique ou à un groupement. En cas de groupement d'entreprises, la forme de groupement imposée par GRANDLYON HABITAT pour la mise au point du marché sera celle du groupement solidaire. Le nombre maximal de lots pouvant être attribué à une même entreprise ou groupement est de deux (2) lots. Il sera vérifié les capacités techniques et financières de l'entreprise pour l'attribution des lots. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une période ferme de quarante-six (46) mois. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1er mars 2023 Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site URL : www.grandlyonhabitat.fr - rubrique « espace pro-fournisseur ». Le dossier de consultation peut être téléchargé sur URL : www.grandlyonhabitat.fr - rubrique «je suis fournisseur - consultations en cours». Modalité de paiement : Virement bancaire / Délai de paiement : 30 jours. Avance de 5 % prévue sous conditions (se reporter au Règlement de Consultation). Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis URL : www.marches-publics.info
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien, de dépannage et de garantie totale des installations de ventilation mécanique contrôlée simple flux sur le patrimoine de Grandlyon Habitat.
les prestations susvisées font l'objet de 5 lots.
la décomposition par lot est la suivante :
lot N° 01 - Agence Centre
lot N° 02 - Agence Mermoz
lot N° 03 - Agence Etats-Unis
lot N° 04 - Agence Grand-Ouest
lot N° 05 - Agence Sud-Est
le présent contrat constitue :
- Un accord-cadre mono-attributaire par lot régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
- Cet accord-cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes selon les modalités définis dans cet accord-cadre.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Centre
Numéro du lot: 1
Brève description: Agence Centre
Valeur estimée hors TVA: 470 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Agence Mermoz
Numéro du lot: 2
Brève description: Agence Mermoz
Valeur estimée hors TVA: 404 948 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Etats-Unis
Numéro du lot: 3
Brève description: Agence Etats-Unis
Valeur estimée hors TVA: 445 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Grand-Ouest
Numéro du lot: 4
Brève description: Agence Grand-Ouest
Valeur estimée hors TVA: 594 167 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence Sud-Est
Numéro du lot: 5
Brève description: Agence Sud-Est
Valeur estimée hors TVA: 391 048 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants, en langue française :
a) Une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (imprimé fourni dans le dossier de consultation)
avec une déclaration sur l'honneur (intégrée dans la lettre de candidature) par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur :
- n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.
b) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé fourni dans le dossier de consultation).
en cas de de groupement avec un mandataire désigné, chaque membre du groupement doit fournir un pouvoir en original pour être représenté par ce mandataire.
Situation économique et financière:
Concernant les capacités financières :
c) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles.
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir cette déclaration, il apportera la preuve de ses capacités financières par tout autre document jugé équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) :
lot N° 01 - Agence Centre 900 000,00 EUR HT
lot N° 02 - Agence Mermoz 800 000,00 EUR HT
lot N° 03 - Agence Etats-Unis 800 000,00 EUR HT
lot N° 04 - Agence Grand-Ouest 900 000,00 EUR HT
lot N° 05 - Agence Sud-Est 800 000,00 EUR HT
Capacité technique et professionnelle:
Concernant les capacités techniques et professionnelles
d) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années.
niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) : La classification requise par l'accord cadre est la suivante :
- Eff2 (soit un effectif moyen annuel minimum de 6 personnes sur les 3 dernières années)
e) une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord cadre (prestations similaires) exécutés au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la nature, la date, le destinataire public ou privé et le lieu d'exécution des prestations.
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f) les certificats de qualification professionnelle requis sont les suivants :
niveau(x) spécifique(s) minimum exigé(s) :
qualibat 5222 et 5451 ou 5431
ou équivalent
la preuve de la capacité professionnelle du candidat pourra cependant être apportée par tous moyens notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les travaux pour lesquels elle se porte candidate.
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g) L'attestation de formation des salariés (chantier/opérateurs et encadrants techniques) intervenant dans le cadre de la sous-section 4 Ou tout autre document justifiant de votre démarche, soit de formation, soit de certification ainsi que les délais d'obtention : fournir les justificatifs d'inscription à des organismes agrées, planning, personnel concerné.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39989834500018
Contact
URL des documents: http://www.grandlyonhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.grandlyonhabitat.fr
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque lot sur la période ferme de quarante-six (46) mois, répartis comme suit :
Lot 01 Agence Centre 600 000,00 EUR HT
Lot 02 Agence Mermoz 550 000,00 EUR HT
Lot 03 Agence Etats-Unis 600 000,00 EUR HT
Lot 04 Agence Grand-Ouest 800 000,00 EUR HT
Lot 05 Agence Sud-Est 550 000,00 EUR HT
Il sera attribué un marché à prix mixtes révisable, par lot, confié à une entreprise unique ou à un groupement.
En cas de groupement d'entreprises, la forme de groupement imposée par GRANDLYON HABITAT pour la mise au point du marché sera celle du groupement solidaire.
Le nombre maximal de lots pouvant être attribué à une même entreprise ou groupement est de deux (2) lots.
Il sera vérifié les capacités techniques et financières de l'entreprise pour l'attribution des lots.
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa notification pour une période ferme de quarante-six (46) mois.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 1er mars 2023
Les offres doivent faire l'objet d'un dépôt électronique dans les conditions du règlement de la consultation via le site URL : www.grandlyonhabitat.fr - rubrique « espace pro-fournisseur ».
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur URL : www.grandlyonhabitat.fr - rubrique «je suis fournisseur - consultations en cours».
Modalité de paiement : Virement bancaire / Délai de paiement : 30 jours.
Avance de 5 % prévue sous conditions (se reporter au Règlement de Consultation).
Pour obtenir tous les renseignements techniques ou administratifs qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à effectuer par le biais de la plateforme dématérialisée via notre profil d'acheteur depuis URL : www.marches-publics.info
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 228-656394 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-158495
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-656394
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans montant minimum, et avec un montant maximum de : 600 000,00 EUR HT pour le Lot 01 Agence Centre 550 000,00 EUR HT pour le Lot 02 Agence Mermoz 600 000,00 EUR HT pour le Lot 03 Agence Etats-Unis 800 000,00 EUR HT pour le Lot 04 Agence Grand-Ouest 550 000,00 EUR HT pour le Lot 05 Agence Sud-Est l'accord cadre mentionné au présent avis est consultable en en faisant la demande, par courrier auprès de : grandlyon Habitat 2, place de Francfort cs13754 69444 Lyon Cedex 03
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Nom: Avipur loire rhone
Adresse postale: 8 Bis rue du Champ de Mars
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Sapian
Adresse postale: 1 BIS RUE DE LOMBARDIE
Commune postale: Saint priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Nom: Confogaz idf
Adresse postale: 9 RUE DES FRERES LUMIERE
Commune postale: Neuilly sur marne
Code postal: 93330
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse postale: 8 Bis rue du Champ de Mar
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-24 📅
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 RUE DU CHAT BOTTE
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans montant minimum,
et avec un montant maximum de :
600 000,00 EUR HT pour le Lot 01 Agence Centre
550 000,00 EUR HT pour le Lot 02 Agence Mermoz
600 000,00 EUR HT pour le Lot 03 Agence Etats-Unis
800 000,00 EUR HT pour le Lot 04 Agence Grand-Ouest
550 000,00 EUR HT pour le Lot 05 Agence Sud-Est
l'accord cadre mentionné au présent avis est consultable en en faisant la demande, par courrier auprès de :
grandlyon Habitat
2, place de Francfort
cs13754
69444 Lyon Cedex 03
Source: OJS 2023/S 055-158495 (2023-03-14)
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