2023-02-02fleurissement de la Ville de Pontarlier (Commune de Pontarlier)
la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il se décompose en 5 lots avec chacun un maximum en valeur. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 …
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2015-01-07Fleurissement de la Ville de Pontarlier (Ville de Pontarlier)
Marché de fourniture, livraison et plantation (uniquement lot 03) des arbres, arbustes, plants fleuris, oignons et bulbes de fleurs ainsi que des fertilisant afin d'assurer le fleurissement de la Ville de Pontarlier.
C'est un marché alloti avec montants minimum et maximum, conclu pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2015 et reconductible 3 fois maximum.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette …
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